Consommables alimentaires

ONERA — direction des achats

Approvisionnement de consommables alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Juste à temps

Qui ?

• ONERA — direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-18	Avis de marché
2015-09-22	Informations complémentaires
2016-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le marché sera un marché à bon de commandes sans montant minimum, ni montant maximum. Le montant annuel est estimé à15.000 EUR (HT).il sera exécuté par des bons de commande électronique ou papier.

Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA — direction des achats
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92322
Commune postale: Chatillon
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: romolo.grassi@onera.fr 📧
: aurelien.larrat@onera.fr 📧
Téléphone: +33 146733961 📞
Fax: +33 146734154 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333831
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Application de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et de son décret d'application no2005-1742 du 30 décembre 2005. Tout candidat peut soumettre sa candidature et son offre. Le dossier de consultation est à demander par courriel aux correspondants ONERA définis au I.1) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Approvisionnement de consommables alimentaires.
Quantité ou étendue:

Le marché sera un marché à bon de commandes sans montant minimum, ni montant maximum. Le montant annuel est estimé à

15.000 EUR (HT).

il sera exécuté par des bons de commande électronique ou papier.

Numéro de référence: Daie-rgra/conso__info
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les centres Onera d'Ile-de-France (Chatillon, Palaiseau, Meudon Saclay).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures devront être constituées des pièces suivantes (ou documents équivalents pour les candidats d'un autre état membre):

— la lettre de candidature. Celle-Ci pouvant être formulée selon le modèle (imprimé Dc1) disponible sur site internet à l'adresse

suivante: «http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat»,

— la déclaration de capacités associée (imprimé DC 2) également disponible à la même adresse web susvisée,

— les situations fiscales et sociales, celles-ci pouvant être faite selon l'imprimé NOTI i2 également disponible à la même adresse web

susvisée,

— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements si redressement judiciaire,

— attestation d'assurance pour les risques professionnels, périmètre et les montants couverts,

le candidat devra en outre déclarer qu'il s'engage, en cas d'obtention du contrat, à produire les attestations prévues en rubrique F (ou G) de l'imprimé Noti1 disponible sur le site internet susvisé ainsi qu'une attestation relative au renforcement de la lutte contre le travail

illégal «Le modèle d'attestation sera joint au contrat».

Situation économique et financière:

— personnel et chiffres d'affaires globaux, et personnel et chiffres d'affaires concernant les activités en relation avec l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années,

— extrait du k bis et délégation de pouvoir si la candidature n'est pas signée par le responsable légal de l'entreprise.

Capacité technique et professionnelle:

— expérience et liste des références du candidat pour des fournitures similaires (multi-sites, volume et organisation similaires) au cours des trois dernières années,

— compétences et qualifications professionnelles disponibles.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les approvisionnements sont financés sur fonds propres.

Le délai de paiement des sommes dues est fixé à 45 jours à compter de la date d'émission de la facture. Les prix unitaires sont fermes

pour la première période (6 mois). Ils seront révisés à chaque début de période suivante.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter individuellement, ou sous forme de groupement.

Au groupement attributaire, il sera demandé d'assumer la forme d'un groupement solidaire.

En cas de candidatures groupées, chaque membre doit:

— remplir une déclaration de candidature,

— produire à l'appui de la candidature l'ensemble des éléments décrits aux rubriques lll.2.1 à lll.2.3 ci-dessous,

— préciser la ou les parties à la charge de chacun des membres.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Romolo Grassi et Aurélien Larrat
: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Daie-rgra/conso__info
Informations complémentaires

Application de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et de son décret d'application no2005-1742 du 30 décembre 2005.

Tout candidat peut soumettre sa candidature et son offre. Le dossier de consultation est à demander par courriel aux correspondants ONERA définis au I.1)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Marché renouvelable

Le nouvel avis de marché pour le renouvellement de ce dernier serait publié courant 2019.

Source: OJS 2015/S 184-333831 (2015-09-18)

Informations complémentaires (2015-09-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-22 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 186-336690
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-333831
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2015/S 186-336690 (2015-09-22)

Avis d'attribution de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Châtillon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038137
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-141898, mise en ligne le 21.9.2015 Références de publication rectificative. Annonce no 15-144890, mise en ligne le 22.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Daie-rgra/conso__alim
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les centres Onera d'Île-de-France (Châtillon, Palaiseau, Meudon Saclay).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité du fichier électronique d'intégration (15)
3. Modalités de révision des prix et plafonnement (10)
4. Etendue et ergonomie du catalogue (10)
5. Respect norme éco label et éco environnement et promotion l'emploi des personnes rencontrant des difficultés d'insertion (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Juste à temps
Adresse postale: ZI Garonor, bâtiment 13
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2016/S 024-038137 (2016-02-01)

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