Conception, fabrication, impression et livraison de fournitures pédagogiques
SMG Déchets Ménagers ou Assimilés
La présente consultation concerne l'impression, la fourniture et la livraison de fournitures pédagogiques nécessaires aux campagnes de communication du syndicat mixte départemental pour la gestion des déchets ménagers et assimilés des Vosges (SMD).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de composition › Services de conception graphique
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
“25 000 jeux et/ou cahiers de texte par an (quantité indicative non contractuelle).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-20 📅
Date limite de soumission: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-414625
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'impression, la fourniture et la livraison de fournitures pédagogiques nécessaires aux campagnes de communication du...”
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres...”
Afficher plus
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou dc1)”
“— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
Situation économique et financière:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Afficher plus
“— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section « e » du dc2).”
Capacité technique et professionnelle:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à...”
Afficher plus
“— une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au...”
Afficher plus
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement du marché est assuré par les ressources propres de l'établissement public. Certaines prestations pourront faire l'objet de subventions de...”
Afficher plus
“conformément aux dispositions du décret 2008-407 du 28.4.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2008-408 du 28.4.2008...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.”
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD Vosges
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88026
Point de contact: Audrey Durain
Téléphone: +33 329340111 📞
Courrier électronique: adurain@smdvosges.fr 📧
URL des documents: http://smdvosges.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://smdvosges.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 2038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 2038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 228-414625 (2015-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
“25 000 jeux et/ou cahiers de texte par an (quantité indicative non contractuelle).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-20 📅
Date limite de soumission: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-414625
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'impression, la fourniture et la livraison de fournitures pédagogiques nécessaires aux campagnes de communication du...”
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres...”
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou dc1)”
Afficher plus (1)
“— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
“— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section « e » du dc2).”
Capacité technique et professionnelle:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à...”
“— une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au...”
Afficher plus (1)
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement du marché est assuré par les ressources propres de l'établissement public. Certaines prestations pourront faire l'objet de subventions de...”
“conformément aux dispositions du décret 2008-407 du 28.4.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2008-408 du 28.4.2008...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.”
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD Vosges
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88026
Point de contact: Audrey Durain
Téléphone: +33 329340111 📞
Courrier électronique: adurain@smdvosges.fr 📧
URL des documents: http://smdvosges.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://smdvosges.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 2038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 2038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 228-414625 (2015-11-20)
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