Communication — prestations d'impression — marchés à bons de commande — années 2016 à 2019 — appel d'offres ouvert

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

La procédure concerne des prestations d'impressions diverses: brochures, dépliants et livrets, magazine municipal, affiches de format 80/120 et 120/176, affiches de format 4/3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-10 Avis de marché
2016-02-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Quantité ou étendue: Cf. Rubrique descriptif des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date limite de soumission: 2015-12-30 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-403156
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Marché à bons de commande: Commentaires sur la forme du marché: Accord-cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 4 années maximum, pour chaque lot séparé. Critères d'attributions: Documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au règlement de la consultation. Renseignements administratifs: Commune d'Hyères-les-Palmiers, Service Commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709, 83412 Hyères. Tél: 0494007832 renseignements techniques: Lionel Conciatore, poste 72.06. Tél.: +33 494007878. E-mail: lionel.conciatore@mairie-hyeres.com Unité monétaire utilisée: EUR. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Les modèles ne pourront être remis par voie dématérialisée. Ils devront être transmis à l'adresse de dépôt des plis avant la date et heure limites de remise des offres, emballés et portant l'inscription sur l'emballage du nom de l'entreprise ainsi que de l'intitulé du marché et du lot susvisé avec la mention: ne pas ouvrir avant la commission. Nomenclature interne: 82.03. Délais d'exécution pour chaque lot sont indiqués dans le bordereau des prix correspondant. Date prévisionnelle de notification et de commencement d'exécution: premier trimestre 2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure concerne des prestations d'impressions diverses: brochures, dépliants et livrets, magazine municipal, affiches de format 80/120 et 120/176, affiches de format 4/3.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Impression de brochures, dépliants et livrets.Pas de montant minimum, Maximum annuel: 200 000 EUR (TTC).
Impression de brochures, dépliants et livrets.
Pas de montant minimum, Maximum annuel: 200 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Impression du magazine municipal.Pas de montant minimum, Maximum annuel: 60 000 EUR (TTC).
Impression du magazine municipal.
Pas de montant minimum, Maximum annuel: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Impression d'affiches de format 80/120 et…
… 120/176.Pas de montant minimum, Maximum annuel: 30 000 EUR (TTC).
… 120/176.
Pas de montant minimum, Maximum annuel: 30 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Impression d'affiches de format 4/3.Pas de montant minimum, Maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).
Impression d'affiches de format 4/3.
Pas de montant minimum, Maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).
Description des options:
Le marché correspondant à chaque lot est un marché à bons de commandes passé pour l'année 2016 et renouvelable par expresse reconduction en 2017, 2018 et 2019.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO 18/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers, 83400 Hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Lettre de candidature (modèle imprimé DC1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises, et le numéro du lot. Si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature [pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait K-bis, délibération du conseil d'administration uniquement].
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2/ Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature.
3/ La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
[Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés au 2/ et 3/, le candidat peut utiliser les imprimés DC1 et DC2 ou équivalent (cf. www.economie.gouv.fr/daj)]
Situation économique et financière:
4/ Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations correspondant à chaque lot à fournir [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006].
Capacité technique et professionnelle:
5/ Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations correspondant à chaque lot, à fournir [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006. Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique].
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Nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat.
Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — pas d'avance forfaitaire ni de retenue de garantie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire (à l'intérieur d'un lot).
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers: service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville 3ème étage, [pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention ne pas ouvrir]
Code postal: 83400
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 18/15
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Marché à bons de commande:
Commentaires sur la forme du marché: Accord-cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 4 années maximum, pour chaque lot séparé.
Critères d'attributions: Documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au règlement de la consultation.
Renseignements administratifs:
Commune d'Hyères-les-Palmiers, Service Commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709, 83412 Hyères.
Tél: 0494007832
renseignements techniques:
Lionel Conciatore, poste 72.06.
Tél.: +33 494007878.
Unité monétaire utilisée: EUR. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Les modèles ne pourront être remis par voie dématérialisée. Ils devront être transmis à l'adresse de dépôt des plis avant la date et heure limites de remise des offres, emballés et portant l'inscription sur l'emballage du nom de l'entreprise ainsi que de l'intitulé du marché et du lot susvisé avec la mention: ne pas ouvrir avant la commission. Nomenclature interne: 82.03. Délais d'exécution pour chaque lot sont indiqués dans le bordereau des prix correspondant. Date prévisionnelle de notification et de commencement d'exécution: premier trimestre 2016.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 221-403156 (2015-11-10)
Avis d'attribution de marché (2016-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 666 667 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 044-072792
Se réfère à l'avis: 2015/S 221-403156
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Nº de nomenclature: 82-03. — Montants annuels (TTC) des marchés: — Lot nº 2: Pas de minimum — Maximum: 200 000 EUR (Montant du DENC: 395 906,83 EUR (TTC)) — Lot nº 3: Pas de minimum — Maximum: 60 000 EUR (Montant du DENC: 390 852 EUR (TTC)) — Lot nº 4: Pas de minimum — Maximum: 30 000 EUR (Montant du DENC: 1 078,80 EUR (TTC)) — Lot nº 5: Pas de minimum — Maximum: 20 000 EUR (Montant du DENC: 4 974 EUR (TTC)). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-171670, mise en ligne le 12.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-24 📅
Nom: Imprimerie Zimmermann
Adresse postale: 241 avenue Dr Lefebvre
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270

2️⃣
Nom: Riccobono Imprimerie de la presse judiciaire du Sud Est
Adresse postale: 115 chemin des Valettes
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-26 📅
Nom: Exhibit
Adresse postale: Complexe Le Broc Center
Commune postale: Carros
Code postal: 06510

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-25 📅
Nom: Delaroche Publicités
Adresse postale: ZI rue de l'Artisanat — BP 40117
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9
Source: OJS 2016/S 044-072792 (2016-02-29)
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Fournisseurs:
Delaroche Publicités Exhibit Imprimerie Zimmermann Riccobono Imprimerie de la presse...
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services d'impression