Carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du SDIS du Var

SDIS du Var

Le marché porte sur la fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-20 Avis de marché
2015-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Marché passé sans minimum et sans maximum.A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles estimées en litre sont données par lot.NB: les quantités mentionnées sont données à titre purement indicatif et ne sauraient prendre un caractère contractuel.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Courrier électronique: marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258089
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Marché à bons de commande. Cet avis implique un accord cadre au sens européen. Accord cadre avec un seul opérateur par lot. Des avenants pourront être passés en cours de marché. Le marché est conclu pour une durée d'un an. Il prend effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Date prévisionnelle de notification: octobre 2015. Modalités d'ouverture des plis: Date prévue septembre 2015, l'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la Commission d'appel d'offres. Modalités de retrait ou de dépôt des dossiers de consultation: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Lieux d'approvisionnement et de livraison: — le carburant est prélevé à la pompe chez le titulaire. — Si la gestion des prélèvements s'effectue à l'aide de supports magnétiques ou à puce, ces derniers seront livrés à l'adresse suivante: Direction départementale des services d'incendie et de secours (DDSIS) du Var Groupement soutien logistique Service " Prospective — évaluation achats — bureau " Procédures d'achats " 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade CS 30255 83007 — Draguignan Cedex. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS Ginasservis.
Quantité ou étendue: Quantité Moyenne annuelle estimée en litre: 6 302 l.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS Le Luc.
Quantité ou étendue: Quantité moyenne annuelle estimée en litre: 28 712 l.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS Pierrefeu.
Quantité ou étendue: Quantité moyenne annuelle estimée en litre: 9 983 l.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS Signes.
Quantité ou étendue: Quantité moyenne annuelle estimé en litre: 7 031 l.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS Tanneron.
Quantité ou étendue: Quantité moyenne annuelle estimée en litre: 3 902 l.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS Tourves.
Quantité ou étendue: Quantité moyenne annuelle estimée en litre: 3 368 l.
Marché passé sans minimum et sans maximum.
A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles estimées en litre sont données par lot.
NB: les quantités mentionnées sont données à titre purement indicatif et ne sauraient prendre un caractère contractuel.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: PL/AOO Carburants lots 1 à 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1, version 2014 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances www.minefe.gouv.fr, ou forme libre);
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— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise;
— en cas de redressement judiciaire de l'entreprise, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— la description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— la liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est réglé sur les fonds propres du SDIS du Var, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans un délai global de 30 jours maximum, suivant les dispositions du décret no 2002-231 du 21.2.2002 modifié. Les prix du marché sont des prix unitaires. Le prix des supports magnétiques ou à puce payants est révisable par ajustement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (70)
2. Disponibilité des points d'approvisionnement (20)
3. Gestion par support et fichier informatique du suivi de consommations (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierrette Laurora
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Sdis du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcad, CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 494603770 📞
Fax: +33 494603204 📠
Nom: SDIS du Var

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PL/AOO Carburants lots 1 à 6
Informations complémentaires
Marché à bons de commande.
Cet avis implique un accord cadre au sens européen.
Accord cadre avec un seul opérateur par lot.
Des avenants pourront être passés en cours de marché.
Le marché est conclu pour une durée d'un an. Il prend effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire.
Date prévisionnelle de notification: octobre 2015.
Modalités d'ouverture des plis:
Date prévue septembre 2015, l'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la Commission d'appel d'offres.
Modalités de retrait ou de dépôt des dossiers de consultation: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Lieux d'approvisionnement et de livraison:
— le carburant est prélevé à la pompe chez le titulaire.
— Si la gestion des prélèvements s'effectue à l'aide de supports magnétiques ou à puce, ces derniers seront livrés à l'adresse suivante:
Direction départementale des services d'incendie et de secours (DDSIS) du Var
Groupement soutien logistique
Service " Prospective — évaluation achats — bureau " Procédures d'achats "
87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
CS 30255
83007 — Draguignan Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 49442793 📞
Fax: +33 49442798 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement:
— soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat;
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution;
— soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2015/S 140-258089 (2015-07-20)
Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel — CS 30255
Code postal: 83307
Commune postale: Draguignan Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-433963
Se réfère à l'avis: 2015/S 140-258089
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Date de parution BOAMP, le 21.7.2015. — montants des offres retenues. Lot 1. Prix du litre au barème GASOIL, au 1.7.2015. 1,302 EUR (TTC). Prix du litre au barème du SANS PLOMB 98, au 1.7.2015: 1,594 EUR (TTC). Prix du litre au barème du SANS PLOMB 95 E10, au 1er juillet 2015: 1,514 EUR (TTC). Remise consentie sur le prix au barème: 0,046 EUR (TTC). / Litre Prix de l'additif AD BLUE — conditionnement en bidon: prix d'affichage en station, — remise consentie: 0 EUR. Gestion par support magnétique ou à puce: 16,80 EUR/An/support Lot 2 Prix du litre à la pompe Gasoil, au 1.7.2015. 1,179 EUR (TTC). Prix du litre à la pompe du sans plomb 98, au 1.7.2015: 1,453 EUR (TTC). Remise consentie sur le prix à la pompe: 0 EUR. Gestion par support magnétique ou à puce: Prix (TTC): 4,5 EUR/an / support magnétique ou à puce. Frais de gestion sur carburant: — 0,01 EUR par litre sur la station-service au LUC, — 0,03 EUR par litre sur lesautres stations du réseau Leclerc. Lot 3 Prix du litre à la pompe GASOIL, au 1.7.2015. 1,123 EUR (TTC). Prix du litre à la pompe du sans plomb 98, au 1.7.2015: 1,40 EUR (TTC). Prix du litre à la pompe du sans plomb 95 E10, au 1.7.2015: 1,33 EUR (TTC). Remise consentie sur le prix à la pompe ou au barème: 0 EUR. Gestion par support magnétique ou à puce: gratuit. Lot 4 Prix du litre au barème GASOIL +, au 1.7.2015. 1,270 EUR (TTC). Prix du litre au barème du SANS PLOMB 98, au 1.7.2015: 1,560 EUR (TTC). Prix du litre au barème du sans plomb 95, au 1.7.2015: 1,480 EUR (TTC). Remise consentie sur le prix au barème: 0,015 EUR (TTC). / Litre. Prix de l'additif AD Blue. — conditionnement en bidon de 10 l: 17,00 EUR (TTC). — remise consentie: 2,00 EUR (TTC). Gestion par support magnétique ou à p uce: Gratuit. Lot 5. Prix du litre au barème GASOIL, au 1.7.2015. 1,302 EUR (TTC). Prix du litre au barème du sans plomb 98, au 1.7.2015: 1,594 EUR (TTC). Prix du litre au barème du SANS PLOMB 95 E10, au 1.7.2015: 1,514 EUR (TTC). Remise consentie sur le prix au barème: 0,046 EUR (TTC) / Litre Prix de l'additif AD BLUE — conditionnement en bidon: prix d'affichage en station, — remise consentie: 0 EUR. Gestion par support magnétique ou à puce: 16,80 EUR/An/support LOT 6 Prix du litre à la pompe GASOIL, au 1.7.2015 1,29 EUR (TTC). Prix du litre à la pompe du SANS PLOMB 98, au 1.7.2015: 1,58 EUR (TTC). Prix du litre à la pompe du SANS PLOMB 95, au 1.7.2015: 1,51 EUR (TTC). Remise consentie sur le prix à la pompe ou au barème: 0 EUR Gestion par support magnétique ou à puce: 0 EUR/An/support Montants (TTC) pris en considération pour l'analyse: Lot 1, coût global. — offre la moins élevée: 139,41 EUR — offre la plus élevée: 143,67 EUR. Lot 2, Coût global — offre la moins élevée: 118,01 EUR — offre la plus élevée: 129,01 EUR. Lot 3, Coût global — offre la moins élevée: 113,81 EUR — offre la plus élevée: 136,71 EUR. Lot 6, Coût global — offre la moins élevée: 132,39 EUR — offre la plus élevée: 136,86 EUR. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-111905, mise en ligne le 21.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: Total marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029

2️⃣
Nom: Siplec SA
Adresse postale: 26 quai Marcel Boyer — CS 10027
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Code postal: 94859
Courrier électronique: contact@energeo.fr 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Louvicau — Simply Market
Adresse postale: LD Logis — avenue Frédéric Mistral
Commune postale: Pierrefeu
Code postal: 83390

4️⃣
Nom: TD Distribution
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140

5️⃣

6️⃣
Nom: Garage Siri Patrick
Adresse postale: quartier Le Laou
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Courrier électronique: garage.siri@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
o soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution;
o soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2015/S 239-433963 (2015-12-07)
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