Approvisionnement en carburant, péage autoroutier, lavage et accessoires pour le parc automobile de la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville

CA Portes de France — Thionville

Approvisionnement en carburant, péage autoroutier, lavage et accessoires pour le parc automobile de la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville.
La présente consultation est divisée en deux lots, définis comme suit:
— lot 1: Approvisionnement en carburant dans l'agglomération Thionvilloise
— lot 2: Approvisionnement en carburant, péage autoroutier, lavage et accessoires sur le territoire national.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-13 Avis de marché
2016-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Marchés fractionnés à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics, passés pour une durée allant du 1.1.2016 au 31.12.2018.Les prestations faisant l'objet de ces marchés sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:Lot 1: Approvisionnement en carburant dans l'agglomération ThionvilloiseMontant minimum pour la durée totale du marché: 25 000 EUR HTMontant maximum pour la durée totale du marché: 80 000 EUR HTLot 2: Approvisionnement en carburant, péage autoroutier, lavage et accessoires sur le territoire nationalmontant minimum pour la durée totale du marché: 8 000 EUR HTMontant maximum pour la durée totale du marché: 40 000 EUR HTPour information, la consommation moyenne annuelle sur le précédent marché pour le lot 1 est de 17 000 EUR (HT).Pour le lot 2, la consommation moyenne annuelle sur le précédent marché est de 7 000 EUR (HT).Délai de validité des propositionsle délai de validité des propositions est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.Délai de validité des prix unitairesles prix unitaires proposés par les candidats correspondront aux tarifs en vigueur à la date d'émission de l'offre donc du mois de remise des offres, mentionné dans le règlement de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-thionville.fr 🌏
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date limite de soumission: 2015-10-02 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-290508
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ Marché à bons de commande Critères d'attributions: Les documents à fournir pour l'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les critères et sous-critères pondérés d'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.les questions écrites seront déposées au plus tard le 16.9.2015 à 16:00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville Hôtel de Communauté Espace Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann CS 30054 57972 Yutz Cedex, soit par télécopie au +33 382523237, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 23.9.2015 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en carburant, péage autoroutier, lavage et accessoires pour le parc automobile de la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville.
La présente consultation est divisée en deux lots, définis comme suit:
— lot 1: Approvisionnement en carburant dans l'agglomération Thionvilloise
— lot 2: Approvisionnement en carburant, péage autoroutier, lavage et accessoires sur le territoire national.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Approvisionnement en carburant dans l'agglomération Thionvilloise.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: Approvisionnement en carburant, péage autoroutier, lavage et accessoires sur le territoire national.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
40 000 💰
Quantité ou étendue:
Marchés fractionnés à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics, passés pour une durée allant du 1.1.2016 au 31.12.2018.
Les prestations faisant l'objet de ces marchés sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Lot 1: Approvisionnement en carburant dans l'agglomération Thionvilloise
Montant minimum pour la durée totale du marché: 25 000 EUR HT
Montant maximum pour la durée totale du marché: 80 000 EUR HT
Lot 2: Approvisionnement en carburant, péage autoroutier, lavage et accessoires sur le territoire national
montant minimum pour la durée totale du marché: 8 000 EUR HT
Montant maximum pour la durée totale du marché: 40 000 EUR HT
Pour information, la consommation moyenne annuelle sur le précédent marché pour le lot 1 est de 17 000 EUR (HT).
Pour le lot 2, la consommation moyenne annuelle sur le précédent marché est de 7 000 EUR (HT).
Délai de validité des propositions
le délai de validité des propositions est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
Délai de validité des prix unitaires
les prix unitaires proposés par les candidats correspondront aux tarifs en vigueur à la date d'émission de l'offre donc du mois de remise des offres, mentionné dans le règlement de la consultation.
Description des options:
Le lot 2: Approvisionnement en carburant, péage autoroutier, lavage et accessoires sur le territoire national, comprend deux options facultatives:
— option facultative 1: Lavage rouleaux;
— option facultative 2: Lavage haute pression.
Le candidat devra répondre à l'option dont il dispose.
S'il dispose des deux options selon les stations, le candidat devra répondre aux deux options.
Le lot 1: Approvisionnement en carburant dans l'agglomération Thionvilloise, ne comporte pas d'options.
Numéro de référence: CA2015-017

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des opérateurs économiques.
Situation économique et financière:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des opérateurs économiques.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des opérateurs économiques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour chaque lot, les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres non mandataires d'un ou plusieurs groupements. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Nom: CA Portes de France — thionville: Service Commande Publique
Adresse postale: Hôtel de Communauté, Espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Nom: CA Portes de France — Thionville: Service Commande Publique
Adresse postale: hôtel de Communauté, Espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CA2015-017
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: Les documents à fournir pour l'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Les critères et sous-critères pondérés d'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les questions écrites seront déposées au plus tard le 16.9.2015 à 16:00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville Hôtel de Communauté Espace Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann CS 30054 57972 Yutz Cedex, soit par télécopie au +33 382523237, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/
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Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 23.9.2015 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 158-290508 (2015-08-13)
Avis d'attribution de marché (2016-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-031260
Se réfère à l'avis: 2015/S 158-290508
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ Le lot 1: approvisionnement en carburant dans l'agglomération thionvilloise a été conclu pour un montant minimum de 25 000 EUR HT et pour un montant maximum de 80 000 EUR HT et pour une durée allant du 1.1.2016 au 31.12.2018. Le lot 2: approvisionnement en carburant, péage autoroutier, lavage et accessoires sur le territoire national a été conclu pour un montant minimum de 8 000 EUR HT et pour un montant maximum de 40 000 EUR HT et pour une durée allant du 1.1.2016 au 31.12.2018. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-126670, mise en ligne le 14.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-26 📅
Nom: Total Marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Ile — TOT 008 — case courrier 12
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029

2️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2016/S 020-031260 (2016-01-27)
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