Approvisionnement en carburant des véhicules d'incendie et de secours des centres de secours du SDIS des Côtes d'Armor

SDIS 22

Approvisionnement en carburant des véhicules du SDIS 22.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.

Qui ?

• SDIS 22

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-18	Avis de marché
2016-01-05	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Valeur totale du marché: 2 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 22
Adresse postale: 13 rue de Guernesey, Cedex 1
Code postal: 22015
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451155
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Approvisionnement en carburant des véhicules du SDIS 22.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Bégard
Brève description: Carburant.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Belle Isle en Terre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Bourbriac
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Bréhat
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Callac
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Caulnes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Corlay
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Erquy
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Goudelin
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS d'hénanbihen
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS d'hénon
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Jugon-Les-Lacs
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Lanvollon
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Lézardrieux
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Loguivy-Plougras
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Mael-Carhaix
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Côtes d'emeraude
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Merdrignac
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Moncontour
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Mur de Bretagne
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Perros Guirec
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plancöet
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Pléhédel
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plélo
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plémet
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plémy
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plénée Jugon
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Pleneuf Val André
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plessala
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plestin les Greves
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Pleubian
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Pleudihen sur Rance
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Ploeuc sur Lié
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plouaret
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plouasne
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plouguenast
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plouha
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Plumaugat
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Pommerit le Vicomte
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Pontrieux
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Pordic
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Quintin
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Saint-Caradec
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Saint-Carreuc
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Saint-Jacut de la Mer
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Saint-Nicolas du Pelem
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Sud Goelo
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS de Tréguier
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS d'uzel
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS d'yvignac
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburant pour le CIS Saint-Brieuc
Numéro de référence: 15/F/043
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le département des Côtes d'Armor.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au cahier des charges.
Situation économique et financière: Se référer au cahier des charges.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au cahier des charges.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer au cahier des charges.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au cahier des charges.
Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏
Nom: SDIS 22
Adresse postale: Service marchés publics, 13 rue de Guernesey, Cedex 1
Point de contact: Delphine Mandart
Téléphone: +33 296752632 📞
URL des documents: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/F/043
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.f 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 248-451155 (2015-12-18)

Informations complémentaires (2016-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-003614
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-451155
Numéro JO-S: 4
Source: OJS 2016/S 004-003614 (2016-01-05)

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