Aoo1_Bouchamp2015
Sivaad
La présente consultation est allotie en 17 lots fractionnés en 2 lots techniques et 15 lots géographiques dont 5 en zone géographique no1, 5 en zone géographique no2 et 5 en zone géographique no3 pour les seuls besoins des collectivités du Groupement de Commandes des Collectivité Territoriales du Var (Gcctv) au cours de la période allant du 03/08/2015 au 31/12/2016 inclus.
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres Ouvert avec publicité communautaire.
Cet procédure d'appel d'offres est soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commandes conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2015-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Biofinesse SASU
- • Établissements Boviandes SARL
- • Félix Potin Provence SASU
- • Generale Frigorifique Distribution
- • Sivaad
- • Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
- • Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
- • Produits à base de bœuf et de veau › Viande de bœuf hachée
- • Produits à base de chair à saucisse › Saucisses › Saucisses de volaille
- • Viande › Viande d'agneau et de mouton
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viandes diverses › Viande de lapin
- • Vins non aromatisés › Vin mousseux
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-13 | Avis de marché |
| 2015-09-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Valeur totale du marché: 1 037 259 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: Coordonnateur du GCCTV, 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-169289
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description: A03-Z1 / boeuf frais en zone 1.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: A03-Z2 / boeuf frais en zone 2.
Numéro du lot: 9
Brève description: A03-Z3 / boeuf frais en zone 3.
Numéro du lot: 10
Brève description: A04-Z1 / veau frais en zone 1.
Numéro du lot: 11
Brève description: A04-Z2 / veau frais en zone 2.
Numéro du lot: 12
Brève description: A04-Z3 / veau frais en zone 3.
Numéro du lot: 13
Brève description: A05-Z1 / agneau et mouton frais en zone 1.
Numéro du lot: 14
Brève description: A05-Z2 / agneau et mouton frais en zone 2.
Numéro du lot: 15
Brève description: A05-Z3 / agneau et mouton frais en zone 3.
Numéro du lot: 16
Brève description: A06-Z1 / porc frais en zone 1.
Numéro du lot: 17
Brève description: A06-Z2 / porc frais en zone 2.
Numéro du lot: 18
Brève description: A06-Z3 / porc frais en zone 3.
Numéro du lot: 20
Brève description: A08-Z1 / découpes de volailles et lapins frais en zone 1.
Numéro du lot: 21
Brève description: A08-Z2 / découpes de volailles et lapins frais en zone 2.
Numéro du lot: 22
Brève description: A08-Z3 / découpes de volailles et lapins frais en zone 3.
Numéro du lot: 57
Brève description: G02 / champagne et SPIRITUEUX.
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: 02b
Brève description: Boeuf frais type BIO ou équivalent.
Numéro de référence: AOO1_BOUCHAMP2015
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA62
CA17
BA04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Article 1.2 du Règlement de la Consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 17
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J. présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KmnmPfkiUL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KmnmPfkiUL 🌏
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KmnmPfkiUL 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KmnmPfkiUL 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-08-03 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO1_BOUCHAMP2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 094-169289 (2015-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Valeur totale du marché: 1 037 259 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: Coordonnateur du GCCTV, 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-169289
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La valeur des marchés à attribuer est le montant minimum annuel publié par lot qui correspond à la somme des engagements à minima des collectivités à même de mesurer l'étendue minimale de leurs besoins courants et récurrents.
Ce contrat-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes en application de l'article 77 du CMP dès la survenance du besoin.
La présente consultation est allotie en 17 lots fractionnés en 2 lots techniques et 15 lots géographiques dont 5 en zone géographique no1, 5 en zone géographique no2 et 5 en zone géographique no3 pour les seuls besoins des collectivités du Groupement de Commandes des Collectivité Territoriales du Var (Gcctv) au cours de la période allant du 03/08/2015 au 31/12/2016 inclus.
Afficher plus
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres Ouvert avec publicité communautaire.
Cet procédure d'appel d'offres est soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commandes conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Brève description: A03-Z1 / boeuf frais en zone 1.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant indiqué est un montant minimum estimatif annuel d'engagement pour l'ensemble des collectivités adhérentes du…
… GCCTV.Pour la période 2015, le montant minimum d'engagement correspondra au tiers de ce montant.
… GCCTV.
Pour la période 2015, le montant minimum d'engagement correspondra au tiers de ce montant.
Numéro du lot: 8
Brève description: A03-Z2 / boeuf frais en zone 2.
Numéro du lot: 9
Brève description: A03-Z3 / boeuf frais en zone 3.
Numéro du lot: 10
Brève description: A04-Z1 / veau frais en zone 1.
Numéro du lot: 11
Brève description: A04-Z2 / veau frais en zone 2.
Numéro du lot: 12
Brève description: A04-Z3 / veau frais en zone 3.
Numéro du lot: 13
Brève description: A05-Z1 / agneau et mouton frais en zone 1.
Numéro du lot: 14
Brève description: A05-Z2 / agneau et mouton frais en zone 2.
Numéro du lot: 15
Brève description: A05-Z3 / agneau et mouton frais en zone 3.
Numéro du lot: 16
Brève description: A06-Z1 / porc frais en zone 1.
Numéro du lot: 17
Brève description: A06-Z2 / porc frais en zone 2.
Numéro du lot: 18
Brève description: A06-Z3 / porc frais en zone 3.
Numéro du lot: 20
Brève description: A08-Z1 / découpes de volailles et lapins frais en zone 1.
Numéro du lot: 21
Brève description: A08-Z2 / découpes de volailles et lapins frais en zone 2.
Numéro du lot: 22
Brève description: A08-Z3 / découpes de volailles et lapins frais en zone 3.
Numéro du lot: 57
Brève description: G02 / champagne et SPIRITUEUX.
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: 02b
Brève description: Boeuf frais type BIO ou équivalent.
Numéro de référence: AOO1_BOUCHAMP2015
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA62
CA17
BA04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Article 1.2 du Règlement de la Consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Après individualisation des marchés, chaque collectivité adhérente déclenche la commande, réceptionne la
marchandise et règle la facture dans le respect de la réglementation en vigueur.
Les délais de paiement sont fixés à 30 jours conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics et ses
décrets d'application.
Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts
moratoires ont commencé à courir.
Le cadre général des avances mis en oeuvre par le Code des Marchés Publics est applicable. A défaut, le ou
les fournisseurs devront faire parvenir au coordonnateur du GCCTV, leur demande d'avance éventuelle
relative à au moins 5 % du montant minimum de commandes des adhérents pour chacun des lots attribués.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 17
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J. présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KmnmPfkiUL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KmnmPfkiUL 🌏
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KmnmPfkiUL 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KmnmPfkiUL 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-08-03 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO1_BOUCHAMP2015
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 094-169289 (2015-05-13)
Avis d'attribution de marché (2015-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 812 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312712
Se réfère à l'avis: 2015/S 94-169289
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les collectivités du GCCTV.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. A. Prix des prestations (50)
2. B. Performances en matière de développement des d'approvisionnements directs des produits de l'agriculture (40)
3. C. Conditions de livraisons et de dépannage (10)
4. C.A Condition de livraisons (70)
5. C.B Condition de dépannages (30)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Établissements Boviandes SARL
Adresse postale: Marché de gros — la Tourtelle — 245 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Courrier électronique: boviandes@orange.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: Établissements boviandes SARL
4️⃣
Nom: Générale frigorifique distribution
Adresse postale: Le Rayol — route nationale 7 — BP 47
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Courrier électronique: infolerda@gmail.com 📧
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Commune postale: Le muy
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Nom: Félix Potin Provence SASU
Adresse postale: 346 parc d'activités Nicopolis — LD Grand Clos de la Rouge
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Courrier électronique: brignoles@felixpotin.com 📧
1️⃣7️⃣
Nom: Biofinesse SASU
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Courrier électronique: d.caron@biofinesse.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme présidente Regnaud J.
Source: OJS 2015/S 172-312712 (2015-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 812 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312712
Se réfère à l'avis: 2015/S 94-169289
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce nº 15-73815, mise en ligne le 13.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les collectivités du GCCTV.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. A. Prix des prestations (50)
2. B. Performances en matière de développement des d'approvisionnements directs des produits de l'agriculture (40)
3. C. Conditions de livraisons et de dépannage (10)
4. C.A Condition de livraisons (70)
5. C.B Condition de dépannages (30)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Établissements Boviandes SARL
Adresse postale: Marché de gros — la Tourtelle — 245 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Courrier électronique: boviandes@orange.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: Établissements boviandes SARL
4️⃣
Nom: Générale frigorifique distribution
Adresse postale: Le Rayol — route nationale 7 — BP 47
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Courrier électronique: infolerda@gmail.com 📧
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Commune postale: Le muy
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Nom: Félix Potin Provence SASU
Adresse postale: 346 parc d'activités Nicopolis — LD Grand Clos de la Rouge
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Courrier électronique: brignoles@felixpotin.com 📧
1️⃣7️⃣
Nom: Biofinesse SASU
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Courrier électronique: d.caron@biofinesse.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme présidente Regnaud J.
Source: OJS 2015/S 172-312712 (2015-09-01)
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- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
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