Andrezieux Boutheon "Les Terrasses" Construction de 85 logements dont 20 Psla avec démarche Construire Propre

Loire Habitat

Andrezieux Boutheon "Les Terrasses" Construction de 85 logements dont 20 Psla avec démarche Construire Propre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Loire Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-19	Avis de marché
2016-06-14	Avis d'attribution de marché
2016-09-23	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-174920
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL: http://www.loire.fr/e-marchespublics code Nuts Fr715 Le nombre de points attribués pour les sous critères concernant l'Organisation de l'entreprise pour L'exécution du présent marché est de: — moyens humains (25), — méthodologie et organisation (45), — délais (10), — service après vente (5), — démarche qualité et développement durable (15). Le nombre de points attribués pour les sous critères concernant la valeur technique est de: — performance technique par rapport au CCTP- DPGF et fiche produits (70), — matériaux Ecolabel (25), — lisibilité du mémoire (5). Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières Renseignements administratifs: Loire Habitat, Patricia Maroc, service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Étienne Cedex 1 tél: +33 477423426 Fax: +33 477439173 mel: p.maroc@loirehabitat.fr renseignements techniques: Loire Habitat, Magali Charbonier, service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Étienne Cedex 1 tél: +33 426840878 mel: m.charbonier@loirehabitat.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. En application des dispositions de l'article 33, II, 5°) du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, pour les marchés à procédures formalisés, ou en application de l'article 10 du même décret, pour les marchés à procédures adaptées, il est prévu la possibilité de conclure, le cas échéant, un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations ne figurant pas dans le marché initial, mais devenues nécessaires, à la suite de circonstances imprévues, à la réalisation de ce marché, lorsque: — les prestations complémentaires ne peuvent être techniquement ou économiquement séparées du marché principal sans inconvénient pour Loire Habitat, — les prestations complémentaires, quoique séparables de l'exécution du marché initial, sont strictement nécessaires à son parfait achèvement, Ces prestations feront l'objet d'un marché négocié sans mise en concurrence ni publicité préalable conclu avec le titulaire du présent marché. Le montant cumulé des marchés complémentaires ne peut dépasser 50 % du marché initial. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: par voie papier aux arts graphiques - 21 rue Victor Grignard - 42000 Saint-Étienne - Tél: +33 477793407 - Fax: +33 477791616 ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: URL: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec Ar - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat Service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Étienne Cedex 1 Ou Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante :URL: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL: http://www.loire.fr/e-marchespublics

code Nuts Fr715

Le nombre de points attribués pour les sous critères concernant l'Organisation de l'entreprise pour

L'exécution du présent marché est de:

— moyens humains (25),

— méthodologie et organisation (45),

— délais (10),

— service après vente (5),

— démarche qualité et développement durable (15).

Le nombre de points attribués pour les sous critères concernant la valeur technique est de:

— performance technique par rapport au CCTP- DPGF et fiche produits (70),

— matériaux Ecolabel (25),

— lisibilité du mémoire (5).

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières

Renseignements administratifs:

Loire Habitat, Patricia Maroc, service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540

42007 Saint-Étienne Cedex 1

tél: +33 477423426 Fax: +33 477439173

mel: p.maroc@loirehabitat.fr

renseignements techniques:

Loire Habitat, Magali Charbonier, service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540

42007 Saint-Étienne Cedex 1

tél: +33 426840878

mel: m.charbonier@loirehabitat.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro. En application des dispositions de l'article 33, II, 5°) du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, pour les marchés à procédures formalisés, ou en application de l'article 10 du même décret, pour les marchés à procédures adaptées, il est prévu la possibilité de conclure, le cas échéant, un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations ne figurant pas dans le marché initial, mais devenues nécessaires, à la suite de circonstances imprévues, à la réalisation de ce marché, lorsque:

— les prestations complémentaires ne peuvent être techniquement ou économiquement séparées du marché principal sans inconvénient pour Loire Habitat,

— les prestations complémentaires, quoique séparables de l'exécution du marché initial, sont strictement nécessaires à son parfait achèvement,

Ces prestations feront l'objet d'un marché négocié sans mise en concurrence ni publicité préalable conclu avec le titulaire du présent marché.

Le montant cumulé des marchés complémentaires ne peut dépasser 50 % du marché initial.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: par voie papier aux arts graphiques - 21 rue Victor Grignard - 42000 Saint-Étienne - Tél: +33 477793407 - Fax: +33 477791616 ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: URL: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec Ar - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat Service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Étienne Cedex 1 Ou Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante :URL: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).

Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Andrezieux Boutheon "Les Terrasses" Construction de 85 logements dont 20 Psla avec démarche Construire Propre.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Terrassements VRD
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Charpente couverture zinguerie
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures serrurerie
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Plâtrerie peinture
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Revêtements de sols
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Plomberie Sanitaire
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Électricité CFO CFA
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Chauffage ventilation
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Façades
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Espaces verts mobiliers jeux clôtures
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15s0039
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu principal d'exécution

rue Étienne Mimard 42160 Andrezieux Boutheon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: les modalités essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées.

Mode de paiement: virement bancaire.

Délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Si le candidat fait imprimer tout au partie du dossier de consultation par le reprographe, il devra lui régler directement la somme comprise entre: 20 EUR HT et 70 EUR HT Cette somme variera en fonction de la taille du dossier imprimé et en fonction du mode de retrait qui peut se faire soit sur place, soit par envoi d'un courrier. Dans ce cas il convient de prévoir une majoration de prix pour les frais d'envoi.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Organisation de l'entreprise pour l'exécution du présent marché (25)
3. Valeur technique de l'offre (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Gagnaire Laurent
Nom: Loire Habitat
Adresse postale: Service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Point de contact: Patricia Maroc
Téléphone: +33 477423426 📞
Courrier électronique: p.maroc@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477439173 📠
Nom: Aux Arts Graphiques
Adresse postale: 21 rue Victor Grignard
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477793407 📞
Fax: +33 477791616 📠
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15s0039
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL: http://www.loire.fr/e-marchespublics

code Nuts Fr715

Le nombre de points attribués pour les sous critères concernant l'Organisation de l'entreprise pour

L'exécution du présent marché est de:

— moyens humains (25),

— méthodologie et organisation (45),

— délais (10),

— service après vente (5),

— démarche qualité et développement durable (15).

Le nombre de points attribués pour les sous critères concernant la valeur technique est de:

— performance technique par rapport au CCTP- DPGF et fiche produits (70),

— matériaux Ecolabel (25),

— lisibilité du mémoire (5).

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières

Renseignements administratifs:

Loire Habitat, Patricia Maroc, service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540

42007 Saint-Étienne Cedex 1

tél: +33 477423426 Fax: +33 477439173

mel: p.maroc@loirehabitat.fr

renseignements techniques:

Loire Habitat, Magali Charbonier, service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540

tél: +33 426840878

mel: m.charbonier@loirehabitat.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro. En application des dispositions de l'article 33, II, 5°) du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, pour les marchés à procédures formalisés, ou en application de l'article 10 du même décret, pour les marchés à procédures adaptées, il est prévu la possibilité de conclure, le cas échéant, un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations ne figurant pas dans le marché initial, mais devenues nécessaires, à la suite de circonstances imprévues, à la réalisation de ce marché, lorsque:

— les prestations complémentaires ne peuvent être techniquement ou économiquement séparées du marché principal sans inconvénient pour Loire Habitat,

— les prestations complémentaires, quoique séparables de l'exécution du marché initial, sont strictement nécessaires à son parfait achèvement,

Ces prestations feront l'objet d'un marché négocié sans mise en concurrence ni publicité préalable conclu avec le titulaire du présent marché.

Le montant cumulé des marchés complémentaires ne peut dépasser 50 % du marché initial.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être…

… obtenus: par voie papier aux arts graphiques - 21 rue Victor Grignard - 42000 Saint-Étienne - Tél: +33 477793407 - Fax: +33 477791616 ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: URL: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).

… envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec Ar - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat Service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Étienne Cedex 1 Ou Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante :URL: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).

Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant signature du contrat:référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.7.2007 n°29-1545 et Ce du 4.4.2014 n° 358994-département de Tarn-et-Garonne).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 097-174920 (2015-05-19)

Avis d'attribution de marché (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 379 509,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Téléphone: +33 0477423442 📞
Fax: +33 0477387822 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208569
Se réfère à l'avis: 2015/S 097-174920
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Les lots n° 02, 04, 06, 07, 08, 09, 10, 11 et 13 ont été déclarés infructueux lors de la procédure d'appel d'offres ouvert initiale. Ces lots ont été relancés selon la procédure de marché négocié sans publicité préalable conformément aux articles 24 I et 33 I 1

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15S0039
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Étienne Mimard — 42160 Andrézieux-Bouthéon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-07 📅
Nom: TPCF établissement Colas
Adresse postale: ZI du Puits Camille 45 — rue Eugène Beaune — BP 651
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42042
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-03 📅
Nom: Lachand SAS
Adresse postale: chemin de Martel — BP 113
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42603

3️⃣
Nom: Libercier Jean Yves
Adresse postale: rue des Roseaux — ZI du Champ-de-Mars
Commune postale: Savigneux
Code postal: 42600

4️⃣
Nom: Super SARL
Adresse postale: ZAC du Tissot
Commune postale: Saint-Genest-Lerpt
Code postal: 42530

5️⃣
Nom: AS peinture
Adresse postale: 8 rue Calixte Plotton
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

6️⃣
Nom: Menuiserie Clement
Adresse postale: 32 rue Ambroise Paré
Commune postale: Unieux
Code postal: 42240

7️⃣
Nom: Di Cesare
Adresse postale: 45 rue de la Montat
Code postal: 42100

8️⃣
Nom: Energeco
Adresse postale: zone artisanale Le Patural
Commune postale: Bas-en-Basset
Code postal: 43210

9️⃣
Nom: Chomienne
Adresse postale: 20 rue Victor Grignard — ZI Montreynaud— BP 37
Code postal: 42001

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort

1️⃣2️⃣
Nom: Asten
Adresse postale: 543 rue Georges Sand — BP 104
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42351

1️⃣3️⃣
Nom: Rivoire paysagiste
Adresse postale: 14 rue de Verdun — BP 60103
Commune postale: L'Étrat
Code postal: 42581
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
16
9
12
7
11
6
10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurent Gagnaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant signature du contrat:

— référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA).

Après signature du contrat:

— référé contractuel devant le TA de Lyon (art L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA) ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE, du 16.7.2007 n° 29-1545 et CE, du 04.4.2014 n° 358994 — Département de Tarn et Garonne).

Source: OJS 2016/S 117-208569 (2016-06-14)

Informations complémentaires (2016-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-336067
Se réfère à l'avis: 2016/S 117-208569
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2016/S 187-336067 (2016-09-23)

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