Aménagement du secteur du Forum Montreynaud

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement du secteur du Forum Montreynaud à Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COLAS
• groupement Green Style / rivoire mandataire Green Style
• M2I Fayard
• Rozieres
• Sobeca
• Sols Loire-Auvergne

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-03	Avis de marché
2015-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.La consultation est décomposée en 6 lots.La durée du marché va de sa notification (prévue en août 2015) jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement.La date approximative de début des travaux est décembre 2015. Le délai d'exécution des travaux est de 22 mois avec une période de préparation de 30 jours.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-03 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 068-121411
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Critères d'attributions: Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics; 2-garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement du secteur du Forum Montreynaud à Saint-Étienne.

Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassements Voirie et Réseaux Divers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Revêtements en béton coulés en place.
Numéro du lot: 3
Brève description: Murs de soutènement et Maçonnerie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Eclairage public.
Numéro du lot: 5
Brève description: Espaces Verts- plantations.
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie.
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.

La consultation est décomposée en 6 lots.

La durée du marché va de sa notification (prévue en août 2015) jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement.

La date approximative de début des travaux est décembre 2015. Le délai d'exécution des travaux est de 22 mois avec une période de préparation de 30 jours.

Numéro de référence: 15AOO-033
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier Montreynaud, 42000 Saint-Étienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),

- la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),

- les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),

- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).

Situation économique et financière:

- la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

- les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du Dc2)

- les références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du DC 2).

- certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (Rubrique G du Dc2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).

En vertu de l'article 45 VI, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les qualifications ou références équivalentes sont exigées. Lot 1 qualifications FNTP ou équivalents: 2321,234,3421,3432,345,346,347,361,372,5113. Lot 2 qualifications FNTP ou équivalents: 323,343,347,361. Lot 3 qualifications FNTP ou équivalents 113, 232. Lot 4 qualifelec Tn4 ou équivalent. Lot 5 Qualipaysage P120 ou équivalent. Lot 6 Qualibat 4432 ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une clause de garantie financière sera appliquée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics

paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;

financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne, subventions de l'anru (55 %) et de la Région Rhône Alpes (19.4 %)

prix unitaire, actualisables.

Avance prévue,

cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:

Le présent marché intègre une clause d'insertion sociale. Conformément aux dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, les entreprises participant à la consultation s'engagent, dans le cas où elles seraient attributaires, à réserver un nombre d' heures de travail, dans le cadre des travaux d'investissement objet du présent marché du projet financé par l'anru, aux habitants des zones urbaines sensibles en priorité ou à des demandeurs d'emploi en insertion: au moins 1550 heures sur le lot 1, au moins 305 heures sur le lot 2, au moins 190 heures sur le lot 3 et au moins 955 heures sur le lot 5.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction voirie infrastructures: Magali Mure
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486548 📞
Courrier électronique: magali.mure@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486544 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO-033
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Critères d'attributions: Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics; 2-garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 068-121411 (2015-04-03)

Avis d'attribution de marché (2015-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 029 915,65 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-360542
Se réfère à l'avis: 2015/S 68-121411
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Travaux d'espaces verts.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-05 📅
Nom: Colas
Adresse postale: 4 rue Frédéric Baït, BP15
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42011

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-17 📅
Nom: Sols Loire-Auvergne
Adresse postale: Parcs des Murons — 8 rue Jules Vedrines
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-18 📅
Nom: M2I Fayard
Adresse postale: 37 boulevard Maréchal Franchet d'Espérey
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

4️⃣
Nom: Sobeca
Adresse postale: ZA Charles Chana. boulevard Puits Charles
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-24 📅
Nom: groupement Green Style / rivoire mandataire Green Style
Adresse postale: 19 chemin de la Lone
Commune postale: Pierre Bénite
Code postal: 69310

6️⃣
Nom: Rozières
Adresse postale: 5 rue Roger Rivière — ZI Molina
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2015/S 199-360542 (2015-10-12)

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