Aménagement de trottoirs et pistes cyclables au parc du Grand Troyes à Sainte-Savine

Grand Troyes

Le marché consiste à la réalisation des travaux d'aménagement de trottoirs et pistes cyclables sur le site du parc du Grand Troyes, pour le compte du Grand Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-20 Avis de marché
2015-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:
Le marché comporte 2 lots.Lot 1: voirie et signalisation.Tranche ferme: aménagement des trottoirs et pistes cyclables, rue de Prague.Tranche conditionnelle: aménagement de trottoirs sur les rues Spinelli, Hallstein et Spaak.Lot 2: Espaces verts et Mobilier.Aménagement des espaces verts aux abords des trottoirs et pistes cyclables, Rue de PraguePSE:— lot 1: voirie et signalisation,— tranche ferme: aménagement des trottoirs et pistes cyclables, rue de Prague.PSE nº 1: Moins-Value pour suppression de l'hydro-décapage des pistes cyclables.PSE nº 2: Moins-Value pour suppression du traitement du ¼ de giratoire.Lot 2: espaces verts et mobilier— aménagement des espaces verts aux abords des trottoirs et pistes cyclables, rue de Prague.PSE nº 1: Plus-Value pour mise en place de mobilier de protection en rive de chaussée et de mobilier de repos.Le délai global d'exécution des travaux est de 5 mois.Détail: Le délai de réalisation de la tranche ferme est de 3 mois, y compris une période de préparation de un mois. Le délai de réalisation de la tranche conditionnelle est de 2 mois, y compris une période de préparation de 1 mois.La tranche conditionnelle pourra être affermie pendant le délai d'exécution de la tranche ferme. En cas de non affermissement ou de retard dans l'affermissement d'une tranche conditionnelle, le titulaire ne bénéficiera pas d'une indemnité d'attente ou de dédit.La date prévisionnelle de début des travaux est fixée à septembre 2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grand-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452719 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259018
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera transmis gracieusement aux candidats sur demande écrite ou par Internet à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452744. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur a permis la mise en disposition du dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du département de l'aube accessible à l'adresse suivante: http://www.marches-aube.fr Le DCE est téléchargeable au format «Zip». S'ils souhaitent permettre de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications, les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique. En cas de contestation portant sur le contenu des documents mis en ligne, la version non modifiable au format PDF de ces documents et conservée sur support papier dans les archives du maître d'ouvrage fera foi. En outre, il convient d'apporter les précisions suivantes: 1. Les avis d'appel public à la concurrence en ligne sur le site www.marches-aube.fr sont consultables gratuitement sans contrainte d'identification. Ces avis ne sont pas officiels, seuls ceux du BOAMP et/ou du JOUE font foi en cas de discordances au niveau de leur contenu. 2. Les documents électroniques ont des contenus strictement identiques aux documents papier diffusés dans le cadre de cette même procédure. 3. Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés au Service des marchés du Grand Troyes. 4. Les candidats s'engagent à ne pas contester le présent règlement de la consultation ainsi que les éléments constitutifs du dossier de consultation. 5. Les candidats disposent sur la plate-forme de dématérialisation d'une notice d'utilisation. 6. Le choix de télécharger le DCE sur la plate-forme de dématérialisation n'a aucune conséquence sur le mode de transmission des plis: le candidat peut soit remettre sa candidature et son offre sous forme papier, soit par voie électronique. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser: Pour les questions Techniques: Eric Hermant — pole technique — Grand Troyes tel: +33 325452745, fax: +33 325452766 eric.hermant@grand-troyes.fr Maître d'oeuvre: EGIS France — agence de Troyes — correspondant: M. Barazzutti 35 rue du Général Leclerc — 10300 Sainte Savine Tél: +33 612910729 Email: jean-christophe.barazzutti@egis.fr Pour les questions administratives: Anne Brigandat — service marchés publics — grand Troyes- tél: +33 325452711 Télécopie: +33 325452719 — marches.publics@grand-troyes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché consiste à la réalisation des travaux d'aménagement de trottoirs et pistes cyclables sur le site du parc du Grand Troyes, pour le compte du Grand Troyes.
Quantité ou étendue:
Le marché comporte 2 lots.
Lot 1: voirie et signalisation.
Tranche ferme: aménagement des trottoirs et pistes cyclables, rue de Prague.
Tranche conditionnelle: aménagement de trottoirs sur les rues Spinelli, Hallstein et Spaak.
Lot 2: Espaces verts et Mobilier.
Aménagement des espaces verts aux abords des trottoirs et pistes cyclables, Rue de Prague
PSE:
— lot 1: voirie et signalisation,
— tranche ferme: aménagement des trottoirs et pistes cyclables, rue de Prague.
PSE nº 1: Moins-Value pour suppression de l'hydro-décapage des pistes cyclables.
PSE nº 2: Moins-Value pour suppression du traitement du ¼ de giratoire.
Lot 2: espaces verts et mobilier
— aménagement des espaces verts aux abords des trottoirs et pistes cyclables, rue de Prague.
PSE nº 1: Plus-Value pour mise en place de mobilier de protection en rive de chaussée et de mobilier de repos.
Le délai global d'exécution des travaux est de 5 mois.
Détail: Le délai de réalisation de la tranche ferme est de 3 mois, y compris une période de préparation de un mois. Le délai de réalisation de la tranche conditionnelle est de 2 mois, y compris une période de préparation de 1 mois.
La tranche conditionnelle pourra être affermie pendant le délai d'exécution de la tranche ferme. En cas de non affermissement ou de retard dans l'affermissement d'une tranche conditionnelle, le titulaire ne bénéficiera pas d'une indemnité d'attente ou de dédit.
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La date prévisionnelle de début des travaux est fixée à septembre 2015.
Durée de l'accord: 5 mois
Numéro de référence: M2015-62-63
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc du Grand Troyes, 10300 Sainte Savine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent);
La déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou équivalent).
Et attestations demandées au règlement de la consultation.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Renseignements administratifs sur le candidat:
— dc1 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, signé et daté, (Dc1 — modèle téléchargeable à l'adresse internet suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/form_tele/decl_cand.html).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
— noti 2 (ancien formulaire DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics).
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: voir règlement de la consultation.
Dc2 — déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, (Dc2 — modèle téléchargeable à l'adresse internet suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/form_tele/decl_cand.html)
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements correspondants,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: voir règlement de la consultation.
— liste des travaux similaires en cours d'exécution ou exécutés depuis moins de 3 ans,
— certificats de qualifications professionnelles correspondants aux lots pour lesquels le candidat soumissionne,
— moyens humains et matériels du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire dans le délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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Origine du financement: fonds propres, subvention FEDER, Région.
Prix unitaires fermes actualisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat se présente seul ou sous forme de groupement solidaire avec identification du mandataire et justification de ses pouvoirs ou sous forme de groupement conjoint avec mandataire solidaire avec identification du mandataire et justification de ses pouvoirs.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (65)
2. Prix des prestations (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2015-62-63
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera transmis gracieusement aux candidats sur demande écrite ou par Internet à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452744.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur a permis la mise en disposition du dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du département de l'aube accessible à l'adresse suivante: http://www.marches-aube.fr
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Le DCE est téléchargeable au format «Zip».
S'ils souhaitent permettre de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications, les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique.
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En cas de contestation portant sur le contenu des documents mis en ligne, la version non modifiable au format PDF de ces documents et conservée sur support papier dans les archives du maître d'ouvrage fera foi.
En outre, il convient d'apporter les précisions suivantes:
1. Les avis d'appel public à la concurrence en ligne sur le site www.marches-aube.fr sont consultables gratuitement sans contrainte d'identification. Ces avis ne sont pas officiels, seuls ceux du BOAMP et/ou du JOUE font foi en cas de discordances au niveau de leur contenu.
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2. Les documents électroniques ont des contenus strictement identiques aux documents papier diffusés dans le cadre de cette même procédure.
3. Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés au Service des marchés du Grand Troyes.
4. Les candidats s'engagent à ne pas contester le présent règlement de la consultation ainsi que les éléments constitutifs du dossier de consultation.
5. Les candidats disposent sur la plate-forme de dématérialisation d'une notice d'utilisation.
6. Le choix de télécharger le DCE sur la plate-forme de dématérialisation n'a aucune conséquence sur le mode de transmission des plis: le candidat peut soit remettre sa candidature et son offre sous forme papier, soit par voie électronique.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser:
Pour les questions Techniques:
Eric Hermant — pole technique — Grand Troyes tel: +33 325452745, fax: +33 325452766
Maître d'oeuvre: EGIS France — agence de Troyes — correspondant: M. Barazzutti
35 rue du Général Leclerc — 10300 Sainte Savine Tél: +33 612910729
Pour les questions administratives:
Anne Brigandat — service marchés publics — grand Troyes- tél: +33 325452711 Télécopie: +33 325452719 — marches.publics@grand-troyes.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Nom: Cciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1);
— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2015/S 141-259018 (2015-07-20)
Avis d'attribution de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 123 442 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 216-393476
Se réfère à l'avis: 2015/S 141-259018
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Le marché comporte 2 lots. — lot 1: voirie et signalisation. Tranche ferme: aménagement des trottoirs et pistes cyclables, rue de Prague. Tranche conditionnelle: aménagement de trottoirs sur les rues Spinelli, Hallstein et Spaak. — lot 2: espaces verts et mobilier. Aménagement des espaces verts aux abords des trottoirs et pistes cyclables, rue de Prague. Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles: — lot 1: voirie et signalisation, — tranche ferme: aménagement des trottoirs et pistes cyclables, rue de Prague, — PSE nº 1: moins-value pour suppression de l'hydro-décapage des pistes cyclables, — PSE nº 2: moins-value pour suppression du traitement du ¼ de giratoire, — lot 2: espaces verts et mobilier, — aménagement des espaces verts aux abords des trottoirs et pistes cyclables, rue de Prague, — PSE nº 1: plus-value pour mise en place de mobilier de protection en rive de chaussée et de mobilier de repos. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-112032, mise en ligne le 21.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc du Grand Troyes, 10300 Sainte Savine

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-29 📅
Nom: Eiffage travaux public Nord Est
Adresse postale: 1 rue William et Catherine Booth, CS 22051
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10011
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ID Verde
Adresse postale: 56/58 boulevard du Val de Vesle prolongé
Commune postale: Saint-Leonard
Code postal: 51500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlon-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.tachalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326218187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),
Source: OJS 2015/S 216-393476 (2015-11-05)
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Région:
France Champagne-Ardenne Aube
Fournisseurs:
Eiffage travaux public Nord Est id verde
Produits/services:
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