Aménagement d'un parc péri-urbain de nature sur l'ENS du plan communes de La Garde et du Pradet — lot A06 — lot A04

Conseil général du Var

La présente consultation concerne: l'aménagement d'un parc nature du Plan sur les Communes de La Garde et du Pradet:
— lot A04: Enfouissement de réseaux, Réseaux divers
— lot A06: Travaux d'espaces verts et arrosage
la première consultation pour le lot A06 a été déclarée sans suite.
Une partie du lot A06 initial (les travaux forestiers et semis) a été lancée sous la forme d'un petit lot (Lot A08: Travaux forestiers et semis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fredon Paysages

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-10	Avis de marché
2015-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront au deuxième semestre 2015.Pour le Lot A04: Le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.Il n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux.Le délai d'exécution des travaux est de:— phase 1: Réseaux Divers 8 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux.de l'os.— Phase 2: Enfouissement de réseaux 6 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux.de l'os.Pour le Lot A06: Le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.Il n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux.Le délai d'exécution des travaux est de:— phase 1: le délai de plantation est de 4 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux. Dans tous les cas, aucune plantation ne pourra être faite sur ces secteurs au-delà du mois de mars 2016.— Phase 2 (A titre indicatif, les secteurs suivants devraient en capacité d'accueillir les végétaux dès l'automne 2016 ):Pour ces secteurs (selon avancée du chantier), le délai de plantation est de 4 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux. Dans tous les cas, aucune plantation ne pourra être faite sur ces secteurs au-delà du mois de mars 2017.— Phase 3: le délai de plantation est de 2 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux.— Phase 4: le délai de plantation est de 1 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-08-24 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-246817
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert en application des articles 33, 40-iii-2ème, 57 à 59 du Code des marchés publics Criteres d'attributions: Pour le LOT A06: Le jugement de la valeur technique sera réalisé sur la base du mémoire technique justificatif qui devra être rédigé par le candidat et remis avec son offre — question 1: Moyens humains et matériels mis en oeuvre (5 points — coef.3 ). — Question 2: Provenance et qualité des végétaux proposés (5 points — coef.4 ). — Question 3: Méthodologie relative aux travaux de parachèvement et de confortement (5 points — coef. 4). Pour le lot A04: Le jugement de la valeur technique sera réalisé sur la base du mémoire technique justificatif qui devra être rédigé par le candidat et remis avec son offre — question 1: Moyens humains mis en oeuvre (5 points — coef.3 ). — Question 2: Moyens matériels mis en oeuvre (5 points — coef.3 ). — Question 3: Organisation du chantier (5 points — coef.2 ). Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 juillet 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: l'aménagement d'un parc nature du Plan sur les Communes de La Garde et du Pradet:

— lot A04: Enfouissement de réseaux, Réseaux divers

— lot A06: Travaux d'espaces verts et arrosage

la première consultation pour le lot A06 a été déclarée sans suite.

Une partie du lot A06 initial (les travaux forestiers et semis) a été lancée sous la forme d'un petit lot (Lot A08: Travaux forestiers et semis.

Numéro du lot: 4
Brève description: Lot A04:
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot A06:
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront au deuxième semestre 2015.

Pour le Lot A04: Le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.

Il n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux.

Le délai d'exécution des travaux est de:

— phase 1: Réseaux Divers 8 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux.de l'os.

— Phase 2: Enfouissement de réseaux 6 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux.de l'os.

Pour le Lot A06: Le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de le commencer.

— phase 1: le délai de plantation est de 4 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux. Dans tous les cas, aucune plantation ne pourra être faite sur ces secteurs au-delà du mois de mars 2016.

— Phase 2 (A titre indicatif, les secteurs suivants devraient en capacité d'accueillir les végétaux dès l'automne 2016 ):

Pour ces secteurs (selon avancée du chantier), le délai de plantation est de 4 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux. Dans tous les cas, aucune plantation ne pourra être faite sur ces secteurs au-delà du mois de mars 2017.

— Phase 3: le délai de plantation est de 2 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux.

— Phase 4: le délai de plantation est de 1 mois à compter de la date précisée dans l'ordre de Service prescrivant le démarrage de ces travaux.

Description des options:

Options au sens communautaire:

— conclusion possible d'avenants

— marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (cf. Article 35.ii.6° Cmp).

Numéro de référence: 15S0081

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.

L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Une déclaration sur l ?honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste de travaux (de même nature que les travaux objet du lot pour lequel le candidat présente une offre) exécutés au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Ni Cautionnement ni garantie prévus.

Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des Marchés Publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par le Budget Départemental.

Le règlement se fera par Mandat administratif suivi d'un Virement.

Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.

Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.

Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix Pour le Lot A04: % (60)
2. Valeur Technique Pour le Lot A04: % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var: Deer
Adresse postale: Renseignements administratifs: Laetitia Chevillard, renseignements techniques: Patrick Pequignot
Fax: +33 483955189 📠
Nom: Département du Var: Direction des marchés — bureau 124
Adresse postale: aff. 15s0081 — aménagement d'un parc péri-urbain sur l'ENS communes — lot no — ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0081
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert en application des articles 33, 40-iii-2ème, 57 à 59 du Code des marchés publics

Criteres d'attributions: Pour le LOT A06:

Le jugement de la valeur technique sera réalisé sur la base du mémoire technique justificatif qui devra être rédigé par le candidat et remis avec son offre

— question 1: Moyens humains et matériels mis en oeuvre (5 points — coef.3 ).

— Question 2: Provenance et qualité des végétaux proposés (5 points — coef.4 ).

— Question 3: Méthodologie relative aux travaux de parachèvement et de confortement (5 points — coef. 4).

Pour le lot A04:

— question 1: Moyens humains mis en oeuvre (5 points — coef.3 ).

— Question 2: Moyens matériels mis en oeuvre (5 points — coef.3 ).

— Question 3: Organisation du chantier (5 points — coef.2 ).

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 juillet 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2015/S 134-246817 (2015-07-10)

Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 753 727,54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-433557
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-246817
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Marché conclu pour une durée de 1 mois pour la période de préparation des travaux et de 20 mois pour les travaux. Date de conclusion le 30.11.2015. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par fax à la direction des marchés au +33 483957878. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-108467, mise en ligne le 13.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix pour le lot A04: (60)
2. Valeur technique pour le lot A04: (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: Fredon Paysages
Adresse postale: avenue Jean Monnet
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2015/S 239-433557 (2015-12-07)

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