Affaire no 14a033 - fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration collective de Chartres métropole (12 lots)

Chartres Métropole

Affaire 14a033 - fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration collective de Chartres métropole (12 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
• Fruits de mer › Crustacés congelés
• Petits animaux › Lapins
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de sucre › Desserts
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Viande › Abats
• Viande › Viande de porc
• Viande › Viandes diverses
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-20	Avis de marché
2015-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Les 12 lots seront traités par marché séparé à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics (en droit français) sans minimum ni maximum. A tire indicatif il est donné une estimation annuelle dans le descriptif de chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date limite de soumission: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-024299
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Selon l'article 53 du code des marchés publics, un droit de préférence sera appliqué, sur tous les lots 1-3-4-5-7-9, dans les conditions suivantes: en cas de strict égallité entre candidats. La consultation aboutira à un marché à bons de commande, par lot, au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et un accord cadre au sens du droit communautaire, sans minimum ni maximum. L'estimation et la durée sont données dans le descriptif de chaque lot. Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus "Nom, adresses et point (s) de contact". 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: Service marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres. 3) Par voie dématérialisée: sur le site: https://marches.chartres-metropole.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Affaire 14a033 - fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration collective de Chartres métropole (12 lots).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Brève description: Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif l'estimation annuelle est de 100 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bof et produits laitiers
Brève description: Bof et produits laitiers.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif l'estimation annuelle est de 150 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Viande de bœuf, veau, agneau, fraîche, sous vide ou sous atmosphère
Brève description: Viande de bœuf, veau, agneau, fraîche, sous vide ou sous atmosphère.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif l'estimation annuelle est de 120 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viande de porc fraîche, sous vide ou sous atmosphère
Brève description: Viande de porc fraîche, sous vide ou sous atmosphère.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif l'estimation annuelle est de 60 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viande de volaille et lapin fraîche, sous vide ou sous atmosphère
Brève description: Viande de volaille et lapin fraîche, sous vide ou sous atmosphère.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif l'estimation annuelle est de 90 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Viandes cuites
Brève description: Viandes cuites.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Charcuterie de porc et de volaille, sous vide ou sous atmosphère
Brève description: Charcuterie de porc et de volaille, sous vide ou sous atmosphère.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif l'estimation annuelle est de 70 000 EUR HT.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description: Épicerie.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif l'estimation annuelle est de 160 000 EUR HT.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pain viennoiseries et pâtisseries fraîches
Brève description: Pain viennoiseries et pâtisseries fraîches.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Poissons, produits de la mer et produits traiteur surgelés et frais
Brève description: Poissons, produits de la mer et produits traiteur surgelés et frais.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Hors d'oeuvre, pain, fruits, desserts surgelés et glaces
Brève description: Hors d'oeuvre, pain, fruits, desserts surgelés et glaces.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Viande, volaille, abats et plats préparés à base de viandes et légumes crus, cuits et cuisinés surgelés
Brève description:

Viande, volaille, abats et plats préparés à base de viandes et légumes crus, cuits et cuisinés surgelés.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif l'estimation annuelle est de 130 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14A033
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat seul, chaque membre du groupement et chaque opérateur économique dont le candidat souhaite se prévaloir des capacités doit produire les pièces suivantes (à l'exception du Dc1 qui n'a à être fourni que par le candidat seul ou les membres du groupement):

1. La lettre de candidature, modèle Dc1 (version au 25/08/14) disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr ou document équivalent. Elle indiquera si le candidat se présente seul ou en groupement. En cas de groupement, il peut être fourni:

Une lettre de candidature commune à l'ensemble des membres du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Elle comportera la signature de l'ensemble des membres du groupement.

Une lettre de candidature propre à chaque membre du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Chaque société devra signer la lettre de candidature la concernant.

2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

3. Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle Dc1 précité ou équivalent). Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ou un Kbis.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Certificat portant agrément sanitaire des structures ou établissements pour les denrées animales, d'origine animale ou des denrées transformées. Il sera accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ce certificat ou n'ont aucune possibilité de l'obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l'avance forfaitaire de 5 % qui peut être versée sous conditions de l'article 87 du CMP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement par mandat administratif en 30 jours maximum.

Les prix sont unitaires et révisables.

Financement: budget de Chartres métropole (ressources propres).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme libre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (50)
2. Prix des prestations (35)
3. Valeur technique (10)
4. Performances environnementales (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14A033
Informations complémentaires

Selon l'article 53 du code des marchés publics, un droit de préférence sera appliqué, sur tous les lots 1-3-4-5-7-9, dans les conditions suivantes: en cas de strict égallité entre candidats.

La consultation aboutira à un marché à bons de commande, par lot, au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et un accord cadre au sens du droit communautaire, sans minimum ni maximum. L'estimation et la durée sont données dans le descriptif de chaque lot.

Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé:

1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus "Nom, adresses et point (s) de contact".

2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: Service marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres.

3) Par voie dématérialisée: sur le site: https://marches.chartres-metropole.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 016-024299 (2015-01-20)

Avis d'attribution de marché (2015-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-26 📅
Date de publication: 2015-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 102-185560
Se réfère à l'avis: 2015/S 16-024299
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Marché à bons de commandes (article 77-I du code des marchés publics), accord cadre au sens du droit communautaire. Annonce initiale publiée dans l'Echo Républicain du 26.1.2015 et sur https://marches.agglo-chartres.fr le 20.1.2015. Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres métropole-service marchés publics, place des Halles-28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et BOAMP: Références de l'avis initial paru au BOAMP n Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres métropole.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-24 📅
Nom: Marco Danielou
Adresse postale: 1 rue Joseph Cugnot - ZA Gellainville
Commune postale: Chartres
Code postal: 28630
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120

3️⃣
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Les Abattoirs — BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

4️⃣
Adresse postale: Les Abattoirs - BP 36

5️⃣
Nom: Snv
Adresse postale: ZA des Fourmis
Commune postale: La Chapelle Andaine
Code postal: 61140

6️⃣
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: ZI de Villemilan - 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325

7️⃣
Nom: Fassier
Adresse postale: ZIN rue de l'Industrie
Commune postale: Vibraye
Code postal: 72320

8️⃣
Nom: Pro à PRO
Commune postale: Châlette-sur-Loing

9️⃣
Nom: Déclaré infructueux

1️⃣0️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: ZI - BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201

1️⃣1️⃣
Nom: Fresca
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger — 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-13 📅
Nom: Bourgogne produits frais
Adresse postale: rue Saint-Exupéry — BP 30
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5
4
1
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans
Code postal: 45047
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2015/S 102-185560 (2015-05-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)