Affaire 15s0060 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses, pour les besoins des services du Conseil départemental de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses, pour les besoins des services du Conseil départemental de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-22 Avis de marché
2016-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à 3 marchés à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit:Lot n° 1: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Rousseau.Lot n° 2: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA.Lot n° 3: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Parc routier départemental — service maintenance matériel Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555215678 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date limite de soumission: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-377374
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: Renseignements administratifs: Correspondant: Mme Isabelle Bonnet; chef de service. Adresse: Conseil départemental de la Corrèze — service juridique achats Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — 19005 Tulle Cedex Téléphone: +33 555937476 — fax +33 555937642 — courriel: marches@correze.fr Adresse internet: www.correze.fr — rubrique «Marchés publics» 2) Renseignements techniques: Correspondant: M. Jean Trains; chef de parc par intérim. Adresse: Conseil départemental de la Corrèze Parc routier départemental — service maintenance matériel — Hautefage — 19330 Chameyrat Téléphone: +33 555215678 — fax +33 555215699 Courriel: parc19@correze.fr Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique marchés publics ou sur www.achatpublic.com Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées: Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention: Affaire n° 15s0060 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses, pour les besoins des services du Conseil départemental de la Corrèze. Lot(s) ____ — ne pas ouvrir». Conseil départemental de la Corrèze — service juridique — achats — Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Emile Fage — BP 199 — 19005 Tulle. Heures d'ouverture du service Juridique Achats pour la remise des offres: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 Attention nouveau bâtiment et nouvel étage pour remise des offres: Bâtiment F — 2 Remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et sur www.achatpublic.com Délai d'exécution: 1 an reconductible 3 fois, de façon expresse, pour une durée totale maximum de 4 ans. Point de départ: notification Date indicative de début de réalisation: janvier 2016. Suite du III-2 Conditions de participation: Contenu de l'offre: — acte d'engagement dûment complété et signé, un par lot, — bordereau des prix unitaires, dûment complété et signé, un par lot, — détail estimatif, dûment complété et signé, un par lot, — cahier des clauses particulières (CCP valant cahier des clauses administratives particulières CCAP et cahier des clauses techniques particulières CCTP), signé, — le mémoire justificatif et explicatif de l'offre tel que demandé au point 5.1 du règlement de la consultation. Type de procédure: appel d'offres ouvert — articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics Critères d'attribution: 1. Le prix des prestations (pondération 100). Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et www.achatpublic.com Critères de sélection des candidatures: 1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés. 2. Capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses, pour les besoins des services du Conseil départemental de la Corrèze.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Rousseau
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Rousseau.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 8 500 EUR HT.Montant maximum annuel: 33 500 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 8 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 33 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 16 500 EUR HT.Montant maximum annuel: 66 500 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 16 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 66 500 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à 3 marchés à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit:
Lot n° 1: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Rousseau.
Lot n° 2: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA.
Lot n° 3: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat.
Description des options:
Option au sens national: néant.
Option au sens communautaire: marché reconductible et possibilité d'avenants.
Numéro de référence: 15S0060

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs candidature
1) Lettre de candidature (Dc1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus a l'article 43 du code des marches publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat a l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprime sera obligatoirement datée et signée. Le candidat utilisera le nouveau formulaire qui incorpore les mesures pour l'égalité hommes/femmes
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2) Déclaration du candidat (Dc2) à fournir pour chaque lot: renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marche public ou de l'accord-cadre. En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.
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3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2014 (ou Noti 2 accompagné de l'attestation de versement et de paiement des cotisations sociales datant de moins de 6 mois).
Ces imprimes «Dc» sont disponibles a l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
Mesures de simplification administrative de la candidature — décret n° 2014-1097 du 26.9.2014 — (voir règlement de la consultation point 5.1 et son annexe 1).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du département — prix fermes pour les six premiers mois puis soumis à une évolution des tarifs constructeurs, deux fois l'an maximum — paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: Service juridique achats, Hôtel du Département «Marbot», 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Téléphone: +33 555937476 📞
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Fax: +33 555937642 📠
URL pour la participation: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0060
Informations complémentaires
Adresses et points de contact auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus:
Renseignements administratifs:
Correspondant: Mme Isabelle Bonnet; chef de service.
Adresse: Conseil départemental de la Corrèze — service juridique achats
Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — 19005 Tulle Cedex
Téléphone: +33 555937476 — fax +33 555937642 — courriel: marches@correze.fr
Adresse internet: www.correze.fr — rubrique «Marchés publics»
2) Renseignements techniques:
Correspondant: M. Jean Trains; chef de parc par intérim.
Adresse: Conseil départemental de la Corrèze
Parc routier départemental — service maintenance matériel — Hautefage — 19330 Chameyrat
Téléphone: +33 555215678 — fax +33 555215699
Courriel: parc19@correze.fr
Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique marchés publics ou sur www.achatpublic.com
Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées:
Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention:
Affaire n° 15s0060 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses, pour les besoins des services du Conseil départemental de la Corrèze. Lot(s) ____ — ne pas ouvrir».
Conseil départemental de la Corrèze — service juridique — achats — Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Emile Fage — BP 199 — 19005 Tulle.
Heures d'ouverture du service Juridique Achats pour la remise des offres: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Attention nouveau bâtiment et nouvel étage pour remise des offres: Bâtiment F — 2
Remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et sur www.achatpublic.com
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Délai d'exécution: 1 an reconductible 3 fois, de façon expresse, pour une durée totale maximum de 4 ans.
Point de départ: notification
Date indicative de début de réalisation: janvier 2016.
Suite du III-2 Conditions de participation:
Contenu de l'offre:
— acte d'engagement dûment complété et signé, un par lot,
— bordereau des prix unitaires, dûment complété et signé, un par lot,
— détail estimatif, dûment complété et signé, un par lot,
— cahier des clauses particulières (CCP valant cahier des clauses administratives particulières CCAP et cahier des clauses techniques particulières CCTP), signé,
— le mémoire justificatif et explicatif de l'offre tel que demandé au point 5.1 du règlement de la consultation.
Type de procédure: appel d'offres ouvert — articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics
Critères d'attribution:
1. Le prix des prestations (pondération 100).
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et www.achatpublic.com
Critères de sélection des candidatures:
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés.
2. Capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2015/S 208-377374 (2015-10-22)
Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0555215678 📞
Fax: +33 0555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-077931
Se réfère à l'avis: 2015/S 208-377374
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande avec minimum et maximum (annuel): — lot 1: 8 500 EUR HT/33 500 EUR HT, — lot 2: 8 500 EUR HT/33 500 EUR HT, — lot 3: 16 500 EUR HT/66 500 EUR HT. Durée: 1 an, reconductible 3 fois. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-154954, mise en ligne le 23.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: ETS Joly Nicolas
Adresse postale: 25 allée des Grands Paquis
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SMA Faucheux
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250

3️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 232 rue Ampère
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54710
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2016/S 047-077931 (2016-03-03)
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