Affaire 15s0045 — maintenance des abribus du réseau départemental des transports du Lot

Département du Lot

Affaire 15s0045 — maintenance des abribus du réseau départemental des transports du Lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Signaux Girod Chelle

Qui ?

• Département du Lot

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation

Où ?

• Lot

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-23	Avis de marché
2015-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264453
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Modalites D'Obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la Cellule Marchés Publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne — marchés Publics». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Affaire 15s0045 — maintenance des abribus du réseau départemental des transports du Lot.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0045

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Dc1)

Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics. (Dc1)

Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2).

Situation économique et financière: Références de moins de 3 ans du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire (mandat administratif) — délai de paiement: 30 jours — avance non prévue — financement sur le budget de la collectivité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG — SG — CPCJ — cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0045
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée)

article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché);

Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution).

Source: OJS 2015/S 143-264453 (2015-07-23)

Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429018
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-264453
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne — marchés publics». Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce no 15-114761, mise en ligne le 24.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 📅
Nom: Signaux Girod Chelle
Adresse postale: 8 rue Jean de Guerlins, BP 70421 — ZI de Thibaud
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31104
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 236-429018 (2015-12-01)

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