Affaire 15s0041 - travaux de réhabilitation et de branchements d'assainissement intervenant dans le cadre du projet C3 Lafayette > Bonnevay

Sytral

La présente consultation a pour objet les marchés relatif aux travaux de réhabilitation et branchements d'assainissement intervenant dans le cadre du projet C3 - lafayette > Bonnevay.
La présente consultation est lancée en Appel d'offres Ouvert en vertu des articles 144, 160 et 161 du Code des marchés publics.
L'opération est décomposée en 4 lots:
> Lot 1 - travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Lafayette-Ouest
> Lot 2 - travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Lafayette-Est et Tolstoï-Ouest
> Lot 3 - travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Tolstoï-Est:
> Lot 4 - travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Blum
Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct.
Le contenu technique de chacun des lots est défini dans le CCTP propre à chaque marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-30 Avis de marché
2015-05-29 Informations complémentaires
2015-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:
Les prestations portent sur le renforcement et la réhabilitation du collecteur visitable existant et des ouvrages associés situés sous l'emprise du futur site propre. Les travaux concernés incluent le renouvellement de branchements, la création de regards d'accès déportés et la réhabilitation des voûtes, des piédroits et radiers du collecteur principal et des galeries associées.Le périmètre concerné par le projet porte sur le cours Lafayette à Lyon, et le cours Tolstoï et la rue Léon Blum à Villeurbanne, soit approximativement 5,5 km.Le délai d'exécution du marché est:> Lot 1: 21 mois> Lot 2: 20 mois> Lot 3: Décomposé comme suit:— tranche ferme: 27 mois— tranche conditionnelle: 8 mois de travaux> Lot 4: 18 moisla date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée:> lots 1, 2 et 3: mois d'octobre 2015> lot 4: juin 2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-10 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-156374
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à tranches conditionnelles criteres d'attributions: La valeur technique sera appréciée en fonction des sous critères suivants: c2 - qualité des solutions techniques, pondération 8 c3 - moyens humains et matèriels proposés pour l'exécution du chantier, pondération 6 c4 - mesures prises en matière de sécurité et d'environnement, pondération 6 capacité économique et financière - niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): pour les 4 lots: 3 M EUR HT de chiffres d'affaires (global groupement) référence professionnelle et capacité technique - niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Niveau minimum exigé / qualifications FNTP pour les 4 lots: — 5211 Réhabilitation des canalisations sans tranchée, rénovation de canalisations sans pression DN > 1000 mm, ou justificatifs équivalents — 5142 Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain à une profondeur de tranchée comprise entre 3,50 m et 5,50 m en présence de nappe phréatique ou supérieur à 5,50 m hors nappe phréatique, ou justificatifs équivalents — 2651 Traitement des sols par injection, ou justificatifs équivalents — 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain, ou justificatifs équivalents unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser leur demande soit sur la plateforme via le lien http://marchespublics.sytral.fr/ ou par courriel au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, à: * Pour les renseignements d'ordre administratif à: SYTRAL - service Marchés - 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815, 69487 LYON cedex 03 - tel: +33 426685755 - unitemarches@sytral.fr * Pour les renseignements d'ordre technique à: SYTRAL - M. Axel SABOURET - direction du Développement - 21 Boulevard Vivier Merle - cS 63815 - 69487 lyon cedex 03 - mail: c3@sytral.fr ** Modalités de retrait du DCE: Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque entreprise qui en fait la demande par courriel à l'adresse suivante: unitemarches@sytral.fr. Selon le souhait formulé par l'entreprise, le dossier de consultation sera soit envoyé par courrier, soit retiré au siège du SYTRAL auprès du Service Marchés. En tout état de cause les demandes de dossiers devront impérativement comporter: l'adresse postale du candidat, le nom de l'interlocuteur pour l'affaire concernée ainsi que ses coordonnées téléphoniques et son adresse courriel. Le dossier de consultation est librement téléchargeable (enregistrement gratuit pré-requis) à l'adresse suivante: http://marchespublics.sytral.fr/ *** Modalités de remises des offres: * Elles seront adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remises en main propre contre récépissé sous pli cacheté au service destinataire avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante: sytral - services des Marchés - 21 Boulevard Vivier Merle - cS 63815 69487 LYON cedex 03 les offres peuvent être remises au SYTRAL du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. L'enveloppe extérieure devra porter la mention: "C3 - lafayette > Bonnevay - affaire 15s0041 - assainissement - numéro du ou des Lot(S) - ne pas ouvrir " * Les prestataires peuvent également remettre leur offre de manière dématérialisée en utilisant le lien suivant: http://marchespublics.sytral.fr/ Conformément au Code des Marchés Publics, les opérateurs économiques doivent signer électroniquement les pièces de leur offre en présentant un certificat de signature électronique. Le candidat peut effectuer à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier, ou sur support physique électronique. Les documents de la copie de sauvegarde doivent également être signés. Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres et comporter la mention suivante: "C3 - lafayette > Bonnevay -Affaire 15s0041 - assainissement - numéro du ou des Lot(S)- ne pas ouvrir ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les marchés relatif aux travaux de réhabilitation et branchements d'assainissement intervenant dans le cadre du projet C3 - lafayette > Bonnevay.
La présente consultation est lancée en Appel d'offres Ouvert en vertu des articles 144, 160 et 161 du Code des marchés publics.
L'opération est décomposée en 4 lots:
> Lot 1 - travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Lafayette-Ouest
> Lot 2 - travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Lafayette-Est et Tolstoï-Ouest
> Lot 3 - travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Tolstoï-Est:
> Lot 4 - travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Blum
Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct.
Le contenu technique de chacun des lots est défini dans le CCTP propre à chaque marché.
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Lafayette-Ouest.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Lafayette-Est et Tolstoï-Ouest.
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Tolstoï-Est.
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de réhabilitation et de branchements - secteur Blum.
Quantité ou étendue:
Les prestations portent sur le renforcement et la réhabilitation du collecteur visitable existant et des ouvrages associés situés sous l'emprise du futur site propre. Les travaux concernés incluent le renouvellement de branchements, la création de regards d'accès déportés et la réhabilitation des voûtes, des piédroits et radiers du collecteur principal et des galeries associées.
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Le périmètre concerné par le projet porte sur le cours Lafayette à Lyon, et le cours Tolstoï et la rue Léon Blum à Villeurbanne, soit approximativement 5,5 km.
Le délai d'exécution du marché est:
> Lot 1: 21 mois
> Lot 2: 20 mois
> Lot 3: Décomposé comme suit:
— tranche ferme: 27 mois
— tranche conditionnelle: 8 mois de travaux
> Lot 4: 18 mois
la date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée:
> lots 1, 2 et 3: mois d'octobre 2015
> lot 4: juin 2016.
Description des options:
Les prestations du lot 3 font l'objet d'un marché à tranches conditionnelles au sens de l'article 72 du Code des Marchés publics.
— Tranche Ferme: réhabilitation, modification des branchements privatifs et galeries d'accès au collecteur et mise en place de soutènement
— tranche conditionnelle 1: réhabilitation structurante.
Numéro de référence: 15S0041

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
> Formulaire Dc1: Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment complété dans son intégralité et signé, accompagné des pièces justificatives, le cas échéant,
> Formulaire Dc2: Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement dûment complété, accompagné des pièces justificatives, le cas échéant,
> Si l'opérateur économique est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays,
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Situation économique et financière:
> La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet marché, réalisées au cours des trois (3) derniers exercices disponibles. (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2),
Niveau minimal exigé pour les 4 lots: 3 M euros HT de chiffres d'affaires (global groupement)
> La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. (Déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
> L'Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché. (Documents à produire en annexe du formulaire Dc2),
> Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
> Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
> Présentation d'une liste des principaux travaux exécutés en lien avec l'objet du marché au cours des cinq dernières années. Pour chaque chantier cité: l'objet, le lieu, la date, la durée, le montant de la prestation, le maître d'ouvrage. Les 3 plus importants seront appuyés d'attestations de bonne exécution signées du maître d'ouvrage.
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> Certificats de qualifications professionnelles ou justificatifs équivalents notamment par certificats d'identité professionnelle ou référence de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat:
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Niveau minimum exigé / qualifications FNTP pour les 4 lots:
— 5211 Réhabilitation des canalisations sans tranchée, rénovation de canalisations sans pression DN > 1000 mm
— 5142 Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain à une profondeur de tranchée comprise entre 3,50 m et 5,50 m en présence de nappe phréatique ou supérieur à 5,50 m hors nappe phréatique
— 2651 Traitement des sols par injection
— 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain
il appartient au candidat de prouver par tous moyens sa capacité technique à répondre aux besoins du présent marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie égale à 5.00 % du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants sera appliquée. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
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En cas de versement d'une avance, Le titulaire doit fournir la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des Marchés Publics. Cette garantie doit couvrir 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les ressources qui seront mobilisées pour financer l'opération sont constituées par les fonds propres du SYTRAL. Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours à compter de la présentation des demandes de paiement, selon l'application des articles 86 à 100 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement.
En cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée ne pourra être exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adapte la forme juridique suivante: groupement solidaire.
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Pour les lots 1, 2 et 4, le mandataire du groupement aura les qualifications 2651 et 5211 ou équivalentes.
Pour le lot 3, le mandataire du groupement aura les qualifications 5142 et 2321 ou équivalentes.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, président

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 086-156374 (2015-04-30)
Informations complémentaires (2015-05-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-191701
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-156374
Numéro JO-S: 105
Source: OJS 2015/S 105-191701 (2015-05-29)
Avis d'attribution de marché (2015-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 994 215 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 224-408485
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info . Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-68047, mise en ligne le 4.5.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-81593, mise en ligne le 29.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Guillemot Annie, présidente
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 224-408485 (2015-11-16)
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