Affaire 15S0005 — RD 720 — Vayrac/Saint-Michel-de-Bannières — rectification des virages de Blanat
Département du Lot
Affaire 15S0005 — RD 720 — Vayrac/Saint-Michel-de-Bannières — rectification des virages de Blanat.
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-03 | Avis de marché |
| 2015-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 150-276610
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 15S0005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: — références de moins de 3 ans du candidat.
Capacité technique et professionnelle: — moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG — SG — CPCJ — cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0005
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 150-276610 (2015-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 150-276610
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site internet http://www.lot.fr «Services en ligne — marchés publics».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire 15S0005 — RD 720 — Vayrac/Saint-Michel-de-Bannières — rectification des virages de Blanat.
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1),
— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (DC1),
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC2).
Capacité technique et professionnelle: — moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif) — délai de paiement: 30 jours — avance prévue — financement sur le budget de la collectivité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG — SG — CPCJ — cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0005
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site internet http://www.lot.fr «Services en ligne — marchés publics».
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),
— article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché),
— article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31
Avis d'attribution de marché (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 489 754 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 220-400424
Se réfère à l'avis: 2015/S 150-276610
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-05 📅
Nom: SNC Forezienne d'entreprises
Adresse postale: 69 avenue de l'Europe, BP2
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2015/S 220-400424 (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 489 754 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 220-400424
Se réfère à l'avis: 2015/S 150-276610
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne — Marchés Publics».
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-120563, mise en ligne le 4.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-05 📅
Nom: SNC Forezienne d'entreprises
Adresse postale: 69 avenue de l'Europe, BP2
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2015/S 220-400424 (2015-11-10)
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