Affaire 14s0086 - RD 802 - déviation de Cambes - terrassement et assainissement de profondeur
Département du Lot
Affaire 14s0086 - RD 802 - déviation de Cambes - terrassement et assainissement de profondeur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-24 | Avis de marché |
| 2015-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@cg46.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-06 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-107393
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Références de moins de 3 ans du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe - Regourd - BP 291
Point de contact: DG - SG - CPCJ - cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0086
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 062-107393 (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@cg46.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-06 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-107393
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Modalites d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr "Services en ligne - marchés Publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire 14s0086 - RD 802 - déviation de Cambes - terrassement et assainissement de profondeur.
Numéro de référence: 14S0086
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1)
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics. (Dc1)
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif) - délai de paiement: 30 jours - avance prévue - financement sur le budget de la collectivité.
Autres conditions particulières:
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe - Regourd - BP 291
Point de contact: DG - SG - CPCJ - cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0086
Informations complémentaires
Modalites d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr "Services en ligne - marchés Publics".
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée)
Article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché);
Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution).
Avis d'attribution de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 478 970 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395357
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-107393
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-10 📅
Nom: Buesa SAS
Adresse postale: 6 rue René Gomez, CS 20684
Commune postale: Béziers Cedex
Code postal: 34535
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2015/S 217-395357 (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 478 970 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395357
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-107393
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne — Marchés Publics».
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-44811, mise en ligne le 24.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-10 📅
Nom: Buesa SAS
Adresse postale: 6 rue René Gomez, CS 20684
Commune postale: Béziers Cedex
Code postal: 34535
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2015/S 217-395357 (2015-11-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)