Acquisition et livraison de végétaux

Ville de Roissy-en-Brie

Le présent cahier des clauses techniques a pour objet la fourniture de tapis de fleurs prets à poser pour la réalisation du fleurissement d'été des massifs dans les espaces verts de la ville de Roissy-en-Brie (77), la fourniture de plantes à massif en godets, chrysanthèmes (cascades à grosses fleurs et pomponnettes), fourniture des bulbes de printemps et d'été, plantes vivaces, location de plantes vertes ou fleuries pour manifestations, la fourniture d'arbres, d'arbustes et de rosiers et la prestation de plantation mécanisée de bulbes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Floriades de l'Arnon

Qui ?

• Ville de Roissy-en-Brie

Qu'est-ce que c'est ?

• Graines › Graines de fleurs
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-10	Avis de marché
2015-12-17	Informations complémentaires
2016-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roissy-en-Brie
Adresse postale: 9 rue Pasteur
Code postal: 77680
Commune postale: Roissy-en-Brie
Contact
Adresse Internet: http://www.roissyenbrie77.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@roissyenbrie77.fr 📧
Téléphone: +33 164431500 📞
Fax: +33 160642208 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date limite de soumission: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-402338
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Transmission sous support papier: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: Offre pour: acquisition et livraison de végétaux Lot nº.......... Ne pas ouvrir. Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le règlement de consultation et le présent document et devra être remis contre récépissé aux horaires d'ouverture du service commande publique du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées et ce, à l'adresse suivante: mairie de Roissy-en-Brie service commande publique 36 rue de Wattripont 77680 Roissy-en-Brie. Transmission électronique: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://roissyenbrie.marcoweb.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Oir les conditions de transmission électronique dans le règlement de la consultation. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun. Tél: +33 160566633. Fax: +33 160566610. Email: greffe.ta-melun@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Transmission sous support papier: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: Offre pour: acquisition et livraison de végétaux Lot nº.......... Ne pas ouvrir. Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le règlement de consultation et le présent document et devra être remis contre récépissé aux horaires d'ouverture du service commande publique du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées et ce, à l'adresse suivante: mairie de Roissy-en-Brie service commande publique 36 rue de Wattripont 77680 Roissy-en-Brie. Transmission électronique: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://roissyenbrie.marcoweb.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Oir les conditions de transmission électronique dans le règlement de la consultation. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun. Tél: +33 160566633. Fax: +33 160566610. Email: greffe.ta-melun@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Tapis horticole de fleurs d'été prets à poser.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de végétaux (Annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes, vivaces graminée.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'arbres, arbustes et rosiers.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 15FCS20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 77680 Roissy-en-Brie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration du candidat copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Chaque facture devra correspondre à un bon de commande dont la livraison aura été effectuée dans sa totalité. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: par le budget de la ville et seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le titulaire doit obligatoirement respecter les conditions sociales suivantes: le candidat certifie que les produits proposés et leurs emballages proviennent de pays ayant ratifié les conventions de l'organisation internationale du travail nº138 sur l'age minimum et nº182 concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le responsable de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Roissy-en-Brie
Adresse postale: 36 rue de Wattripont
Point de contact: M. Le responsable de la Commande Publique
URL pour informations complémentaires: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FCS20
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566633 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2015/S 221-402338 (2015-11-10)

Informations complémentaires (2015-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-449025
Se réfère à l'avis: 2015/S 221-402338
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2015/S 247-449025 (2015-12-17)

Avis d'attribution de marché (2016-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-08 📅
Date de publication: 2016-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 071-124145
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Lot 2: marché infructueux. lot 3: marché infructueux. La consultation du (des) contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-171040, mise en ligne le 10.11.2015. Références de publication rectificative. Annonce nº 15-188818, mise en ligne le 17.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-24 📅
Nom: Floriades de l'Arnon
Adresse postale: Le Palleau
Commune postale: Lury-sur-Arnon
Code postal: 18120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2016/S 071-124145 (2016-04-08)

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