Acquisition et la livraison de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins

Brest Métropole

La consultation est relative à -Des marchés publics passés en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-21	Avis de marché
2016-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date limite de soumission: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260793
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

— référent opérationnel: Jean-Baptiste Herry — direction Patrimoine Logistique — service régie unité parc auto — +33 298335409; — le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2016; Reconduction tacite par période de 1 an; le nombre maximal de reconductions est de trois. — la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage; — le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants; Pour les lots 1 à 3: Sous-Critère no 1: Qualité de la note relative à la gestion des stocks et commandes — 20 % Sous-Critère no 2: Qualité de la note relative aux dispositions prévues pour assurer l'assistance technique et service après-vente — 20 % Sous-Critère no 3: Qualité de la note relative à la formation du personnel — 20 % Pour les lots 4 à 22: Sous-Critère no 1: Qualité de la note relative à la gestion des stocks et commandes — 30 % Sous-Critère no 2: Qualité de la note relative aux dispositions prévues pour assurer l'assistance technique et service après-vente — 30 % — les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas D'options techniques. — La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de Commande (art 77 Cmp). — Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de la métropole - Direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à Télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : indiquer Brest-Mo-2015-0038); dossiers gratuits. — Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des Affaires Juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2. — possibilité de répondre par voie électronique; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.

Informations complémentaires

— référent opérationnel: Jean-Baptiste Herry — direction Patrimoine Logistique — service régie unité parc auto — +33 298335409;

— le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2016;

Reconduction tacite par période de 1 an; le nombre maximal de reconductions est de trois.

— la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage;

— le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants;

Pour les lots 1 à 3:

Sous-Critère no 1: Qualité de la note relative à la gestion des stocks et commandes — 20 %

Sous-Critère no 2: Qualité de la note relative aux dispositions prévues pour assurer l'assistance technique et service après-vente — 20 %

Sous-Critère no 3: Qualité de la note relative à la formation du personnel — 20 %

Pour les lots 4 à 22:

Sous-Critère no 1: Qualité de la note relative à la gestion des stocks et commandes — 30 %

Sous-Critère no 2: Qualité de la note relative aux dispositions prévues pour assurer l'assistance technique et service après-vente — 30 %

— les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas

D'options techniques.

— La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de

Commande (art 77 Cmp).

— Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de la métropole -

Direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à

Télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : indiquer Brest-Mo-2015-0038); dossiers gratuits.

— Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:

Division des Affaires Juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.

— possibilité de répondre par voie électronique;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est relative à -Des marchés publics passés en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Mécanique (Environnement moteur, système de freinage, embrayages, suspensions, échappements, filtration pour berlines, utilitaires, poids lourds et engins divers).

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 50 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Electricité (allumages, bougies, batteries électriques, câblages électriques).
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 25 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de carrosserie et de peinture.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 30 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 120 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 23 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 92 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROËN.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 18 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 72 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque FIAT.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 9 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 36 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT). — Montant maximum annuel: 20 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque IVECO.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 6 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 24 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 9
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque renault trucks.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 50 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour poids lourds de marque MAN.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 7 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 28 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 11
Brève description:

Pièces de rechange d'origine pour poids lourds…

… demarque MERCEDES.

… de

marque MERCEDES.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque J.C.B.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 8 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 32 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces pour faucheuses débroussailleuses et broyeurs d'accotement.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque SEMAT.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque SCARAB et RAVO.
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque EUROVOIRIE.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 20 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 17
Brève description: Brosses et balais pour balayeuses de voirie.
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture et confection de flexibles pour matériels hydrauliques.
Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces de rechange d'origine de marque CMAR.
Numéro du lot: 20
Brève description: Pièces pour bennes à ordures ménagères et matériels de voirie.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 13 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 52 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture d'outils de coupe pour matériels d'espaces verts.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 12 000 EUR (HT) — Montant maximum annuel: 18 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 22
Brève description: Fournitures industrielles diverses.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: Brest-MO-2015-0038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— L'Imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la

direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de

groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée

justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics

(Interdictions de soumissionner);

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1).

Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour les lots 5 à 8, 10 à 16 et 18 à 22: Sans objet.

Pour les lots 1 à 4, 9 et 17: Une avance égale à 15 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Unité monétaire du marché: euro.

Financement conformément aux règles de la comptabilité publique, sur fonds propres.

Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture.

Les prix sont ajustables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: le 1.10.2015 à 14:00. Brest Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2015-0038
Informations complémentaires

— référent opérationnel: Jean-Baptiste Herry — direction Patrimoine Logistique — service régie unité parc auto — +33 298335409;

— le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2016;

Reconduction tacite par période de 1 an; le nombre maximal de reconductions est de trois.

— la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage;

— le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants;

Pour les lots 1 à 3:

Sous-Critère no 1: Qualité de la note relative à la gestion des stocks et commandes — 20 %

Sous-Critère no 2: Qualité de la note relative aux dispositions prévues pour assurer l'assistance technique et service après-vente — 20 %

Sous-Critère no 3: Qualité de la note relative à la formation du personnel — 20 %

Pour les lots 4 à 22:

Sous-Critère no 1: Qualité de la note relative à la gestion des stocks et commandes — 30 %

Sous-Critère no 2: Qualité de la note relative aux dispositions prévues pour assurer l'assistance technique et service après-vente — 30 %

— les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas

D'options techniques.

— La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de

Commande (art 77 Cmp).

— Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de la métropole -

Direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à

Télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : indiquer Brest-Mo-2015-0038); dossiers gratuits.

— Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:

Division des Affaires Juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.

— possibilité de répondre par voie électronique;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Mi 2019.
Source: OJS 2015/S 142-260793 (2015-07-21)

Avis d'attribution de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 575,78 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036528
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260793
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Pour le lot 4: marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-3° du code des marchés publics, suite à la déclaration de ce lot comme infructueux. Lot 6: Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence en application de l'article 35-I-1° du code des marchés publics. Lot 16: marché à procédure adaptée en application de l'article 27-III code des marchés publics. — Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes 3 contour de la Motte, CS 44416 35044 Rennes Cedex Tél: +33 223212828 — Fax: +33 299635684 Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr — service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Rennes 3 contour de la Motte, CS 44416 35044 Rennes Cedex Tél: +33 223212828 — Fax: +33 299635684 Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-98901, mise en ligne le 22.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Informations complémentaires

Pour le lot 4: marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-3° du code des marchés publics, suite à la déclaration de ce lot comme infructueux.

Lot 6: Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence en application de l'article 35-I-1° du code des marchés publics.

Lot 16: marché à procédure adaptée en application de l'article 27-III code des marchés publics.

— Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Rennes

3 contour de la Motte, CS 44416

35044 Rennes Cedex

Tél: +33 223212828 — Fax: +33 299635684

Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr

— service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Greffe du tribunal administratif de Rennes

3 contour de la Motte, CS 44416

35044 Rennes Cedex

Tél: +33 223212828 — Fax: +33 299635684

Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP

Annonce no 15-98901, mise en ligne le 22.7.2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅
Nom: Fichou
Adresse postale: 20 rue Gustave Zédé
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 20 rue Gustave Zedé

3️⃣

4️⃣
Nom: Renault Retail Group Brest
Adresse postale: 20 rue de Paris
Code postal: 29229

5️⃣
Nom: Midi Auto Brest
Adresse postale: 2 rue Gustave Zédé

6️⃣
Nom: Fiat Gao
Adresse postale: 84 route de Gouesnou
Code postal: 29221

7️⃣
Nom: Peugeot Groupe Nedelec
Adresse postale: 148 route de Gouesnou

8️⃣
Nom: Martenat Ouest Bretagne
Adresse postale: 495 rue Andrée Chedid
Commune postale: Guipavas
Code postal: 29490

9️⃣
Nom: Grand garage des poids lourds

1️⃣0️⃣
Nom: Man camions et bus
Adresse postale: ZI Saint Eloi
Commune postale: Landerneau
Code postal: 29800

1️⃣1️⃣
Nom: Loca-Sion
Adresse postale: 40 rue Poincaré
Commune postale: Capinchem
Code postal: 59160

1️⃣2️⃣
Nom: Caugant
Adresse postale: 195 boulevard de l'Europe

1️⃣3️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampere
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

1️⃣4️⃣
Nom: Semat
Adresse postale: 335 rue Jean Guitton
Commune postale: La Rochelle Cedex
Code postal: 17028

1️⃣5️⃣
Nom: Propidis
Adresse postale: 10 rue Jean Mermoz
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800

1️⃣6️⃣
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 venue Eugène Gazeau, BP 50197
Commune postale: Senlis Cedex
Code postal: 60306

1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Ouest Vendée balais
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-le-Melle
Code postal: 79500

1️⃣8️⃣
Nom: Trans Iroise hydraulique
Adresse postale: 21 rue Gustave Zédé

1️⃣9️⃣
Nom: Cmar
Adresse postale: ZA de Pont Rame, rue Denis Papin
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Sofimat
Adresse postale: Keravel
Commune postale: Pencran

2️⃣2️⃣
Nom: Orexad-Hartereau
Adresse postale: 10 boulevard Lippmann
Commune postale: Gouesnou
Code postal: 29850
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2016/S 023-036528 (2016-01-29)

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