Consultation en vue de la conclusion d'accords-cadres multi-attributaires. Il sera retenu au maximum trois entreprises qui seront remises en concurrence. Pour chaque lot, une consultation sera établie pour chaque nouveau besoin non présent au bordereau des prix. Pour chaque lot, une consultation sera établie pour chaque nouveau besoin pour les prix présents au bordereau des prix et postérieur à la date de validité du premier marché subséquent. La conclusion des accords-cadres donne lieu à l'attribution simultanée du 1er marché subséquent sur chacun des lots des accords-cadres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2015-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-07-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254373
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure: Appel d'offres ouvert, accords cadres, appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 40-iv, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.
Commentaires sur la forme du marché: L'ensemble des accords-cadres est conclu avec un montant minimum par lot et sans maximum.
Critères d'attributions: Pour les lots 1 à 7 des accords cadres multi-attributaires:
— prix: note de 0 à 20 points, pondération 37 %
— valeur technique: note de 0 à 20 points, pondération 35 %
— performance en matière de protection de l'environnement: note de 0 à 20 points, pondération 15 %
— service après vente: note de 0 à 20 points, pondération 8 %
— délai de livraison: note de 0 à 20 points, pondération 5 %
pour les lots 8 à 16 des accords cadres multi-attributaires:
— prix: note de 0 à 20 points, pondération 44 %
— valeur technique: note de 0 à 20 points, pondération 41 %
— service après vente: note de 0 à 20 points, pondération 9 %
— délai de livraison: note de 0 à 20 points, pondération 6 %
dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés et jours de fermeture???
unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier
renseignements administratifs:
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général,
Philippe Masson, Tél: +33 477484325
Renseignements techniques:
Pôle aménagement et développement durable
direction agences territoriales — service du parc routier
M. Serge Clavaron, Tél: +33 477922353
M. Stéphane Chojnacki, Tél: +33 477922356.
Durée:
les accords cadres prendront effet à compter de leur date de notification (deuxième semestre 2015).
Ils sont attribués pour une période de quatre ans et peuvent être dénoncés par le pouvoir adjudicateur à leur date anniversaire sans que cela n'ouvre droit à une quelconque indemnité. Cette dénonciation devra intervenir par lettre recommandée un mois avant la date anniversaire sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au deuxième semestre 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
Procédure: Appel d'offres ouvert, accords cadres, appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 40-iv, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.
Commentaires sur la forme du marché: L'ensemble des accords-cadres est conclu avec un montant minimum par lot et sans maximum.
Critères d'attributions: Pour les lots 1 à 7 des accords cadres multi-attributaires:
— prix: note de 0 à 20 points, pondération 37 %
— valeur technique: note de 0 à 20 points, pondération 35 %
— performance en matière de protection de l'environnement: note de 0 à 20 points, pondération 15 %
— service après vente: note de 0 à 20 points, pondération 8 %
— délai de livraison: note de 0 à 20 points, pondération 5 %
pour les lots 8 à 16 des accords cadres multi-attributaires:
— prix: note de 0 à 20 points, pondération 44 %
— valeur technique: note de 0 à 20 points, pondération 41 %
— service après vente: note de 0 à 20 points, pondération 9 %
— délai de livraison: note de 0 à 20 points, pondération 6 %
dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés et jours de fermeture???
Les offres peuvent être transmises de deux façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier
renseignements administratifs:
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général,
Philippe Masson, Tél: +33 477484325
Renseignements techniques:
Pôle aménagement et développement durable
direction agences territoriales — service du parc routier
M. Serge Clavaron, Tél: +33 477922353
M. Stéphane Chojnacki, Tél: +33 477922356.
Durée:
les accords cadres prendront effet à compter de leur date de notification (deuxième semestre 2015).
Ils sont attribués pour une période de quatre ans et peuvent être dénoncés par le pouvoir adjudicateur à leur date anniversaire sans que cela n'ouvre droit à une quelconque indemnité. Cette dénonciation devra intervenir par lettre recommandée un mois avant la date anniversaire sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au deuxième semestre 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation en vue de la conclusion d'accords-cadres multi-attributaires.
Il sera retenu au maximum trois entreprises qui seront remises en concurrence.
Pour chaque lot, une consultation sera établie pour chaque nouveau besoin…
… non présent au bordereau des prix.
… pour les prix présents au bordereau des prix et postérieur à la date de validité du premier marché subséquent.
La conclusion des accords-cadres donne lieu à l'attribution simultanée du 1er marché subséquent sur chacun des lots des accords-cadres.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Camions de PTAC compris entre 3t 500 et 7t, y compris aménagements spécifiques…
… métiers.Montant minimum 120 K EUR (TTC) et sans maximum.
… métiers.
Montant minimum 120 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Camions de PTAC Supérieur à 7t, y compris aménagements spécifiques métiers et utilisation en déneigement…
… (Vasp).Montant minimum 825 K EUR (TTC) et sans maximum.
… (Vasp).
Montant minimum 825 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Tracteurs industriels ou agricoles, chargeurs.Montant minimum 340 K EUR (TTC) et sans maximum.
Tracteurs industriels ou agricoles, chargeurs.
Montant minimum 340 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Tracteurs de talus porte outilsmontant minimum 65 K EUR (TTC) et sans maximum.
Tracteurs de talus porte outils
montant minimum 65 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Tractopelles.Montant minimum 80 K EUR (TTC) et sans maximum.
Tractopelles.
Montant minimum 80 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Pelleteuse hydraulique compactemontant minimum 60 K EUR (TTC) et sans maximum.
Pelleteuse hydraulique compacte
montant minimum 60 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Pelleteuse hydraulique.Montant minimum 100 K EUR (TTC) et sans maximum.
Pelleteuse hydraulique.
Montant minimum 100 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Centrale à saumure autonome.Montant minimum 50 K EUR (TTC) et sans maximum.
Centrale à saumure autonome.
Montant minimum 50 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Lames biaises bi raclage.Montant minimum 55 K EUR (TTC) et sans maximum.
Lames biaises bi raclage.
Montant minimum 55 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Étraves combinées.Montant minimum 24 K EUR (TTC) et sans maximum.
Étraves combinées.
Montant minimum 24 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Saleuses sableuses saumureuses.Montant minimum 135 K EUR (TTC) et sans maximum.
Saleuses sableuses saumureuses.
Montant minimum 135 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Épareuses faucheuses et accessoires.Montant minimum 141 K EUR (TTC) et sans maximum.
Épareuses faucheuses et accessoires.
Montant minimum 141 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Remorques ou remorques spécifiques de PTAC inférieur à…
… 3t500.Montant minimum 10 K EUR (TTC) et sans maximum.
… 3t500.
Montant minimum 10 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Remorques et signalisation ou information…
… embarquée.Montant minimum 15 K EUR (TTC) et sans maximum.
… embarquée.
Montant minimum 15 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Gravillonneurs.Montant minimum 19 K EUR (TTC) et sans maximum.
Gravillonneurs.
Montant minimum 19 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Balayeuses, balayeuses ramasseuses.Montant minimum 17 K EUR (TTC) et sans maximum.
Balayeuses, balayeuses ramasseuses.
Montant minimum 17 K EUR (TTC) et sans maximum.
Numéro de référence: 15FF-DAJSG-1084-O
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site:
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires hors taxe du dernier exercice clos, en CA total et CA des prestations similaires au marché.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Financement assuré par les ressources propres de la collectivité.
— Avance de 10 % du marché en application des dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics.
— Paiement pour solde à l'issue de chaque marché subséquent
— délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏
Nom: Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez: : Service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Téléphone: +33 477484322📞
Nom: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-DAJSG-1084-O
Informations complémentaires
Procédure: Appel d'offres ouvert, accords cadres, appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 40-iv, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.
Commentaires sur la forme du marché: L'ensemble des accords-cadres est conclu avec un montant minimum par lot et sans maximum.
Critères d'attributions: Pour les lots 1 à 7 des accords cadres multi-attributaires:
— prix: note de 0 à 20 points, pondération 37 %
— valeur technique: note de 0 à 20 points, pondération 35 %
— performance en matière de protection de l'environnement: note de 0 à 20 points, pondération 15 %
— service après vente: note de 0 à 20 points, pondération 8 %
— délai de livraison: note de 0 à 20 points, pondération 5 %
pour les lots 8 à 16 des accords cadres multi-attributaires:
— prix: note de 0 à 20 points, pondération 44 %
— valeur technique: note de 0 à 20 points, pondération 41 %
— service après vente: note de 0 à 20 points, pondération 9 %
— délai de livraison: note de 0 à 20 points, pondération 6 %
dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés et jours de fermeture???
Les offres peuvent être transmises de deux façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier
renseignements administratifs:
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général,
Philippe Masson, Tél: +33 477484325
Renseignements techniques:
Pôle aménagement et développement durable
direction agences territoriales — service du parc routier
M. Serge Clavaron, Tél: +33 477922353
M. Stéphane Chojnacki, Tél: +33 477922356.
Durée:
les accords cadres prendront effet à compter de leur date de notification (deuxième semestre 2015).
Ils sont attribués pour une période de quatre ans et peuvent être dénoncés par le pouvoir adjudicateur à leur date anniversaire sans que cela n'ouvre droit à une quelconque indemnité. Cette dénonciation devra intervenir par lettre recommandée un mois avant la date anniversaire sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
Ils sont attribués pour une période de quatre ans et peuvent être dénoncés par le pouvoir adjudicateur à leur date anniversaire sans que cela n'ouvre droit à une quelconque indemnité. Cette dénonciation devra intervenir par lettre recommandée un mois avant la date anniversaire sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au deuxième semestre 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 478141010📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 138-254373 (2015-07-16)
Avis d'attribution de marché (2016-02-11) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051623
Se réfère à l'avis: 2015/S 138-254373
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marchés à bons de commande sans maximum avec les minimum suivants:
L'ensemble des accords-cadres est conclu avec un montant minimum par lot précisé ci-dessous et sans maximum.
1: Camions de PTAC compris entre 3T500 et 7T.Y compris aménagements spécifiques métiers :120 K EUR HT.
2: Camions de P.T.A.C. supérieur à 7T — Y compris aménagements spécifiques métiers et utilisation en déneigement (VASP): 825 K EUR HT.
3: Tracteurs industriels ou agricoles, chargeurs: 340 K EUR HT.
4: Tracteurs de talus porte outils: 65 K EUR HT.
5: Tractopelles: 80 K EUR HT.
6: Pelleteuses hydrauliques compactes: 60 K EUR HT.
7: Pelleteuse: 100 K EUR HT.
8: Centrale à saumure autonome :50 K EUR HT.
9: Lames biaises bi raclage: 55 K EUR HT.
10: Étraves combinées: 24 K EUR HT.
11: Saleuses sableuses saumureuses: 135 K EUR HT.
12: Épareuses faucheuses et accessoires: 141 K EUR HT.
13: Remorques ou remorques spécifiques de PTAC inférieur à 3T500: 10 K EUR HT.
14: Remorques et signalisations ou informations embarquées: 15 K euros15: Gravillonneurs :19 K EUR HT.
16: Balayeuses, balayeuses ramasseuses: 17 K EUR HT.
Montant des commandes indicatives annuelles:
Lot 1:
2016-0001-1: 45 188 EUR HT.
2016-0001-2: 60 300 EUR HT.
Lot 2:
2016-0002-1: 301 800 EUR HT.
2016-0002-2: 305 000 EUR HT.
2016-0002-3: 307 498 EUR HT.
Lot 3:
2016-0003-1: 132 000 EUR HT.
2016-0003-2: 133 000 EUR HT.
2016-0003-3: 146 200 EUR HT.
Lot 4:
2016-0004-1: 82 800 EUR HT.
2016-0004-2: 78 900 EUR HT.
Lot 5:
2016-0005-1: 71 880 EUR HT.
2016-0005-2: 79 500 EUR HT.
2016-0005-3: 73 900 EUR HT.
Lot 6:
2016-0006-1: 64 000 EUR HT.
2016-0006-2: 62 223 EUR HT.
2016-0006-3: 65000 EUR HT.
Lot 7:
2016-0007-1: 118 500 EUR HT.
2016-0007-2: 139 000 EUR HT.
Lot 8:
2016-0008-1: 30 000 EUR HT.
2016-0008-2: 39 895 EUR HT.
Lot 9:
2016-0009-1: 6 000 EUR HT.
2016-0009-2: 7 850 EUR HT.
Lot 10:
2016-0010-1: 9 950 EUR HT.
2016-0010-2: 9 880 EUR HT.
2016-0010-3: 16 500 EUR HT.
Lot 11:
2016-0011-1: 21 982 EUR HT.
2016-0011-2: 22 950 EUR HT.
2016-0011-3: 22 825 EUR HT.
Lot 12:
2016-0012-1: 75 946 EUR HT.
2016-0012-2: 77 800 EUR HT.
Lot 13:
2016-0013-1: 5 308 EUR HT.
2016-0013-2: 6 300 EUR HT.
Lot 14:
2016-0014-1: 13 500 EUR HT.
2016-0014-2: 12 637 EUR HT.
2016-0014-3: 19 065 EUR HT.
Lot 15:
2016-0015-1: 15 600 EUR HT.
2016-0015-2: 17 300 EUR HT.
Lot 16:
2016-0016-1: 42 330 EUR HT.
2016-0016-2: 37 800 EUR HT.
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1).
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante:
Tribunal administratif
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél: 04 78 14 10 10
Fax: 04 78 14 10 65
Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-110518, mise en ligne le 17.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.
Marchés à bons de commande sans maximum avec les minimum suivants:
L'ensemble des accords-cadres est conclu avec un montant minimum par lot précisé ci-dessous et sans maximum.
1: Camions de PTAC compris entre 3T500 et 7T.Y compris aménagements spécifiques métiers :120 K EUR HT.
2: Camions de P.T.A.C. supérieur à 7T — Y compris aménagements spécifiques métiers et utilisation en déneigement (VASP): 825 K EUR HT.
3: Tracteurs industriels ou agricoles, chargeurs: 340 K EUR HT.
4: Tracteurs de talus porte outils: 65 K EUR HT.
5: Tractopelles: 80 K EUR HT.
6: Pelleteuses hydrauliques compactes: 60 K EUR HT.
7: Pelleteuse: 100 K EUR HT.
8: Centrale à saumure autonome :50 K EUR HT.
9: Lames biaises bi raclage: 55 K EUR HT.
10: Étraves combinées: 24 K EUR HT.
11: Saleuses sableuses saumureuses: 135 K EUR HT.
12: Épareuses faucheuses et accessoires: 141 K EUR HT.
13: Remorques ou remorques spécifiques de PTAC inférieur à 3T500: 10 K EUR HT.
14: Remorques et signalisations ou informations embarquées: 15 K euros15: Gravillonneurs :19 K EUR HT.
16: Balayeuses, balayeuses ramasseuses: 17 K EUR HT.
Montant des commandes indicatives annuelles:
Lot 1:
2016-0001-1: 45 188 EUR HT.
2016-0001-2: 60 300 EUR HT.
Lot 2:
2016-0002-1: 301 800 EUR HT.
2016-0002-2: 305 000 EUR HT.
2016-0002-3: 307 498 EUR HT.
Lot 3:
2016-0003-1: 132 000 EUR HT.
2016-0003-2: 133 000 EUR HT.
2016-0003-3: 146 200 EUR HT.
Lot 4:
2016-0004-1: 82 800 EUR HT.
2016-0004-2: 78 900 EUR HT.
Lot 5:
2016-0005-1: 71 880 EUR HT.
2016-0005-2: 79 500 EUR HT.
2016-0005-3: 73 900 EUR HT.
Lot 6:
2016-0006-1: 64 000 EUR HT.
2016-0006-2: 62 223 EUR HT.
2016-0006-3: 65000 EUR HT.
Lot 7:
2016-0007-1: 118 500 EUR HT.
2016-0007-2: 139 000 EUR HT.
Lot 8:
2016-0008-1: 30 000 EUR HT.
2016-0008-2: 39 895 EUR HT.
Lot 9:
2016-0009-1: 6 000 EUR HT.
2016-0009-2: 7 850 EUR HT.
Lot 10:
2016-0010-1: 9 950 EUR HT.
2016-0010-2: 9 880 EUR HT.
2016-0010-3: 16 500 EUR HT.
Lot 11:
2016-0011-1: 21 982 EUR HT.
2016-0011-2: 22 950 EUR HT.
2016-0011-3: 22 825 EUR HT.
Lot 12:
2016-0012-1: 75 946 EUR HT.
2016-0012-2: 77 800 EUR HT.
Lot 13:
2016-0013-1: 5 308 EUR HT.
2016-0013-2: 6 300 EUR HT.
Lot 14:
2016-0014-1: 13 500 EUR HT.
2016-0014-2: 12 637 EUR HT.
2016-0014-3: 19 065 EUR HT.
Lot 15:
2016-0015-1: 15 600 EUR HT.
2016-0015-2: 17 300 EUR HT.
Lot 16:
2016-0016-1: 42 330 EUR HT.
2016-0016-2: 37 800 EUR HT.
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1).
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante:
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-110518, mise en ligne le 17.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-08 📅
Nom: Iveco lVI
Adresse postale: 56 a 62 route de Grenoble
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
2️⃣
Nom: Faure SA
Adresse postale: ZA Les Chaninats — BP 11
Commune postale: Cleppe
Code postal: 42110
3️⃣
4️⃣
Nom: Auvergne Distribution
Adresse postale: ZI St Blavozy
Commune postale: Saint-Germain-Laprade
Code postal: 43700
Pays: France 🇫🇷
5️⃣
6️⃣
Nom: SAS Frediere
Adresse postale: route de Sain Bel
Commune postale: Savigny
Code postal: 69210
7️⃣
Nom: Nlle Ste Picard Frères
Adresse postale: 17 chemin de Peyrard
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
8️⃣
Nom: Etablissement Thevenon
Adresse postale: ZA St Rambert
Commune postale: Saint-Genest-Malifaux
Code postal: 42660
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc activites de Tronquieres, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
1️⃣1️⃣
Nom: Griset Materiel
Adresse postale: 2 rue Marius Berliet
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
1️⃣2️⃣
Nom: Lyomat
Adresse postale: chemin de la Lone — CS 70005
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
1️⃣3️⃣
Nom: Payant
Adresse postale: 45 route de Savoie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Commune postale: Domene
1️⃣6️⃣
Nom: A2f Rhone Alpes
Adresse postale: 10 rue Jean Moulin
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
1️⃣7️⃣
Nom: Tecmat Service
Adresse postale: 22 rue Monseigneur Ancel
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Nom: Sicometal
Adresse postale: Z I Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
Adresse postale: Parc activites de Tronquieres avenue du Garric
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Nom: Bialler
Adresse postale: ZI route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
Nom: Acometis Production
Adresse postale: 7 place du 177 novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
2️⃣8️⃣
Nom: Arvel
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
2️⃣9️⃣
Nom: Claas Reseau Agricole
Adresse postale: 5 bd de la Boissonnette
Commune postale: Feurs
3️⃣0️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
Nom: Csm ad
Adresse postale: 11 rue du Traite de Rome
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
Nom: Aximum Produits Electroniques
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapebie
Commune postale: Villenave d'Ornon
Code postal: 33140
3️⃣5️⃣
Nom: Trafic Technologie Systeme
Adresse postale: ZI 1ère Avenue 2ème Rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
3️⃣6️⃣
Nom: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Cosse-le-Vivien
Code postal: 53230
3️⃣7️⃣
Nom: CTP Constructeur
Adresse postale: ZAC du Mas Icard
Commune postale: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30720