Acquisition de rechanges textiles destinés au maintien en condition opérationnelle et au camouflage des véhicules et matériels militaires

Mindef/Terre/SIMMT

Acquisition de rechanges textiles destinés au maintien en condition opérationnelle et au camouflage des véhicules et matériels militaires.
Il s'agit notamment d'acquérir des écrans de camouflage rapide, des sangles, des cordes et des drisses..
Marché à bons de commande sur 7 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-02 Avis de marché
Avis de marché (2015-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Textiles et articles connexes
Quantité ou étendue: 720 0005 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Textiles et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Terre/SIMMT
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Courrier électronique: sdc.simmt@simmt.terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139672812 📞
Fax: +33 139672803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312829
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Information sur la sous-traitance: Il est précisé que pour le présent avis, le terme « sous-traitant » utilisé par le présent formulaire s'entend comme l'opérateur économique avec lequel le titulaire du marché conclut, aux fins de la réalisation de celui-ci, un contrat de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 du 31.12.1975 relative à la sous-traitance ou un contrat dépourvu des caractéristiques du contrat d'entreprise. Pour les contrats de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 du 31.12.1975 relative à la sous-traitance, ces contrats feront l'objet d'une acceptation dans les conditions prévues aux articles 277 et 278 du code des marchés publics. Les capacités techniques, professionnelles et financières demandées aux sous-traitants sont celles exigées des candidats au marché principal et qui sont objectivement rendues nécessaires par l'objet du contrat de sous-traitance et la nature des prestations à réaliser. Cet examen pour chaque sous-traitant s'effectuera au regard des mêmes documents que ceux exigés au Iii.2 du présent avis pour le candidat au marché principal. Transmission de la candidature et de l'offre: Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier. — 1: Dématérialisation des procédures: Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation. — 2: procédure non dématérialisée: Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT- sous-direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT- sous-direction des contrats- bureau de l'administration établissement ingénieur général Jayat — rue des docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation « 14 A2 0239» et la date limite « le 5.10.2015». Remise d'échantillons: Au titre de la remise de l'offre, il sera demandé, sans indemnité, la fourniture d'un échantillon d'une élingue NNO 1670 14 312 0364, d'une sangle de libération NNO 5340 14 291 1224, d'une élingue de suspension NNO 5340 14 291 1340, d'un écran de camouflage rapide NNO 1080 14 566 1865. Les modalités précises de remise des échantillons seront fixées dans les documents de la consultation. La non-production des échantillons à la date limite de réception des offres constituera un motif de rejet de l'offre. Ces échantillons permettront de vérifier la conformité technique de l'offre. Autres informations: Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 18.9.2015. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre. Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 14 A2 0239 dans la case « Recherche Rapide ». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771. La date prévisionnelle de notification est le 7.4.2016 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bons de commande, en vertu de l'article 251 du code des marchés publics.
Brève description:
Acquisition de rechanges textiles destinés au maintien en condition opérationnelle et au camouflage des véhicules et matériels militaires.
Il s'agit notamment d'acquérir des écrans de camouflage rapide, des sangles, des cordes et des drisses..
Marché à bons de commande sur 7 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Elingue
Brève description: 1670 14 312 0364.
Quantité ou étendue: 80 à 140 pièces.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tapis
Brève description: 1680 14 521 1149.
Quantité ou étendue: 10 à 20 pièces.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agrès
Brève description: 1680 99 905 9816.
Quantité ou étendue: 160 à 300 pièces.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Poulie, harnais, triangle, drisse, sac
Brève description:
Poulie: 3020 14 517 4848, 10 à 40 pièces
harnais: 4240 14 474 4952, 10 à 30 pièces
4240 14 517 1052, 10 à 40 pièces
triangle: 4240 14 517 4847, 15 à 40 pièces
drisse: 4020 14 418 3049, 1200 à 4200 pièces
sac: 4240 14 517 1054, 1 à 10 pièces.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comprend 6 rechanges.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Sangle
Brève description: 3940 14 471 3584.
Quantité ou étendue: 100 à 200 pièces.
Numéro du lot: 6
Brève description: 3940 14 537 7269.
Quantité ou étendue: 50 pièces.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Sangles
Brève description:
3940 14 542 7059: 1 à 14 pièces
3940 14 542 7057: 1 à 14 pièces.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comprend 2 rechanges.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Sangle équipée
Brève description: 3940 14 559 9237.
Quantité ou étendue: 80 à 210 pièces.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Cordage
Brève description: 4020 14 257 4016.
Quantité ou étendue: 1300 à 3000 pièces.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Drisse
Brève description: 4020 14 442 4288.
Quantité ou étendue: 40000 à 70000 pièces.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fil
Brève description: 4020 14 546 4108.
Quantité ou étendue: 200 à 700 pièces.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Corde
Brève description: 4020 14 560 0097.
Quantité ou étendue: 20 à 70 pièces.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Harnais
Brève description: 4240 14 548 9865.
Quantité ou étendue: 700 à 1 400 pièces.
Numéro du lot: 14
Brève description: 5340 14 291 1224.
Quantité ou étendue: 250 à 500 pièces.
Numéro du lot: 15
Brève description: 5340 14 291 1340.
Quantité ou étendue: 600 et 1 500 pièces.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Boucle
Brève description: 5340 14 438 5764.
Quantité ou étendue: 50 à 55 pièces.
Numéro du lot: 17
Brève description: 5340 14 451 9769.
Quantité ou étendue: 2 à 14 pièces.
Numéro du lot: 18
Brève description: 5340 14 474 5571.
Quantité ou étendue: 100 à 220 pièces.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Sac
Brève description: 8105 14 553 2137.
Quantité ou étendue: 100 à 120 pièces.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Tissu
Brève description: 8305 14 285 4416.
Quantité ou étendue: 600 à 3 000 pièces.
Numéro du lot: 21
Brève description: 8305 14 368 0884.
Quantité ou étendue: 150 à 700 pièces.
Numéro du lot: 22
Brève description: 8305 14 573 3329.
Quantité ou étendue: 200 à 500 pièces.
Numéro du lot: 23
Brève description: 8315 14 258 9974.
Quantité ou étendue: 92000 à 315000 pièces.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Ruban
Brève description: 8315 14 296 0256.
Quantité ou étendue: 2000 à 7000 pièces.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Bande velcro
Brève description: 8315 14 300 9734.
Quantité ou étendue: 1200 à 1500 pièces.
Numéro du lot: 26
Brève description: 8315 14 312 0082.
Quantité ou étendue: 2900 à 9800 pièces.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Ruban nylon
Brève description: 8315 14 340 2633.
Quantité ou étendue: 5000 à 7000 pièces.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Bande
Brève description: 8315 14 528 4011.
Quantité ou étendue: 110 à 140 pièces.
Numéro du lot: 29
Brève description: 8465 14 518 4490.
Quantité ou étendue: 15 à 65 pièces.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Housse
Brève description: 8465 14 521 1140.
Quantité ou étendue: 14 à 50 pièces.
Numéro du lot: 31
Brève description: 8465 14 527 2992.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Écran de camouflage rapide
Brève description: 1080 14 566 1865.
Quantité ou étendue: 5000.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 💰
5 000 000 💰
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 14 A2 0239

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures sont recevables en application des articles 216 à 223 du code des marchés publics.
Les formulaires DC 1 (dûment signés avec la ou les signatures originales) et DC 2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise.
Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Documents devant être fournis:
— les formulaires DC 1 et DC 2 cités ci-dessus ou des documents comportant les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise;
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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Le candidat remet une déclaration du sous-traitant (DC 4 ou la déclaration mentionnée au II de l'article 277 du code des marchés publics) en indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur rejettera les sous-traitants qui font l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles devra être fournie (informations à fournir dans le DC 2).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le pouvoir adjudicateur rejettera les candidats qui ne présentent manifestement pas les capacités financières suffisantes pour exécuter le marché.
Situation économique et financière:
Le pouvoir adjudicateur demande les mêmes renseignements que ceux exigés pour le titulaire.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le pouvoir adjudicateur rejettera les sous-traitants qui ne présentent manifestement pas les capacités financières suffisantes et qui sont objectivement rendues nécessaires par l'objet du sous-contrat et la nature des prestations à réaliser.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures fabriquées ou vendues par le candidat individuel ou chaque membre du groupement au cours des trois dernières années portant sur un objet analogue ou identique à celui de la présente consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Préciser si état néant.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le pouvoir adjudicateur rejettera les candidats qui ne présentent manifestement pas des capacités techniques et professionnelles suffisantes pour exécuter le marché.
Capacité technique et professionnelle:
Le pouvoir adjudicateur demande les mêmes renseignements que ceux exigés pour le titulaire.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le pouvoir adjudicateur rejettera les sous-traitants qui ne présentent manifestement pas les capacités techniques et professionnelles suffisantes et qui sont objectivement rendues nécessaires par l'objet du sous-contrat et la nature des prestations à réaliser.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres: budget du ministère de la défense.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de réglement sera le virement administratif.
L' ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II de la III ème partie ducode des marchés publics modifié. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement momentané d'opérateurs économiques au sens de l'article 231 du CMP, la forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois, si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Les autres règles relatives au groupement sont précisées dans le réglement de consultation.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues:
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julien Dumont
Mme la sous-directrice des contrats de la SIMMT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: SIMMT/SDC/ADM/commission des marchés formalisés
Adresse postale: Établissement Ingénieur Général Jayat — CS 30704
Point de contact: commission des marchés formalisés
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: BP 345
Code postal: 78003
Point de contact: Commission des marchés formalisés
Téléphone: +33 139672771 📞
Courrier électronique: julien5.dumont@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Information sur la sous-traitance:
Il est précisé que pour le présent avis, le terme « sous-traitant » utilisé par le présent formulaire s'entend comme l'opérateur économique avec lequel le titulaire du marché conclut, aux fins de la réalisation de celui-ci, un contrat de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 du 31.12.1975 relative à la sous-traitance ou un contrat dépourvu des caractéristiques du contrat d'entreprise.
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Pour les contrats de sous-traitance au sens de la loi no75-1334 du 31.12.1975 relative à la sous-traitance, ces contrats feront l'objet d'une acceptation dans les conditions prévues aux articles 277 et 278 du code des marchés publics.
Les capacités techniques, professionnelles et financières demandées aux sous-traitants sont celles exigées des candidats au marché principal et qui sont objectivement rendues nécessaires par l'objet du contrat de sous-traitance et la nature des prestations à réaliser. Cet examen pour chaque sous-traitant s'effectuera au regard des mêmes documents que ceux exigés au Iii.2 du présent avis pour le candidat au marché principal.
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Transmission de la candidature et de l'offre:
Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
— 1: Dématérialisation des procédures:
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
— 2: procédure non dématérialisée:
Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT- sous-direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT- sous-direction des contrats- bureau de l'administration établissement ingénieur général Jayat — rue des docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au
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jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation « 14 A2 0239» et la date limite « le 5.10.2015».
Remise d'échantillons:
Au titre de la remise de l'offre, il sera demandé, sans indemnité, la fourniture d'un échantillon d'une élingue NNO 1670 14 312 0364, d'une sangle de libération NNO 5340 14 291 1224, d'une élingue de suspension NNO 5340 14 291 1340, d'un écran de camouflage rapide NNO 1080 14 566 1865.
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Les modalités précises de remise des échantillons seront fixées dans les documents de la consultation. La non-production des échantillons à la date limite de réception des offres constituera un motif de rejet de l'offre. Ces échantillons permettront de vérifier la conformité technique de l'offre.
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Autres informations:
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 18.9.2015. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
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Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 14 A2 0239 dans la case « Recherche Rapide ». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771.
La date prévisionnelle de notification est le 7.4.2016
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/ADM/section recours contentieux
Adresse postale: Établissement Ingénieur général Jayat, CS 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672812 📞
Fax: +33 139672603 📠
Source: OJS 2015/S 172-312829 (2015-09-02)
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