Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels et équipements routiers du Conseil général de la Savoie - 21 lots

Département de la Savoie

Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-03	Avis de marché
2015-11-10	Avis d'attribution de marché
2016-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:

Marchés séparés à bons de commande avec un opérateur économique dont les lots 6, 8, 11, 12, 19, 20 et 21 sont sans montant minimum ni maximum et les lots 1 à 5 inclus, 7, 9, 10, 13 à 18 inclus sont avec un minimum et sans maximum. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-03 📅
Date limite de soumission: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-044823
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au bureau du courrier sis à l'Hôtel du Département - CS 31802 - 73018 Chambéry Cedex ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant la transmission des plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://savoie.marcoweb.fr Les modalités sont définies à l'article 6.2 du réglement de consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-Le nous une fois'. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules industriels > à 3,5 t de marque Renault avec prestation associée
Brève description: Montant minimum de 150 000 EUR et sans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules de marque IVECO > à 3,5 t avec prestation associée
Brève description: Montant minimum de 90 000 EUR et sans maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules de marque RENAULT < à 3,5 t avec prestation associée
Brève description: Montant minimum de 80 000 EUR et sans maximum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Véhicules de marque PEUGEOT < à 3,5 t avec prestation associée
Brève description: Montant minimum de 3 000 EUR et sans maximum.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Véhicules de marque FIAT < à 3,5 t avec prestation associée
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourgon de marque mercedes benz < 3,5 t avec prestation associée
Brève description: Marché sans montant minimum ni maximum.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Tracteur agricole de marque CLAAS avec prestation associée
Brève description: Montant minimum de 30 000 EUR et sans maximum.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Tracteur agricole de marque massey ferguson avec prestation associée
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Tracteur agricole de marque FENDT avec prestation associée
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Tracteur agricole de marque VALTRA avec prestation associée
Brève description: Montant minimum de 2 000 EUR et sans maximum.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Engin de travaux publics de marque TACKEUCHI avec prestation associée
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Engin de travaux publics de marque VOLVO avec prestation associée
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Engin de travaux publics de marque CASE avec prestation associée
Brève description: Montant minimum de 10 000 EUR et sans maximum.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Engin de travaux publics de marque NEW-HOLLAND avec prestation associée
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Outils de chargement de marque FAUCHEUX avec prestation associée
Brève description: Montant minimum de 4 000 EUR et sans maximum.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Outils de fauchage et d'élagage de marque ROUSSEAU avec prestation associée
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Outils de fauchage de marque SMA avec prestation associée
Brève description: Montant minimum de 5 000 EUR et sans maximum.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Outils de fauchage de marque NOREMAT avec prestation associée
Brève description: Montant minimum de 8 000 EUR et sans maximum.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Chargeuse de marque JCB avec prestation associée
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Poste de radio téléphone, matériel divers de réseau de marque MOTOROLA
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Poste de radio téléphone, matériel divers de réseau de marque KENWOOD
Numéro de référence: 14AA025

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent); déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 15 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Lorsqu'un bon de commande n'est pas honoré en totalité, l'acompte peut être versé sans que son montant n'excède la valeur des prestations livrées. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: Direction générale adjointe à l'aménagement secrétariat général - service assistance administrative l'Adret 1 rue des Cévennes - BP 40850
Code postal: 73008
Courrier électronique: dgaa-sg-saa-um@savoie.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service matériel maintenance routière 681 avenue des Landiers BP 79104 Cedex 9
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73091
Courrier électronique: dr-materiel@savoie.fr 📧
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département bureau du courrier CS 31802
URL pour la participation: http://savoie.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AA025
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 027-044823 (2015-02-03)

Avis d'attribution de marché (2015-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-402554
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-044823
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Les marchés résultant de la présente consultation ont été conclus le 23.7.2015 avec minimum et sans maximum et avec un seul opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter du leurs notifications et pourront être reconduits par périodes succesives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie — service marchés publics — Hôtel du Département — CS 31802 — 73 018 Chambéry Cedex. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 26 B, annonce no 258 du 6.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-12 📅
Nom: SAS Garage Vasseur
Adresse postale: ZA de la Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-14 📅
Nom: Decarre Savoie SAS
Adresse postale: ZAC du Terraillet — BP 48
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190

3️⃣
Nom: Duverney Savoie Automobiles
Adresse postale: 125 chemin des Glières
Commune postale: Saint-Alban-Leysse
Code postal: 13230

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-15 📅
Nom: Griset Materiel
Adresse postale: ZI Arbin
Commune postale: Montmelian
Code postal: 73800

5️⃣
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: Parc d'activité de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

6️⃣
Nom: Sepamac
Adresse postale: ZI 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000

7️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère Dynapôle Ludres/ Fléville BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

8️⃣
Adresse postale: 166 rue Ampère Dynapôle Ludres / Fléville BP 60093

Informations complémentaires
Organe de révision
2 place de Verdun — BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 221-402554 (2015-11-10)

Avis d'attribution de marché (2016-02-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-043470
Se réfère à l'avis: 2015/S 027-044823
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 26 B, annonce no 258 du 6.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-02 📅
Nom: Sasu Serge Monod équipement
Adresse postale: 541 route de Chambéry — bâtiment C
Commune postale: Francin
Nom: SAS Payant
Adresse postale: 45 route de Savoie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Date de conclusion du contrat: 2016-02-03 📅
Nom: Sysoco
Adresse postale: ZA du Puits d'Ordet, avenue de la Breisse
Commune postale: Challes-les-Eaux

Informations complémentaires
Organe de révision
Grenoble
Téléphone: +33 476729000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 027-043470 (2016-02-04)

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