Acquisition de fournitures et petits matériels destinés au fonctionnement des services municipaux et communautaires — année 2016, renouvelable en 2017, 2018 et 2019

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Le Mans Métropole et la ville du Mans sont constitués en groupement de commande en application de l'article 8 du code des marchés publics.
Marchés à bon de commandes sans minimum ni maximum annuels au sens du code des marchés publics français et accords cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18/ce.
Les prestations sont réparties en 16 lots désignés ci-dessous avec, à titre indicatif, les commandes estimées pour chacune des collectivités, pour la période de comparaison du 1.1.2014 au 31.12.2014.
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 1.3.2016 jusqu'au 31.12.2016. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ASC Le Gars
• Beauplet Languille
• CPM — Comptoir Plombier du Maine
• Grassin Decors
• PBM Normandie — agence Foussier Panofrance
• Penet plastiques
• Theodore Maison de Peinture
• Trouillard Point P
• VDI Group — division énergie autonome — Allbatteries

Qui ?

• Le Mans Métropole — communauté urbaine

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-16	Avis de marché
2016-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 205-371927
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Critères d'attributions: lot 1: Quincaillerie: — prix 55 %, — disponibilité des produits 40 %, — performances en matière de protection de l'environnement 5 %. Lot 2: Électricité piles, batteries: — prix 60 %, — délai de réponse à la demande de devis 20 %, — disponibilité des produits 20 %. Lot 3: Maçonnerie (liant hydraulique): — prix 50 %, — valeur technique 20 %, — disponibilité des produits 30 %. Lot 4: Maçonnerie — produits manufacturés: — prix 50 %, — valeur technique 20 %, — disponibilité des produits 30 %. Lot 5: Bois: — prix 50 %, — disponibilité des produits 40 %, — performances en matière de protection de l'environnement 10 %. Lot 6: Métaux acier: — prix 60 %, — disponibilité des produits 40 %. Lot 7: Métaux «aluminium, inox, laiton»: — prix 60 %, — disponibilité des produits 40 %. Lot 8: Plomberie chauffage: — prix 70 %, — disponibilité des produits 30 %. Lot 9: Peinture: — prix 50 %, — valeur technique 20 %, — disponibilité des produits 20 %, — performances en matière de protection de l'environnement 10 %. Lot 10: Revêtements de sol: — prix 60 %, — valeur technique 20 %, — performances en matière de protection de l'environnement 20 %. Lot 11: Produits de polycarbonate: — prix 60 %, — disponibilité des produits 40 %. Lot 12: Produits sylvicoles — prix 60 %, — performances en matière de protection de l'environnement 40 %. Lot 13: PVC: — prix 50 %, — valeur technique 30 %, — disponibilité des produits 20 %. Lot 14: Filtrations: — prix 70 %, — disponibilité des produits 30 %. Lot 15: Régulation et pièces détachées de brûleurs: — prix 70 %, — disponibilité des produits 30 %. Lot 16: Moteurs électriques: — prix 70 %, — disponibilité des produits 30 %. Le critère du prix sera analysé comme suit: Tous les lots (sauf pour le lot 2): — sur la base des prix unitaires proposés par les candidats, à partir d'un échantillonnage non connu des candidats,représentatif des prestations à commander pour la Ville du Mans et Le Mans Métropole confondus. Pour le lot 2: — sur la base du cumul des prix du «bordereau des prix valant détails quantitatifs estimatifs» pour la ville du Mans et Le Mans Métropole. Le critère de la valeur technique sera analysé au regard des fiches techniques et fera l'objet des sous-critères suivants: Pour les lots 3, 4 et 13: — composition des matériaux utilisés (3 points sur 10), — durabilité des produits (3 points sur 10), — descriptif technique sur la pose des produits (4 points sur 10). Pour le lot 9 peinture: — le mètre carré couvert (10 points). Pour le lot 10 revêtements de sol: — l'épaisseur de la couche d'usure (10 points). La disponibilité des produits sera appréciée par rapport au nombre de produits stockés; l'offre ayant remis la quantité la plus importante se verra attribuer la note de référence maximum. Le délai de réponse à la demande de devis sera apprécié comme suit: l'offre ayant remis le délai le plus court se verra attribuer, la note de référence maximum. Si le délai comporte un intervalle celui-ci sera additionné et divisé par 2. La performance en matière de protection de l'environnement: les deux collectivités se sont engagées dans un processus d'achat éthique et respectueux de l'environnement; à ce titre, les candidats sont invités à proposer des produits éco labellisés (label ou certificat à produire par le biais d'une fiche technique démontrant les performances environnementales du produit). Ce critère environnemental sera apprécié par rapport au nombre de produits faisant l'objet d'un éco-label, l'offre ayant remis la quantité la plus importante d'éco-label se verra attribuer la note de référence maximum. Les autres offres seront notées de façon inversement proportionnelle. Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur cd rom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr . Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont: 1. Garanties et capacités techniques et professionnelles. 2. Garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels encours de publicité. Renseignements administratifs: Anne Javaudin +33 243474978 Renseignements techniques: Alain Neuville +33 243474638. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Critères d'attributions: lot 1: Quincaillerie:

— prix 55 %,

— disponibilité des produits 40 %,

— performances en matière de protection de l'environnement 5 %.

Lot 2: Électricité piles, batteries:

— prix 60 %,

— délai de réponse à la demande de devis 20 %,

— disponibilité des produits 20 %.

Lot 3: Maçonnerie (liant hydraulique):

— prix 50 %,

— valeur technique 20 %,

— disponibilité des produits 30 %.

Lot 4: Maçonnerie — produits manufacturés:

— prix 50 %,

— valeur technique 20 %,

— disponibilité des produits 30 %.

Lot 5: Bois:

— prix 50 %,

— disponibilité des produits 40 %,

— performances en matière de protection de l'environnement 10 %.

Lot 6: Métaux acier:

— prix 60 %,

— disponibilité des produits 40 %.

Lot 7: Métaux «aluminium, inox, laiton»:

— prix 60 %,

— disponibilité des produits 40 %.

Lot 8: Plomberie chauffage:

— prix 70 %,

— disponibilité des produits 30 %.

Lot 9: Peinture:

— prix 50 %,

— valeur technique 20 %,

— disponibilité des produits 20 %,

— performances en matière de protection de l'environnement 10 %.

Lot 10: Revêtements de sol:

— prix 60 %,

— valeur technique 20 %,

— performances en matière de protection de l'environnement 20 %.

Lot 11: Produits de polycarbonate:

— prix 60 %,

— disponibilité des produits 40 %.

Lot 12: Produits sylvicoles

— prix 60 %,

— performances en matière de protection de l'environnement 40 %.

Lot 13: PVC:

— prix 50 %,

— valeur technique 30 %,

— disponibilité des produits 20 %.

Lot 14: Filtrations:

— prix 70 %,

— disponibilité des produits 30 %.

Lot 15: Régulation et pièces détachées de brûleurs:

— prix 70 %,

— disponibilité des produits 30 %.

Lot 16: Moteurs électriques:

— prix 70 %,

— disponibilité des produits 30 %.

Le critère du prix sera analysé comme suit:

Tous les lots (sauf pour le lot 2):

— sur la base des prix unitaires proposés par les candidats, à partir d'un échantillonnage non connu des candidats,représentatif des prestations à commander pour la Ville du Mans et Le Mans Métropole confondus.

Pour le lot 2:

— sur la base du cumul des prix du «bordereau des prix valant détails quantitatifs estimatifs» pour la ville du Mans et Le Mans Métropole.

Le critère de la valeur technique sera analysé au regard des fiches techniques et fera l'objet des sous-critères suivants:

Pour les lots 3, 4 et 13:

— composition des matériaux utilisés (3 points sur 10),

— durabilité des produits (3 points sur 10),

— descriptif technique sur la pose des produits (4 points sur 10).

Pour le lot 9 peinture:

— le mètre carré couvert (10 points).

Pour le lot 10 revêtements de sol:

— l'épaisseur de la couche d'usure (10 points).

La disponibilité des produits sera appréciée par rapport au nombre de produits stockés; l'offre ayant remis la quantité la plus importante se verra attribuer la note de référence maximum.

Le délai de réponse à la demande de devis sera apprécié comme suit: l'offre ayant remis le délai le plus court se verra attribuer, la note de référence maximum.

Si le délai comporte un intervalle celui-ci sera additionné et divisé par 2.

La performance en matière de protection de l'environnement: les deux collectivités se sont engagées dans un processus d'achat éthique et respectueux de l'environnement; à ce titre, les candidats sont invités à proposer des produits éco labellisés (label ou certificat à produire par le biais d'une fiche technique démontrant les performances environnementales du produit).

Ce critère environnemental sera apprécié par rapport au nombre de produits faisant l'objet d'un éco-label, l'offre ayant remis la quantité la plus importante d'éco-label se verra attribuer la note de référence maximum. Les autres offres seront notées de façon inversement proportionnelle.

Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur cd rom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr . Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont:

1. Garanties et capacités techniques et professionnelles.

2. Garanties et capacités financières.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels encours de publicité.

Renseignements administratifs: Anne Javaudin +33 243474978

Renseignements techniques: Alain Neuville +33 243474638.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Mans Métropole et la ville du Mans sont constitués en groupement de commande en application de l'article 8 du code des marchés publics.

Marchés à bon de commandes sans minimum ni maximum annuels au sens du code des marchés publics français et accords cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18/ce.

Les prestations sont réparties en 16 lots désignés ci-dessous avec, à titre indicatif, les commandes estimées pour chacune des collectivités, pour la période de comparaison du 1.1.2014 au 31.12.2014.

Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 1.3.2016 jusqu'au 31.12.2016. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.

Numéro du lot: 1
Brève description: Quincaillerie.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 148 302,43 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 174 118,38 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 174 118,38 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Électricité (piles — batteries).
Quantité ou étendue: Mini maxi annuels en LMM: 8 000 et 32 000 EUR HT; mini maxi annuels en VDM: 15 000 et 60 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 15 542,53 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 6 797,02 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 6 797,02 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Maçonnerie (liant hydraulique).
Quantité ou étendue: Mini maxi annuels en LMM: 6 000 et 24 000 EUR HT; mini maxi annuels en VDM: 10 000 et 40 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 86 819,53 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 7 476,70 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 7 476,70 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Maçonnerie (produits manufacturés).
Quantité ou étendue: Mini maxi annuels en LMM: 5 000 et 20 000 EUR HT; mini maxi annuels en VDM: 10 000 et 40 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 42 223,84 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 10 058,42 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 10 058,42 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: — bois.
Quantité ou étendue: Mini maxi annuels en LMM: 3 000 et 12 000 EUR HT; mini maxi annuels en VDM: 10 000 et 40 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 15 308,23 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 96 012,88 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 96 012,88 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Métaux — acier.
Quantité ou étendue: Mini maxi annuels en LMM: 3 000 et 12 000 EUR HT; mini maxi annuels en VDM: 6 000 et 24 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 86 882,40 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 31 700,78 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 31 700,78 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Métaux — aluminium — inox — laiton.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 20 986,71 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 69 419,18 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 69 419,18 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Plomberie chauffage.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 46 402,30 EUR…

… (HT).Estimation Ville du Mans: 135 680,78 EUR (HT).

… (HT).

Estimation Ville du Mans: 135 680,78 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Peinture.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 24 621,37 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 45 925,98 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 45 925,98 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Revêtements de sol.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 11 033,08 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 20 891,53 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 20 891,53 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits de polycarbonate.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 4 123,02 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 11 502,05 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 11 502,05 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits sylvicoles.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 10 749,91 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 20 489,22 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 20 489,22 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Brève description: P.v.c.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 14 168,13 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 312,90 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 312,90 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Brève description: Filtrations.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 2 730,82 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 16 035 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 16 035 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Brève description: Régulation et pièces détachées de brûleur.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 2 646,05 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 8 420,38 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 8 420,38 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Brève description: Moteurs électriques.
Informations complémentaires sur les lots:

Estimation Le Mans Métropole: 1 416,76 EUR…

… (HT).Estimation ville du Mans: 9 558,33 EUR (HT).

… (HT).

Estimation ville du Mans: 9 558,33 EUR (HT).
Numéro de référence: AJ/15012F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.

Capacité technique et professionnelle:

— tout document permettant à la société de prouver sa capacité à assurer les prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance de 5 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.

Prix unitaires ajustables.

Modalité de règlement des comptes selon les modalités définies au contrat. Le paiement est effectué par virement après exécution de chaque bon de commande. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le marché est financé sur fonds propres du budget de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AJ/15012F
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Critères d'attributions: lot 1: Quincaillerie:

— prix 55 %,

— disponibilité des produits 40 %,

— performances en matière de protection de l'environnement 5 %.

Lot 2: Électricité piles, batteries:

— prix 60 %,

— délai de réponse à la demande de devis 20 %,

— disponibilité des produits 20 %.

Lot 3: Maçonnerie (liant hydraulique):

— prix 50 %,

— valeur technique 20 %,

— disponibilité des produits 30 %.

Lot 4: Maçonnerie — produits manufacturés:

Lot 5: Bois:

— performances en matière de protection de l'environnement 10 %.

Lot 6: Métaux acier:

— disponibilité des produits 40 %.

Lot 7: Métaux «aluminium, inox, laiton»:

Lot 8: Plomberie chauffage:

— prix 70 %,

Lot 9: Peinture:

— disponibilité des produits 20 %,

Lot 10: Revêtements de sol:

— performances en matière de protection de l'environnement 20 %.

Lot 11: Produits de polycarbonate:

Lot 12: Produits sylvicoles

— performances en matière de protection de l'environnement 40 %.

Lot 13: PVC:

— valeur technique 30 %,

Lot 14: Filtrations:

Lot 15: Régulation et pièces détachées de brûleurs:

Lot 16: Moteurs électriques:

Le critère du prix sera analysé comme suit:

Tous les lots (sauf pour le lot 2):

— sur la base des prix unitaires proposés par les candidats, à partir d'un échantillonnage non connu des candidats,représentatif des prestations à commander pour la Ville du Mans et Le Mans Métropole confondus.

Pour le lot 2:

— sur la base du cumul des prix du «bordereau des prix valant détails quantitatifs estimatifs» pour la ville du Mans et Le Mans Métropole.

Le critère de la valeur technique sera analysé au regard des fiches techniques et fera l'objet des sous-critères suivants:

Pour les lots 3, 4 et 13:

— composition des matériaux utilisés (3 points sur 10),

— durabilité des produits (3 points sur 10),

— descriptif technique sur la pose des produits (4 points sur 10).

Pour le lot 9 peinture:

— le mètre carré couvert (10 points).

Pour le lot 10 revêtements de sol:

— l'épaisseur de la couche d'usure (10 points).

La disponibilité des produits sera appréciée par rapport au nombre de produits stockés; l'offre ayant remis la quantité la plus importante se verra attribuer la note de référence maximum.

Le délai de réponse à la demande de devis sera apprécié comme suit: l'offre ayant remis le délai le plus court se verra attribuer, la note de référence maximum.

Si le délai comporte un intervalle celui-ci sera additionné et divisé par 2.

La performance en matière de protection de l'environnement: les deux collectivités se sont engagées dans un processus d'achat éthique et respectueux de l'environnement; à ce titre, les candidats sont invités à proposer des produits éco labellisés (label ou certificat à produire par le biais d'une fiche technique démontrant les performances environnementales du produit).

Ce critère environnemental sera apprécié par rapport au nombre de produits faisant l'objet d'un éco-label, l'offre ayant remis la quantité la plus importante d'éco-label se verra attribuer la note de référence maximum. Les autres offres seront notées de façon inversement proportionnelle.

Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur cd rom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr . Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont:

1. Garanties et capacités techniques et professionnelles.

2. Garanties et capacités financières.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels encours de publicité.

Renseignements administratifs: Anne Javaudin +33 243474978

Renseignements techniques: Alain Neuville +33 243474638.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Marché renouvelable
Au cours du 2
Source: OJS 2015/S 205-371927 (2015-10-16)

Avis d'attribution de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Aj/15012f
Brève description:

Le Mans Métropole et la Ville du Mans sont constitués en groupement de commande en application de l'article 8 du code des marchés publics. Marchés à bon de commandes sans minimum ni maximum annuels au sens du code des marchés publics français et accords-cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil. Les prestations sont réparties en 16 lots désignés ci-dessous avec, à titre indicatif, les commandes estimées pour chacune des collectivités, pour la période de comparaison du 1.1.2014 au 31.12.2014. Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 1.3.2016 jusqu'au 31.12.2016. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.

Valeur totale du marché: 1198470.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Additifs pour ciment, mortier ou béton 📦
Bordures 📦
Bois 📦
Métaux de base 📦
Aluminium 📦
Matériel de plomberie 📦
Peintures 📦
Revêtements de sol 📦
Produits en plastique 📦
Produits de la sylviculture 📦
Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr514 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153226
Se réfère à l'avis: 2015/S 205-371927
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Estimation Le Mans Métropole: 148 302,43 EUR HT. Estimation Ville du Mans: 174 118,38 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Mans Métropole et la Ville du Mans sont constitués en groupement de commande en application de l'article 8 du code des marchés publics.

Marchés à bon de commandes sans minimum ni maximum annuels au sens du code des marchés publics français et accords-cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil.

Intitulé du lot: Quincaillerie.
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 148 302,43 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 174 118,38 EUR HT.

Intitulé du lot: Électricité (piles — batteries).
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 15 542,53 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 6 797,02 EUR HT.

Intitulé du lot: Maçonnerie (liant hydraulique).
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 86 819,53 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 7 476,70 EUR HT.

Intitulé du lot: Maçonnerie (produits manufacturés).
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 42 223,84 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 10 058,42 EUR HT.

Intitulé du lot: Bois.
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 15 308,23 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 96 012,88 EUR HT.

Intitulé du lot: Métaux — acier.
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 86 882,40 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 31 700,78 EUR HT.

Intitulé du lot: Métaux — aluminium — inox — laiton.
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 20 986,71 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 69 419,18 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie chauffage
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 46 402,30 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 135 680,78 EUR HT.

Intitulé du lot: Peinture.
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 24 621,37 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 45 925,98 EUR HT.

Intitulé du lot: Revêtements de sol.
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 11 033,08 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 20 891,53 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits de polycarbonate.
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 4 123,02 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 11 502,05 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits sylvicoles.
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 10 749,91 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 20 489,22 EUR HT.

Intitulé du lot: Pvc.
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 14 168,13 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 312,90 EUR HT.

Intitulé du lot: Régulation et pièces détachées de brûleur.
Informations complémentaires:

Estimation Le Mans Métropole: 2 646,05 EUR HT.

Estimation Ville du Mans: 8 420,38 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-31 📅
2016-04-01 📅
2016-04-05 📅

Référence
Informations complémentaires

Le montant renseigné est un montant estimatif non contractuel, résultant de l'échantillonnage.

Les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.

Procédures de recours:

Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, F-44041 Nantes — e-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr — tél. 0240 994600 — fax 0240994658.

Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 22 mail Pablo Picasso — BP 24209 — 44042 Nantes Cedex 1 — tél. 02 53 46 79 83 — fax: 02 53 46 79 79 — e-mail: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, F-44041 Nantes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 087-153226 (2016-05-02)

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