Acquisition de documents imprimés pour la Ville de Saint-Herblain — relance

Commune de Saint-Herblain

Acquisition de documents imprimés pour la Ville de Saint-Herblain — relance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-14 Avis de marché
2016-05-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert. Ce marché constitue la relance du lot 1 d'une consultation initiale allotie en quatre lots relative à l'acquisition de documents imprimés pour la Ville de Saint-Herblain. Le lot 1, objet de cette relance, a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général (redéfinition des besoins). Le lot 1 est désormais alloti en 5 lots.Publication initiales: BOAMP: avis nº 15-110966 publié le 17.7.2015 / joue: avis nº 2015/S 139-256163 publié le 22.7.2015 / site ville et profil acheteur publiés le 17.7.2015.Pas d'option.Durée: pour la première année, la durée court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31.12.2016, éventuellement reconductible 3 fois 1 an.Monnaie: eurocritère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation objet du marché (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville — BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date limite de soumission: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2015-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 245-444940
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Critères valables pour les lots 1, 6 et 8: Valeur technique évaluée à partir du mémoire technique (60 %): ampleur et qualité des fonds disponibles (25 %) / méthodologie et moyens pour assurer les commandes, la livraison et les retours (10 %) / qualité, moyens et modalités des prestations d'équipement analysés sur la base du mémoire et des échantillons fournis (20 %) / diversité et qualité des services annexes (5 %). Analyse financière de l'offre (40 %): taux de remise unique (5 %) / montant du DQE (35 %). Critères valables pour les lots 5 et 7: Valeur technique évaluée à partir du mémoire technique (75 %): ampleur et qualité des fonds disponibles (25 %) / méthodologie et moyens pour assurer les commandes, la livraison et les retours (10 %) / qualité, moyens et modalités des prestations d'équipement analysés sur la base du mémoire et des échantillons fournis (20 %) / diversité et qualité des services annexes (5 %) / complément aux activités culturelles de la Ville de Saint-Herblain (15 %). Analyse financière de l'offre (25 %): Taux de remise unique (5 %) / Montant du DQE (20 %) Renseignements: Eiden Loison (rens. administratifs), +33 228252187, marches@saint-herblain.fr; Marine Lechevalier (rens. Techniques) +33 228252520, marine.lechevalier@saint-herblain.fr ou Claire Daguin, +33 228252530, claire.daguin@saint-herblain.fr Date limite de dépôt des questions: 19.1.2016, à 12:00. Modalités de retrait du dossier (Documents gratuits à retirer jusqu'au 27 janvier 2016): Par voie électronique: via le site de la ville sur http://www.saint-herblain.fr/ (rubrique « Institution » — « Marchés publics »); Sur la plate-forme de dématérialisation http://www.achatpublic.com/ à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_J0fBnMuXqK Sur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), télécopie (+33 228252188) ou courrier (mairie de St-Herblain — service finances et marchés — BP 30299 — 44803 St-Herblain Cedex) Modalités de remise offres: Remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex) ou remise par voie électronique (plate-forme de dématérialisation http://www.achatpublic.com/) En complément de l'offre papier ou dématérialisée, chaque candidat devra déposer les échantillons demandés à l'article 4.3 du règlement de la consultation dans les mêmes conditions de délais et de lieu que l'offre. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de documents imprimés pour la Ville de Saint-Herblain — relance.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot no1: Textes de fiction pour les adultes
Brève description:
Lot no1: Textes de fiction pour les adultes.Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum / 40 000 EUR HT.
Lot no1: Textes de fiction pour les adultes.
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum / 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot no5: Albums pour la jeunesse
Brève description:
Lot no5: Albums pour la jeunesse.Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum / 25 000 EUR HT.
Lot no5: Albums pour la jeunesse.
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum / 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot no 6: Textes de fiction pour la jeunesse
Brève description:
Lot no 6: Textes de fiction pour la jeunesse.Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum / 20 000 EUR HT.
Lot no 6: Textes de fiction pour la jeunesse.
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum / 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot no7: Bande-Dessinée
Brève description:
Lot no7: Bande-Dessinée.Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum / 30 000 EUR HT.
Lot no7: Bande-Dessinée.
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum / 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot no8: Documentaires
Brève description:
Lot no8: Documentaires.Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum / 55 000 EUR HT.
Lot no8: Documentaires.
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum / 55 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert. Ce marché constitue la relance du lot 1 d'une consultation initiale allotie en quatre lots relative à l'acquisition de documents imprimés pour la Ville de Saint-Herblain. Le lot 1, objet de cette relance, a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général (redéfinition des besoins). Le lot 1 est désormais alloti en 5 lots.
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Publication initiales: BOAMP: avis nº 15-110966 publié le 17.7.2015 / joue: avis nº 2015/S 139-256163 publié le 22.7.2015 / site ville et profil acheteur publiés le 17.7.2015.
Pas d'option.
Durée: pour la première année, la durée court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31.12.2016, éventuellement reconductible 3 fois 1 an.
Monnaie: euro
critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation objet du marché (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen).
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Numéro de référence: Documents imprimés

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur nécessaire à retourner dûment datées et signées (imprimé Dc1).
Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement».
Imprimés Dc1 et Dc2 disponibles sur demande ou téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4.
Situation économique et financière:
Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (rubrique d « déclaration du chiffre d'affaire hors taxes des trois derniers exercices disponibles »).
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (rubriques a, b, c, d, e, g);
Description moyens humains et matériels généraux du candidat.
Le cas échéant, la liste des références récentes similaires en indiquant les montants, les dates, les destinataires privés et publics.
Le cas échéant, des certificats et agréments justifiants de sa qualité et de ses capacités.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; une facture par bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-01-28 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Saint-Herblain

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Affile Bertrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés
Adresse postale: BP 30299
Code postal: 44803
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_J0fBnMuXqK 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Documents imprimés
Informations complémentaires
Critères valables pour les lots 1, 6 et 8:
Valeur technique évaluée à partir du mémoire technique (60 %): ampleur et qualité des fonds disponibles (25 %) / méthodologie et moyens pour assurer les commandes, la livraison et les retours (10 %) / qualité, moyens et modalités des prestations d'équipement analysés sur la base du mémoire et des échantillons fournis (20 %) / diversité et qualité des services annexes (5 %).
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Analyse financière de l'offre (40 %): taux de remise unique (5 %) / montant du DQE (35 %).
Critères valables pour les lots 5 et 7:
Valeur technique évaluée à partir du mémoire technique (75 %): ampleur et qualité des fonds disponibles (25 %) / méthodologie et moyens pour assurer les commandes, la livraison et les retours (10 %) / qualité, moyens et modalités des prestations d'équipement analysés sur la base du mémoire et des échantillons fournis (20 %) / diversité et qualité des services annexes (5 %) / complément aux activités culturelles de la Ville de Saint-Herblain (15 %).
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Analyse financière de l'offre (25 %): Taux de remise unique (5 %) / Montant du DQE (20 %)
Renseignements: Eiden Loison (rens. administratifs), +33 228252187, marches@saint-herblain.fr; Marine Lechevalier (rens. Techniques) +33 228252520, marine.lechevalier@saint-herblain.fr ou Claire Daguin, +33 228252530, claire.daguin@saint-herblain.fr
Date limite de dépôt des questions: 19.1.2016, à 12:00.
Modalités de retrait du dossier (Documents gratuits à retirer jusqu'au 27 janvier 2016):
Par voie électronique: via le site de la ville sur http://www.saint-herblain.fr/ (rubrique « Institution » — « Marchés publics »); Sur la plate-forme de dématérialisation http://www.achatpublic.com/ à l'adresse suivante:
Sur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), télécopie (+33 228252188) ou courrier (mairie de St-Herblain — service finances et marchés — BP 30299 — 44803 St-Herblain Cedex)
Modalités de remise offres: Remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex) ou remise par voie électronique (plate-forme de dématérialisation http://www.achatpublic.com/)
En complément de l'offre papier ou dématérialisée, chaque candidat devra déposer les échantillons demandés à l'article 4.3 du règlement de la consultation dans les mêmes conditions de délais et de lieu que l'offre.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel — art. L.551-1 Code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet — délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique) / Référé contractuel — art. L.551-13 Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / Recours en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation, req. no291545).
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Source: OJS 2015/S 245-444940 (2015-12-14)
Avis d'attribution de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de documents imprimés pour la ville de Saint-Herblain — relance.
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 088-154672
Se réfère à l'avis: 2015/S 245-444940
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Critère «valeur technique» (60 %) indiquée dans II.2.5 composé des sous-critères suivants: ampleur et qualité fonds disponibles (25 %)/méthodologie et moyens pour assurer commandes, livraison et retours (10 %)/qualité, moyens et modalités prestations d'équipement analysés sur la base du mémoire et des échantillons fournis (20 %)/diversité et qualité services annexes (5 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Textes de fiction pour les adultes
Brève description:
Lot n° 1: textes de fiction pour les adultes.
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum/40 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Critère «valeur technique» (60 %) indiquée dans II.2.5 composé des sous-critères suivants: ampleur et qualité fonds disponibles (25 %)/méthodologie et moyens pour assurer commandes, livraison et retours (10 %)/qualité, moyens et modalités prestations d'équipement analysés sur la base du mémoire et des échantillons fournis (20 %)/diversité et qualité services annexes (5 %).
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Intitulé du lot: Albums pour la jeunesse
Brève description:
Lot n° 5: albums pour la jeunesse.
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum/25 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Critère «valeur technique» (75 %) indiqué dans II.2.5 composé des sous-critères: ampleur et qualité fonds disponibles (25 %)/méthodologie et moyens pour assurer commandes, livraison et retours (10 %)/qualité, moyens et modalités prestations d'équipement analysés sur la base mémoire et échantillons (20 %)/diversité et qualité services annexes (5 %)/complément aux activités culturelles (15 %).
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Intitulé du lot: Textes de fiction pour la jeunesse
Brève description:
Lot n° 6: textes de fiction pour la jeunesse.
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum/20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Bande-Dessinée
Brève description:
Lot n° 7: bande-dessinée.
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum/30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Documentaires
Brève description:
Lot n° 8: documentaires.
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: aucun minimum/55 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à partir du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Analyse financière de l'offre: taux de remise unique (5 %)/montant du DQE (35 %)
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de coût: Analyse financière de l'offre: taux de remise unique (5 %)/montant du DQE (20 %)
Pondération du coût: 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-20 📅

Référence
Informations complémentaires
— l'avis implique l'établissement d'un accord-cadre (Il s'agit de marchés à bons de commande avec un seul opérateur par lot au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui s'analysent comme un accord-cadre au sens du droit communautaire),
— les pièces de ce contrat peuvent être consultées (sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi), sur demande écrite adressée à M. le maire (service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex),
— autres références de publications: publications initiales: numéro de l'avis au JO: 2015/S 139-256163 du 22.7.2015; BOAMP avis n° 15-110966 publié le 17.7.2015, site www.saint-herblain.fr et profil acheteur (www.achatpublic.com) publié le 17.7.2015,
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— publications de cette relance: site www.saint-herblain.fr + profil acheteur achatpublic.com — le 14.12.2015 + boamp: avis n° 15-187157 publié le 15.12.2015,
— la valeur totale finale indiquée dans la section II correspond au montant maximum annuel des 4 lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:
— recours pour excès de pouvoir contre la présente décision et les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de notification ou de la publication de la décision faisant grief; recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,
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— référé contractuel sous 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution,
— recours en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat.
Source: OJS 2016/S 088-154672 (2016-05-02)
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