Acquisition d'objets promotionnels textiles pour la Région Poitou-Charentes

Conseil régional Poitou-Charentes

La présente consultation porte sur la sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence pour l'acquisition d'objets promotionnels textiles pour le compte de la Région Poitou-Charentes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-15 Avis de marché
2016-03-04 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: T-shirts
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.Montant estimatif annuel pour le lot 1: 25 000 EUR HT.Montant estimatif annuel pour le lot 2: 4 000 EUR HT.Montant estimatif annuel pour le lot 3: 11 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: T-shirts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Poitou-Charentes
Adresse postale: Direction de la communication, 15 rue de l'Ancienne Comédie, BP 575
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@cr-poitou-charentes.fr 📧
Téléphone: +33 549557776 📞
Fax: +33 549558296 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date limite de soumission: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-211088
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.poitou-charentes.fr Critères d'attributions: Pour les lots 1 et 2: Valeur technique, décomposée comme suit: 60 %: — confort, esthétique, qualité du tissu (toucher, finitions, transparence, coloris, etc.) sur la base des échantillons fournis: 20 %, — diversité des modèles proposés et amplitude des tailles: 5 %, — traçabilité de la chaîne de production sur la base de la grille fournie en annexe: 17 %, — qualité des justificatifs fournis en termes de responsabilité sociale et environnementale: 18 %. Délais de livraison: 20 % Prix, décomposé comme suit: 20 %: — cadre de réponse financier: 15 %, — décomposition des coûts sur la base du tableau fourni en annexe: 5 %. Pour le lot 3: valeur technique, décomposée comme suit: 55 % — qualité de la sérigraphie sur la base des échantillons fournis: 30 %, — respect de l'environnement (encres, procédés d'impression): 25 %, — délais de livraison (après validation du Bat): 20 %. Prix: 20 % conditionnement et transport: 5 % Dispositions mises en œuvre pour réduire l'impact sur l'environnement unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence pour l'acquisition d'objets promotionnels textiles pour le compte de la Région Poitou-Charentes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Tee-Shirts en textiles biologiques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Casquettes en textiles biologiques.
Numéro du lot: 3
Brève description: Sérigraphie des objets promotionnels textiles.
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
Montant estimatif annuel pour le lot 1: 25 000 EUR HT.
Montant estimatif annuel pour le lot 2: 4 000 EUR HT.
Montant estimatif annuel pour le lot 3: 11 000 EUR HT.
Description des options:
L'accord-cadre est conclu entre la Région et ses différents titulaires pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Cette durée est appréciée à compter de la date de notification dudit accord-cadre au dernier des titulaires.
A compter de la fin de la première période, l'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, à sa date anniversaire, par reconduction tacite.
Numéro de référence: Ac_textiles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 2° du code des marchés publics, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir au titre de l'article 43 du code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
La présentation de la société et des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, similaires à l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'intégralité des prestations sera financée sur fonds propres de la Région Poitou-Charentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23860001900042
Contact
Point de contact: Macaire Jean-François, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.poitou-charentes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ac_textiles
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.poitou-charentes.fr
Critères d'attributions: Pour les lots 1 et 2:
Valeur technique, décomposée comme suit: 60 %:
— confort, esthétique, qualité du tissu (toucher, finitions, transparence, coloris, etc.) sur la base des échantillons fournis: 20 %,
— diversité des modèles proposés et amplitude des tailles: 5 %,
— traçabilité de la chaîne de production sur la base de la grille fournie en annexe: 17 %,
— qualité des justificatifs fournis en termes de responsabilité sociale et environnementale: 18 %.
Délais de livraison: 20 %
Prix, décomposé comme suit: 20 %:
— cadre de réponse financier: 15 %,
— décomposition des coûts sur la base du tableau fourni en annexe: 5 %.
Pour le lot 3:
valeur technique, décomposée comme suit: 55 %
— qualité de la sérigraphie sur la base des échantillons fournis: 30 %,
— respect de l'environnement (encres, procédés d'impression): 25 %,
— délais de livraison (après validation du Bat): 20 %.
Prix: 20 %
conditionnement et transport: 5 %
Dispositions mises en œuvre pour réduire l'impact sur l'environnement
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Poitiers:
— d'un référé précontractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,
— d'un recours en plein contentieux, conformément au même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la signature du contrat.
Source: OJS 2015/S 117-211088 (2015-06-15)
Informations complémentaires (2016-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079394
Se réfère à l'avis: 2015/S 117-211088
Numéro JO-S: 48
Source: OJS 2016/S 048-079394 (2016-03-04)
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