Achat et livraison de produits surgelés pour l'unité centrale de production de l'IDEFHI

Idefhi

Achat et livraison de produits surgelés pour l'unité centrale de production de l'IDEFHI.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brake France
• Pomona Passion Froid

Qui ?

• Idefhi

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments pour restauration rapide › Hamburgers
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-28	Avis de marché
2015-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande, alloti, sans montant minimum ni maximum.Marché d'un an renouvelable trois foisa titre indicatif les montants EUR HT annuels estimés par lot sont les suivantsLot 1: 83 000 EUR.Lot 2: 73 000 EUR.Lot 3: 33 000 EUR.Lot 4: 48 000 EUR.Lot 5: 19 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Idefhi
Adresse postale: 38 route de Sahurs — CS 10004
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Contact
Adresse Internet: http://www.idefhi.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151363
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons gratuits, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: — lot 2: Produits de la mer; — filet colin menuière x 10 pièces; — pané de filer de hoki x 10 pièces; — terrine de poissons tranchée x 1 pièce; — lot 3: Légumes surgelés; — frites au four précuites 10/10 x 1 sac; — poêlée campagnarde x 1 sac; — poêlée villageoise x 1 sac; — lot 4: Préparations alimentaires élaborées; — cordon bleu x 10 pièces; — lasagnes bolognaises x 2 plaques; — moussaka x 2 plaques; — lot 5: Pâtisseries, crèmes glacées; — brownie 80 gr x 10 pièces; — esquimau chocolat lait x 10 pièces; — eclair au chocolat x 10 pièces; Ces échantillons sont conservés par l'idefhi. La date limite et les conditions d'envoi des échantillons sont stipulées au règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.

Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons gratuits, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes:

— lot 2: Produits de la mer;

— filet colin menuière x 10 pièces;

— pané de filer de hoki x 10 pièces;

— terrine de poissons tranchée x 1 pièce;

— lot 3: Légumes surgelés;

— frites au four précuites 10/10 x 1 sac;

— poêlée campagnarde x 1 sac;

— poêlée villageoise x 1 sac;

— lot 4: Préparations alimentaires élaborées;

— cordon bleu x 10 pièces;

— lasagnes bolognaises x 2 plaques;

— moussaka x 2 plaques;

— lot 5: Pâtisseries, crèmes glacées;

— brownie 80 gr x 10 pièces;

— esquimau chocolat lait x 10 pièces;

— eclair au chocolat x 10 pièces;

Ces échantillons sont conservés par l'idefhi.

La date limite et les conditions d'envoi des échantillons sont stipulées au règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande (selon art 77 du code des marchés publics), alloti, sans montant minimum ni maximum.

Marché d'un an renouvelable trois fois.

Brève description:

Achat et livraison de produits surgelés pour l'unité centrale de production de l'IDEFHI.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits carnés
Brève description: Produits carnés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produtis de la mer
Brève description: Produtis de la mer.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Brève description: Légumes surgelés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées
Brève description: Préparations alimentaires élaborées.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pâtisseries, crèmes glacées
Brève description: Pâtisseries, crèmes glacées.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande, alloti, sans montant minimum ni maximum.

Marché d'un an renouvelable trois fois

a titre indicatif les montants EUR HT annuels estimés par lot sont les suivants

Lot 1: 83 000 EUR.

Lot 2: 73 000 EUR.

Lot 3: 33 000 EUR.

Lot 4: 48 000 EUR.

Lot 5: 19 000 EUR.

Numéro de référence: SJA 2015-19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38 route de Sahurs, 76380 Canteleu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2245-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission (si cette déclaration n'est pas déjà demandée au formulaire Dc1).

— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans au formulaire Dc1)

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée au

Formulaire Dc1)

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée au formulaire Dc1)

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Par exemple Kbis, et le cas échéant, délégation de pouvoir précisant les montants délégués (si la personne signataire est différente de celle(s) désignée(s) au Kbis).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Fonds propres

— règlement par mandat Administratif suivi d'un virement dans les délais légaux selon art. 98 du

cmp. Tx intérêt: taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la

banque centrale européenne.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation est disponible gratuitement, sur le profil acheteur à l'adresse électronique

Suivante: www.e-marchespublics.com

Ou bien le dossier de consultation des entreprises (papier ou cd rom) peut être obtenu après demande Impérative préalable par télécopieur au +33 235524470 à l'idefhi - service juridique/cellule marchés - 38 rte de Sahurs - CS 10004 - 76380 Canteleu (le(s) lot(s) souhaité(s) doivent impérativement figurer dans la demande.

Aucun envoi de dossier de consultation par email.

Le dossier de consultation est payant dans les conditions suivantes:

— 20 EUR (TTC) pour l'envoi ou retrait sur support papier;

— 10 EUR (TTC) pour l'envoi ou retrait sur cd rom;

Le règlement s'effectue à réception du titre exécutoire de la Paierie Départementale de Rouen.

Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Valeur technique des produits jugée ainsi: a) Sur l'analyse des fiches techniques (à fournir impérativement par le candidat) pour une sélection de produits pour chaque lot: 100 % de la note pour le lot 1 et 50 % de la note pour les lots 2 à 5 - b) Par l'examen des échantillons fournis (pour les lots 2 à 5): Qualités organoleptiques (goût, texture, aspect, odeur): 50 % de la note du lot 2 à 5 (50)
2. Critère 2: Prix (sur la base du détail estimatif) (40)
3. Critère 3: Mesures environnementales jugées sur le mémoire du candidat qui devra aisément permettre l'identification et la lecture des points suivants: a) Mesures prise par l'entreprise en développement durable, b) Actions menées en faveur de la protection et sauvegarde de l'environnement c) Actions menées afin de mesurer l'impact de l'entreprise sur l'environnement d) Identification des filières d'élimination des déchets que le candidat propose pour les produits conditionnables et/ou recyclables (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Idefhi
Adresse postale: 38 route de Sahurs - CS 10004
Point de contact: Service économique / cellule achats
Fax: +33 235583821 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Service juridique / cellule marchés
Fax: +33 235524470 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SJA 2015-19
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons gratuits, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes:

— lot 2: Produits de la mer;

— filet colin menuière x 10 pièces;

— pané de filer de hoki x 10 pièces;

— terrine de poissons tranchée x 1 pièce;

— lot 3: Légumes surgelés;

— frites au four précuites 10/10 x 1 sac;

— poêlée campagnarde x 1 sac;

— poêlée villageoise x 1 sac;

— lot 4: Préparations alimentaires élaborées;

— cordon bleu x 10 pièces;

— lasagnes bolognaises x 2 plaques;

— moussaka x 2 plaques;

— lot 5: Pâtisseries, crèmes glacées;

— brownie 80 gr x 10 pièces;

— esquimau chocolat lait x 10 pièces;

— eclair au chocolat x 10 pièces;

Ces échantillons sont conservés par l'idefhi.

La date limite et les conditions d'envoi des échantillons sont stipulées au règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - CS 50500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2081270 📞
Fax: +33 2081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'art. L551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative;

— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief;

— recours en référé suspension (article L521-1 du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 à 5 du Code de Justice administrative);

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisible dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

Source: OJS 2015/S 085-151363 (2015-04-28)

Avis d'attribution de marché (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 452,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-342587
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-151363
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Le montant annoncé des marchés est le montant du détail estimatif HT vérifié. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-64808, mise en ligne le 29.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: valeur technique des produits jugée ainsi: a) Sur l'analyse des fiches techniques (à fournir impérativement par le candidat) pour une sélection de produits pour chaque lot: 100 % de la note pour le lot 1 et 50 % de la note pour les lots 2 à 5 — b) Par l'examen des échantillons fournis (pour les lots 2 à 5): qualités organoleptiques (goût, texture, aspect, odeur): 50 % de la note du lot 2 à 5 (50)
2. Critère 2: prix (sur la base du détail estimatif) (40)
3. Critère 3: mesures environnementales jugées sur le mémoire du candidat qui devra aisément permettre l'identification et la lecture des points suivants: a) Mesures prise par l'entreprise en développement durable, b) Actions menées en faveur de la protection et sauvegarde de l'environnement c) Actions menées afin de mesurer l'impact de l'entreprise sur l'environnement d) Identification des filières d'élimination des déchets que le candidat propose pour les produits conditionnables et/ou recyclables (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-24 📅
Nom: Pomona Passion FROID
Adresse postale: 6 avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: BRAKE France
Adresse postale: RN Estrées-Mons — BP 30125
Commune postale: Péronne Cedex
Code postal: 80203

3️⃣

4️⃣

5️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, CS 50500
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,

— recours en référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 à 5 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisible dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2015/S 189-342587 (2015-09-25)

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