Achat de végétaux

Ville de Gonesse

Le présent marché concerne la fourniture de végétaux pour des besoins courants. Les quantités commandées seront déterminées en fonction des besoins à chaque saison. Le présent marché ne concerne pas les végétaux pouvant servir de collection.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Gonesse

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Fleurs coupées
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-16	Avis de marché
2015-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gonesse
Adresse postale: Direction de la commande publique, service «marchés publics», 66 rue de Paris, boîte postale 10060
Code postal: 95503
Commune postale: Gonesse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@mairie-gonesse.fr 📧
Téléphone: +33 134451950 📞
Fax: +33 134451168 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date limite de soumission: 2015-02-27 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-020803
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et version (Office 2000) de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les fichiers reçus seront traités par un antivirus. Les fichiers contaminés ne seront pas traités. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 32 000 💰
928 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Arbres
Brève description:

Les produits demandés concernent des arbres destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les arbres fruitiers.

Quantité ou étendue: Minimum 500 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Arbustes
Brève description:

Les produits demandés concernent des arbustes destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les végétaux de terre de bruyère, les arbustes fruitiers.

Quantité ou étendue: Minimum 2 000 EUR maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vivaces
Brève description:

Les produits demandés concernent des vivaces destinées aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les graminées, les fougères, certaines plantes bulbeuses, des plantes aquatiques.

Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plantes à massifs
Brève description:

Les produits demandés concernent des plantes annuelles et bisannuelles destinées aux plantations saisonnières dans les espaces verts de la ville.

Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Bulbes et tubercules
Brève description:

La fourniture concerne les plantes à bulbes et tubercules destinés à accompagner le fleurissement printanier et éventuellement le fleurissement d'automne en bisannuelles.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Chrysanthèmes et plantes automnales
Brève description: Fourniture de chrysanthèmes et de plantes automnales.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Plantes vertes et fleuries pour décorations et fleurs coupées
Brève description:

Fourniture de plantes vertes et fleuries nécessaires aux décors lors des manifestations et de fleurs coupées.

Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 22 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Sapins de Noël
Brève description:

La fourniture des sapins de Noël est destinée à la décoration intérieure des bâtiments communaux ou la décoration extérieure de rue ou placette.

Quantité ou étendue: Minimum 500 EUR maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 14F02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Gonesse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclarations du candidat DC1 et DC2 fournis dans le DCE. À défaut de ces documents, le candidat devra vérifier que l'intégralité des éléments figure dans la version qu'il propose.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— certificat d'ignifugation (uniquement pour le lot 8).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Si un candidat répond a plusieurs lots, il conviendra de remplir un acte d'engagement par lot. En cas de groupement solidaire, l'exemplaire unique sera remis au mandataire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres par lot en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Mode de paiement des documents:

Dossier de consultation remis contre paiement des frais de reprographie estimés à 20 EUR et à verser à M. le trésorier principal de Gonesse.Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://ville-gonesse.marcoweb.fr .

Aucun dossier ne sera transmis par mail.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations: le critère sera calculé à partir d'un ou plusieurs devis identiques pour tous les candidats puis il sera appliqué la formule suivante: offre la plus basse/offre à analyser x 40 (40)
2. La valeur technique sera étudiée au vu d'un mémoire reprenant: (60)
3. La valeur technique sera étudiée au vu d'un mémoire reprenant: la pertinence du mémoire technique par rapport à la ville et ses besoins, démarche environnementale (dispositifs du candidat en matière de transport éco-responsables des marchandises, prise en compte de la biodiversité, la gestion des déchets...) (20)
4. La valeur technique sera étudiée au vu d'un mémoire reprenant: : La diversité des variétés proposées (20)
5. La valeur technique sera étudiée au vu d'un mémoire reprenant: les critères de qualité recherchés par les producteurs (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Nom: Mairie de Gonesse
Adresse postale: Direction de la commande publique service «marchés publics», 66 rue de Paris, BP 10060
Point de contact: Paula Goncalves
Adresse postale: Direction de la commande publique service «marchés publics», 66 rue de Paris, boîte postale 10060
URL des documents: http://ville-gonesse.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-gonesse.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14F02
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et version (Office 2000) de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les fichiers reçus seront traités par un antivirus. Les fichiers contaminés ne seront pas traités.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 33122
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 014-020803 (2015-01-16)

Avis d'attribution de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 134451950-1950 📞
Fax: +33 1344581168 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240634
Se réfère à l'avis: 2015/S 14-020803
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 13 B, annonce n° 204 du 20.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. La valeur technique sera étudiée au vu d'un mémoire reprenant: : La pertinence du mémoire technique par rapport à la ville et ses besoins, démarche environnementale (dispositifs du candidat en matière de transport éco-responsables des marchandises, prise en compte de la biodiversité, la gestion des déchets...) (20)
5. La valeur technique sera étudiée au vu d'un mémoire reprenant: : Les critères de qualité recherchés par les produteurs (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-26 📅
Nom: Pepinieres Daniel Soupe SAS
Adresse postale: Les Lazares — Route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: SARL Pepinieres Chatelain
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500

3️⃣
Nom: Pepinieres v. Chombart
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400

4️⃣
Nom: SARL Jardin de Vie
Adresse postale: 4 rue de Chartres Breez
Commune postale: Umpeau
Code postal: 28700

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-02 📅
Nom: CLJ Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Hoticole Floriloire, 1 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130

6️⃣
Nom: Établissements Horticoles VIET
Adresse postale: 1 rue des Fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178

7️⃣
Nom: SARL jardins de la charmeuse
Adresse postale: 3 rue Lucien Mèche
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean Pierre Blazy

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 — 4 boulevard de l'Hautil, BP 33122
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2015/S 131-240634 (2015-07-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Produits de pépinière (6)

Arbres (5)
Plantes (5)