Achat de végétaux pour porduction florale

Communauté agglomération Plaine centrale Val-de-Marne

Achat de végétaux pour le service Production Florale et Arboricole pour les années 2016 à 2019 — lots 1 à 14.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-29 Avis de marché
Avis de marché (2015-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77.i du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande répartis en 14 lots avec des montants minimum et maximum annuels.Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.Le marché est conclu pour une durée initiale allant du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il peut être renouvelé, trois fois, annuellement, par reconduction tacite, l'échéance finale étant fixée au 31.12.2019.Les prestations, dont les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande, seront exécutées à compter de la notification du marché.Les fournitures faisant l'objet du marché seront réglées par l'application des prix du Bordereau des Prix Unitaires et des quantités réellement exécutées.Les bons de commande seront signés par le directeur Général des Services Techniques et peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.78 000418 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Plaine Centrale Val-de-Marne
Adresse postale: zone Europarc, 14 rue le Corbusier
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-plainecentrale94.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-plainecentrale94.fr 📧
Téléphone: +33 141943151 📞
Fax: +33 141943042 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date limite de soumission: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270595
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Les entreprises intéressées pourront, dès la publication du présent avis, retirer le dossier de consultation sur place sur présentation ou envoi d'un papier à en-tête de l'entreprise comportant le no de siret, rcs et code APE. Les dossiers seront disponibles jusqu'aux date et heure limites de remise des plis. Ils seront remis gratuitement aux candidats dans les délais fixés à l'article 57 du code des marchés publics. Les dossiers sont également disponibles par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://plainecentrale94.achatpublic.com. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Remise sur place contre récépissé ou pli recommandé avec avis de réception. Par voie électronique en déposant les pièces signées au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit son identification à l'adresse suivante: https://plainecentrale94.achatpublic.com Les catégories de certificats de signature utilisés pour signer électroniquementdoivent être, d'une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste publiée à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats Les candidats désignent, dans les documents transmis, la personne habilitée à les représenter et mettent en place les procédures permettant à la personne publique de s'assurer que leurs candidatures sont transmises et signées par cette personne. La personne publique assure la sécurité des transactions sur un réseau informatique accessible à tous les candidats de façon non discriminatoire. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Le candidat qui effectue une transmission par voie électronique a la possibilité de transmettre une « copie de sauvegarde » sur support papier dans les mêmes délais.la copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde ». L'Envoi de l'offre sur support physique électronique (CD, clé USB, etc.) n'est pas autorisé sauf à titre de copie de sauvegarde. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de végétaux pour le service Production Florale et Arboricole pour les années 2016 à 2019 — lots 1 à 14.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Arbres et conifères
Brève description: Arbres et conifères.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Arbustes, rosiers, petits conifères, plantes de terre
Brève description:
Arbustes, rosiers, petits conifères, plantes de terre de bruyère et plantes grimpantes, jeunes arbres tiges et conifères.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Plantes vivaces, graminées fougères en godet
Brève description: Plantes vivaces, graminées fougères en godet.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Plantes vivaces, graminées fougères en conteneur
Brève description: Plantes vivaces, graminées fougères en conteneur.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: Plantes vivaces, graminées fougères en racines nues
Brève description: Plantes vivaces, graminées fougères en racines nues.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: Jeunes plants de végétaux arbustifs, de plantes vivaces et de graminées
Brève description: Jeunes plants de végétaux arbustifs, de plantes vivaces et de graminées.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7: Graines d'annuelles, de bisannuelles, de potagères
Brève description:
Graines d'annuelles, de bisannuelles, de potagères, de plantes vivaces et graminées.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8: Jeunes plants en micro-mottes de géraniums
Brève description: Jeunes plants en micro-mottes de géraniums.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9: Jeunes plants en micro-mottes d'annuelles, de bisannuelles
Brève description:
Jeunes plants en micro-mottes d'annuelles, de bisannuelles, de potagères, de plantes vivaces et graminées.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10: Jeunes plants en micro-mottes de chrysanthèmes
Brève description: Jeunes plants en micro-mottes de chrysanthèmes.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11: Chrysanthèmes en plantes finies
Brève description: Chrysanthèmes en plantes finies.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12: Bulbes à floraison printanière et/ou estivale
Brève description: Bulbes à floraison printanière et/ou estivale.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot 13: Plantes vertes et plantes fleuries
Brève description: Plantes vertes et plantes fleuries.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot 14: Plantes rares et de collection
Brève description: Plantes rares et de collection.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77.i du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande répartis en 14 lots avec des montants minimum et maximum annuels.
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.
Le marché est conclu pour une durée initiale allant du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il peut être renouvelé, trois fois, annuellement, par reconduction tacite, l'échéance finale étant fixée au 31.12.2019.
Les prestations, dont les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande, seront exécutées à compter de la notification du marché.
Les fournitures faisant l'objet du marché seront réglées par l'application des prix du Bordereau des Prix Unitaires et des quantités réellement exécutées.
Les bons de commande seront signés par le directeur Général des Services Techniques et peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Valeur estimée hors TVA: 78 000 💰
418 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Achat de végétaux 2016-2019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Porduction florales à Mandres-les-Roses, 94520 Mandres-les-Roses.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent)
déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent)
attestations sur l'honneur si la société est en règlement judiciaire, copie du jugement à cet effet.
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années ou tout document apportant des informations équivalentes.
Capacité technique et professionnelle:
Ses moyens matériels et humains généraux, ainsi que l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
La liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, mentionnant la nature et le montant des prestations et le destinataire privé ou public,
qualifications dont dispose l'entreprise ou liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, mentionnant la nature et le montant des prestations et le destinataire privé ou public, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées selon les règles de la comptabilité publique et financées par le budget propre de la communauté d'agglomération.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.
Conformément au Décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié par le Décret no 2008-408 du 28.4.2008 et le Décret no 2008-1550 du 31.12.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8,05 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
En application de l'article 51.vi du Code des Marchés Publics, un même candidat ne pourra pas présenter une offre en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique pondération 55 %
2. Prix pondération 35 %
3. Performances développement pondération 10 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24940009400010
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
M. Pov Tang Kuong
Adresse du profil d'acheteur: http://plainecentrale94.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://plainecentrale94.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Zone Europarc, 14 rue le Corbusier
Point de contact: Service commande publique
URL pour informations complémentaires: https://plainecentrale94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TSxrZaabIO 🌏
URL des documents: https://plainecentrale94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TSxrZaabIO 🌏
URL pour la participation: https://plainecentrale94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TSxrZaabIO 🌏
URL des documents: http://plainecentrale94.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Achat de végétaux 2016-2019
Informations complémentaires
Les entreprises intéressées pourront, dès la publication du présent avis, retirer le dossier de consultation sur place sur présentation ou envoi d'un papier à en-tête de l'entreprise comportant le no de siret, rcs et code APE. Les dossiers seront disponibles jusqu'aux date et heure limites de remise des plis. Ils seront remis gratuitement aux candidats dans les délais fixés à l'article 57 du code des marchés publics. Les dossiers sont également disponibles par voie dématérialisée à l'adresse suivante:
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Remise sur place contre récépissé ou pli recommandé avec avis de réception. Par voie électronique en déposant les pièces signées au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit son identification à l'adresse suivante:
Les catégories de certificats de signature utilisés pour signer électroniquementdoivent être, d'une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste publiée à l'adresse suivante:
Les candidats désignent, dans les documents transmis, la personne habilitée à les représenter et mettent en place les procédures permettant à la personne publique de s'assurer que leurs candidatures sont transmises et signées par cette personne. La personne publique assure la sécurité des transactions sur un réseau informatique accessible à tous les candidats de façon non discriminatoire. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Le candidat qui effectue une transmission par voie électronique a la possibilité de transmettre une « copie de sauvegarde » sur support papier dans les mêmes délais.la copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde ». L'Envoi de l'offre sur support physique électronique (CD, clé USB, etc.) n'est pas autorisé sauf à titre de copie de sauvegarde.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Plaine centrale service de la commande publique
Adresse postale: Europarc, 14 rue le Corbusier
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94046
Téléphone: +33 141943151 📞
Adresse Internet: http://www.agglo-plainecentrale94.fr 🌏
Fax: +33 141943042 📠
Source: OJS 2015/S 147-270595 (2015-07-29)