Achat de produits de nutrition orale, de produits de protection à usage unique pour les agents et de produits de parapharmacie
Sivom de la Communauté de Bruaysis
Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum contractuels.le marché prendra effet à la date de sa notification et se terminera le 31.12.2015. Il sera ensuite reconductible par année civile 2 fois. Marché composé de 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gants › Gants jetables
- • Produits alimentaires divers › Produits nutritionnels spéciaux
- • Produits de soins de la peau › Crèmes ou lotions parapharmaceutiques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits nutritionnels spéciaux
Quantité ou étendue: 54 000216 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin — BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321645644 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date limite de soumission: 2015-03-11 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-035411
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 54 000 💰
216 000 💰
Brève description:
Intitulé du lot: Produits de nutrition orale
Brève description: Produits de nutrition orale.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits de protection à usage unique pour les agents
Brève description: Produits de protection à usage unique pour les agents.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits de parapharmacie
Brève description: Produits de parapharmacie.
Nombre de reconductions possibles: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité des produits (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 022-035411 (2015-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits nutritionnels spéciaux
Quantité ou étendue: 54 000216 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin — BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321645644 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date limite de soumission: 2015-03-11 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-035411
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: «Achat de produits de nutrition orale, produits de protection à usage unique pour les agents et de produits de parapharmacie — ne pas ouvrir».Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: jusqu'au 13.2.2015: service marchés publics-les ateliers du trèfle-131 rue a Lamendin, 2ème étage, 62700 Bruay-la-Buissière.
À compter du 16.2.2015: service marchés publics, centre technique, 3 rue Bellevue, 62700 Bruay-la-Buissière
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Sivom de la Communauté du Bruaysis — les ateliers du trèfle, 131 rue a Lamendin, BP 138, 62702 Bruay-la-Buissière Cedex par pli recommandé avec avis de réception postal.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante :http://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 54 000 💰
216 000 💰
Brève description:
Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum contractuels.le marché prendra effet à la date de sa notification et se terminera le 31.12.2015. Il sera ensuite reconductible par année civile 2 fois. Marché composé de 3 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits de nutrition orale
Brève description: Produits de nutrition orale.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits de protection à usage unique pour les agents
Brève description: Produits de protection à usage unique pour les agents.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits de parapharmacie
Brève description: Produits de parapharmacie.
Nombre de reconductions possibles: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
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Références qualifications ou tout autre justificatif permettant de prouver les compétences du candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement direct sur le budget de la collectivité et paiement non différé par virements sur présentation de décomptes conformément au code des marchés publics dans le délai de paiement qu'il prévoit.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité des produits (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: «Achat de produits de nutrition orale, produits de protection à usage unique pour les agents et de produits de parapharmacie — ne pas ouvrir».Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: jusqu'au 13.2.2015: service marchés publics-les ateliers du trèfle-131 rue a Lamendin, 2ème étage, 62700 Bruay-la-Buissière.
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À compter du 16.2.2015: service marchés publics, centre technique, 3 rue Bellevue, 62700 Bruay-la-Buissière
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Sivom de la Communauté du Bruaysis — les ateliers du trèfle, 131 rue a Lamendin, BP 138, 62702 Bruay-la-Buissière Cedex par pli recommandé avec avis de réception postal.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante :http://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article r421.1 du code de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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