Achat de matériels et de fournitures pour l'entretien des bâtiments de Tisséo

Tisseo

Achat de matériels et de fournitures pour l'entretien des bâtiments de Tisséo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-15 Avis de marché
Avis de marché (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie pour la construction
Quantité ou étendue:
Les marchés seront conclus pour une durée de 3 ans à compter, soit du 7.1.2016, soit du 4.2.2016 ou du 14.2.2016 selon les lots. À défaut de notification avant ces dates, les marchés seront conclus pour une durée de 3 ans à compter de leur date de notification. Les marchés seront reconductibles par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.Il s'agit de marchés à bons de commande conclus avec montants minimum et maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Menuiserie pour la construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisseo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Téléphone: +33 562112622 📞
Fax: +33 562112620 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date limite de soumission: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-212183
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. Les Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur Internet. La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Négociations: les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées au sein de chaque lot, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Précisions sur critères: Lots 3-4-5-6. Prix (60 %) sera analysé au regard du montant du devis quantitatif estimatif. Valeur technique (35 %) sera évaluée au regard du mémoire technique qui présentera la gestion des commande (contact dédié, traitement des non-conformités, stock tampon, etc) pour 10 %, le site en ligne (accès suivi de compte (commandes, statistiques, ...), catalogue(s) fabricant(s) et/ou fournisseur(s) pour 10 % et enfin, la qualité et la reconnaissance des produits et marques proposé (origine fabrication, normes, ...) pour 10 %. Délais de livraison (10 %) sera analyse au regard de la moyenne des délais mentionnés en heures dans le bordereau des prix unitaires. Lots 1-2-7. Prix (60 %) sera analysé au regard du montant du devis quantitatif estimatif. Valeur technique (20 %) sera évaluée au regard du mémoire technique qui présentera la gestion des commande (contact dédié, traitement des non-conformités, stock tampon, site en ligne, ...) pour 10 %, et la qualité et la reconnaissance des produits et marques proposé (origine fabrication, normes, ...) pour 10 %. Délais de livraison (10 %) sera analyse au regard de la moyenne des délais mentionnés en heures dans le bordereau des prix unitaires. Performances en matière de protection de l'environnement (10 %) seront analysées au regard des gammes de produits proposés en raison de leur impact sur l'environnement, gestion des déchets dans le cadre de ce marché, engagement environnemental sur les produits proposés pour ce marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de matériels et de fournitures pour l'entretien des bâtiments de Tisséo.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Bois et menuiserie
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de panneaux de bois (aggloméré, contreplaqué, etc), de chevrons, tasseaux, poutres, plans de travail, etc, et de menuiserie intérieure (portes, fenêtres, encadrements, etc), et de produits et accessoires connexes.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 7.1.2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 169 du code des marchés publics. Pour la période initiale, le montant minimum est fixé à 15 000 EUR (HT) et le montant maximum à 180 000 EUR (HT). Pour chacune des périodes de reconduction, le montant minimum est fixé à 5 000 EUR (HT) et le montant maximum a 60 000 EUR (HT).
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Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Peinture et aménagements intérieurs
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de peinture tous supports (sauf carrosserie), de revêtements muraux (papier-peint, tapisserie, etc.), de revêtements de sol (moquette, linoléum, etc.), et de produits et accessoires connexes.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 7.1.2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 169 du code des marchés publics. Pour la période initiale, le montant minimum est fixé à 15 000 EUR (HT) et le montant maximum à 150 000 EUR (HT). Pour chacune des périodes de reconduction, le montant minimum est fixé à 5 000 EUR (HT) et le montant maximum a 50 000 EUR (HT).
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Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Quincaillerie
Brève description:
Il s'agit de la fourniture d'accessoires pour la serrurerie (serrures, paumelles, etc.), la visserie, et le bricolage, y compris produits et accessoires connexes.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Plomberie
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de matériel sanitaire (urinoirs, cuvettes WC, lavabos, bacs à douche, etc.) et tous les produits et accessoires connexes permettant l'installation et le raccordement de ces matériels.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Bâtiments et travaux publics
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de briques, parpaings, ciment, plâtre, chaux, buses, regards, ainsi que tous les produits et accessoires connexes.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 4.2.2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 169 du code des marchés publics. Pour la période initiale, le montant minimum est fixé à 15 000 EUR (HT) et le montant maximum à 180 000 EUR (HT). Pour chacune des périodes de reconduction, le montant minimum est fixé à 5 000 EUR (HT) et le montant maximum a 60 000 EUR (HT).
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Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Panneaux PVC
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de plaques de PVC, polycarbonate, ou plexiglass, de différentes tailles, opaques ou transparentes, ainsi que tous les accessoires connexes permettant la fixation de ces plaques.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Produits chimiques
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de produits chimiques divers: nettoyage industriel multi supports, produits anti-tags, déneigeant, etc.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 14.2.2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 169 du code des marchés publics. Pour la période initiale, le montant minimum est fixé à 15 000 EUR (HT) et le montant maximum à 150 000 EUR (HT). Pour chacune des périodes de reconduction, le montant minimum est fixé à 5 000 EUR (HT) et le montant maximum a 50 000 EUR (HT).
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Quantité ou étendue:
Les marchés seront conclus pour une durée de 3 ans à compter, soit du 7.1.2016, soit du 4.2.2016 ou du 14.2.2016 selon les lots. À défaut de notification avant ces dates, les marchés seront conclus pour une durée de 3 ans à compter de leur date de notification. Les marchés seront reconductibles par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
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Il s'agit de marchés à bons de commande conclus avec montants minimum et maximum.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 120 jours
Numéro de référence: MN15-CB-BP-138
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre des transports urbains toulousains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
2. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
3. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
4. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre).
5. Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (article 45 I).
6. Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.
Situation économique et financière:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
2. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
2. Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.
L'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes. Le mandataire du groupement est l'entreprise du groupement titulaire désignée à l'article 1 de l'acte d'engagement. Seul le mandataire du groupement a qualité pour s'adresser à Tisséo et à ses représentants. Quelle que soit la nature du groupement, le mandataire du groupement représente l'ensemble des cotraitants jusqu'à la date d'expiration des délais de garantie. La signature du mandataire seul, pour un groupement, est acceptable sur un document si les habilitations que ses cotraitants lui ont données pour les représenter sont bien jointes au document. En cas de groupement, l'ensemble des documents doit être communiqué par chacun des membres, y compris en terme de capacité et de références. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés:
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— soit par l'ensemble des membres du groupement,
— soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (lots 3-4-5-6) (60)
2. Valeur Technique (lots 3-4-5-6) (30)
3. Délais de livraison (lots 3-4-5-6) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Olivier Poitrenaud, directeur général
Nom: Tisséo
Point de contact: Cécile Bernard
Téléphone: +33 562112603 📞
Courrier électronique: cecile.bernard@tisseo.fr 📧
: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 117-212183 (2015-06-15)
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