Achat de fournitures végétales

Ville de Colombes

Le marché concerne la fourniture et la livraison de graines, de jeunes plants et micromottes, de plantes finies et vivaces, de bulbes, de chrysanthèmes et de graines compatibles en agricultures biologiques pour la production horticole et le fleurissement des espaces verts de la ville de Colombes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colombes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-23	Avis de marché
2015-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Graines
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Graines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Téléphone: +33 147608000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-145412
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: les sous-critères sont pondérés et détaillés dans le réglement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Graines pour productions florales.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle en HT 1 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeunes plants micro mottes.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle en HT 20 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Plantes finies, vivaces.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle en HT 10 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bulbes.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle en HT 6 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Chrysanthèmes.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle en HT 4 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Brève description: Graines compatibles agriculture biologique.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle en HT 500 EUR.
Description des options:

Le marché sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder 4 ans.

Numéro de référence: 15FF-0557-Z

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— lettre de candidature ou imprimé DC 1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou imprimés Dc1 et Dc2),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l.5212-1 à L.5212-4 du code du travail (ou imprimé DC 1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier, au titre de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes:

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;

— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;

— tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC 2).

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (45)
2. La valeur technique de l'offre % (45)
3. Les délais de livraison % (5)
4. Le critère environnemental % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Nom: Mairie de Colombes: Anne Delarue
Adresse postale: Service marchés publics, place de la République
Téléphone: +33 147608361 📞
Nom: Mairie de Colombes: le maire
Adresse postale: Plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au service courrier, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, place de la République

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-0557-Z
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: les sous-critères sont pondérés et détaillés dans le réglement de la consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée).

Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Source: OJS 2015/S 082-145412 (2015-04-23)

Avis d'attribution de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-335746
Se réfère à l'avis: 2015/S 82-145412
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.colombes.fr Le Lot 5 est déclaré sans suite. Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil 95027 Cergy Pontoise Cedex. Tél: +33 130173400 — fax: +33 130173459 mailt:greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution a été publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº15-62926, mise en ligne le 23.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (45)
2. La valeur technique de l'offre (45)
3. Les délais de livraison (5)
4. Le critère environnemental (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-07 📅
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

2️⃣

3️⃣
Nom: Barrault Horticulture
Adresse postale: Le Morton
Commune postale: La Poissonniere
Code postal: 49170

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-09 📅
Nom: CLJ Les Tulipes de France
Adresse postale: 1 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130

5️⃣
Nom: La Ferme Sainthe Marthe
Adresse postale: 7 rue Lavoisier
Commune postale: Brain-sur-l'Authion
Code postal: 49800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
5
1
Source: OJS 2015/S 185-335746 (2015-09-21)

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