Achat de fournitures et mobilier de bureau (2 Lots)

Rambouillet territoires

La présente consultation concerne l'achat de fournitures et mobilier de bureau (2 lots) pour le compte d'un groupement de commandes entre la Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires, l'office de Tourisme communautaire et le CIAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-25 Avis de marché
2016-03-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants:Lot 1:Montant minimum annuel: 8 800 EUR (TTC).Montant maximum annuel: 39 400 EUR (TTC).Lot 2:Montant minimum annuel: 2 200 EUR (TTC).Montant maximum annuel: 40 000 EUR (TTC).Ces montants représentent le cumul des besoins estimés de chaque membre du groupement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rambouillet territoires
Adresse postale: 1 rue de Cutesson, BP 40036
Code postal: 78511
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rt78.fr 🌏
Courrier électronique: marches@rt78.fr 📧
Téléphone: +33 134575841 📞
Fax: +33 134840157 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-342407
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Application de l'article 53-iv du CMP. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur la plateforme: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_AIv4PkaBkQ&v=1&selected=0 Soit délivré en version papier par le service marchés publics à l'adresse précitée (du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00). Les conditions de dépôt des plis sont précisées dans le règlement de consultation. Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat de fournitures et mobilier de bureau (2 lots) pour le compte d'un groupement de commandes entre la Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires, l'office de Tourisme communautaire et le CIAS.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: fournitures de bureau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: mobilier de bureau.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants:
Lot 1:
Montant minimum annuel: 8 800 EUR (TTC).
Montant maximum annuel: 39 400 EUR (TTC).
Lot 2:
Montant minimum annuel: 2 200 EUR (TTC).
Montant maximum annuel: 40 000 EUR (TTC).
Ces montants représentent le cumul des besoins estimés de chaque membre du groupement.
Description des options:
Conformément à l'article 35-ii du code des marchés publics (CMP), le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée pour la conclusion de marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations, soit devenues nécessaires, soit similaires, suivant les dispositions du Code des marchés publics.
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Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.2.2016 au 31.1.2017 inclus. Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO15-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'opérateur économique produit à l'appui de sa candidature (intention de soumissionner datée et signée), et le cas échéant, pour chacun de ses co-traitants, en application de l'art. 44 du CMP. Il est précisé que le marché ne pourra être attribué à l'opérateur économique retenu que sous réserve que celui-ci produise des documents énumérés à l'article 46 du CMP. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacité pour l'exécution du marché.
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Situation économique et financière: — preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, précisant le personnel affecté à la préparation des colis et à la livraison des commandes;
— présentation d'une liste des principales fournitures et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance dans les conditions de l'article 87 du CMP. Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement: délai global de paiement à 30 jours par virement administratif (article 98 du CMP). Versement d'acompte dans les conditions fixées à l'article 91 du CMP.
Les prix du présent marché sont:
— ajustables pour les articles commandés sur catalogue, le titulaire fournira au pouvoir adjudicateur le prix catalogue ajusté à la hausse comme à la baisse à chaque renouvellement de son catalogue (pas plus d'une fois par an),
— révisables par application d'une formule représentative de l'évolution du coût de la prestation pour les articles figurants au BPU.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme de groupement choisie sera un groupement solidaire, selon les conditions fixées dans le règlement de consultation.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24780060000048
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Mme Marie-France Jung
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_AIv4PkaBkQ&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO15-02
Informations complémentaires
Application de l'article 53-iv du CMP.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur la plateforme:
Soit délivré en version papier par le service marchés publics à l'adresse précitée (du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00). Les conditions de dépôt des plis sont précisées dans le règlement de consultation.
Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205422 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 189-342407 (2015-09-25)
Avis d'attribution de marché (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 567,65 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093548
Se réfère à l'avis: 2015/S 189-342407
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Une première procédure lancée en appel d'offres ouvert a été déclarée infructueuse pour le lot 1 par la CAO en date du 17.11.2015, celui-ci a fait l'objet d'une deuxième procédure lancée en marché négocié selon les dispositions de l'article 35 II 3° du code des marchés publics. Il est précisé que la «Valeur finale totale du marché» précisée ci-avant au V.4 est le montant global ayant servi au jugement des offres sur la base d'évaluations types, soit: Pour le lot 1 (après la phase de négociation): Sur prix du BPU: 1 190,58 EUR HT et hors BPU avec rabais catalogue: 377,07 EUR HT Pour le lot 2: Sur prix du BPU: 12 703,46 EUR HT et hors BPU avec rabais catalogue: 2 494,80 EUR HT Les marchés sont des marchés à bons de commande passés pour une période allant: Pour le lot 1: du 1.3.2016 au 31.1.2017 inclus, reconductible 3 fois, du 01 février au 31 janvier de chaque année civile pour une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 2: du 1.2.2016 au 31.1.2017 inclus, reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans. Ces marchés sont passés pour un montant minimum et maximum annuel de: Lot 1: Montant minimum annuel: 8 800 EUR (TTC). Montant maximum annuel: 39 400 EUR (TTC). Lot 2: Montant minimum annuel: 2 200 EUR (TTC). Montant maximum annuel: 40 000 EUR (TTC). Ces montants représentent le cumul des besoins estimés de chaque membre du groupement. Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de communication doit être adressée à Mlle Grémy soit par télécopie (+33 134840157) soit par courrier (Rambouillet Territoires, service marchés publics, 1 rue de Cutesson, BP 40036, 78511 Rambouillet Cedex, France). La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de Rambouillet Territoires. Des frais de reproduction pourront être facturés pour toute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-146805, mise en ligne le 28.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique au vu de la production d'un mémoire (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-07 📅
Nom: Office Dépôt BS
Adresse postale: 126 avenue du Poteau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60451

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-09 📅
Nom: Arch Office
Adresse postale: ZA de la Gare
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07390
Source: OJS 2016/S 056-093548 (2016-03-15)
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