Achat de denrées alimentaires dans le cadre de marchés à bons de commande

Ville de Colmar

Achat de denrées alimentaires dans le cadre de marchés à bons de commande (12 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Chocolat et sucreries › Chocolat
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification préparés › Sandwichs › Sandwichs préparés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-09	Avis de marché
2016-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Les prestations sont divisées en douze lots traités par marchés séparés avec un montant minimum global, tous lots compris et toutes reconductions comprises, de 442 000 EUR (TTC) et sans montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sabine.helschger@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206836 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date limite de soumission: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323010
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Pour les lots 1,3,7,8,9,11 et 12, les candidats produiront impérativement à l'appui de leur offre des échantillons dans les conditions fixées par le Réglement de Consultation. En l'absence d'échantillons, les offres seront considérées comme incomplètes et irrégulières. Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du lien « marchés publics » du site http://www.colmar.fr (colonne de gauche sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site http://www.achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de denrées alimentaires dans le cadre de marchés à bons de commande (12 lots).

Numéro du lot: 1
Brève description: Epicerie.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 12 000 EUR (TTC) Sans montant maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Primeurs.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 000 EUR (TTC) Sans montant maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pain.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 3 000 EUR (TTC) Sans montant maximum.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits laitiers et avicoles.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000 EUR (TTC) Sans montant maximum.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits surgeles ou congeles.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 6 000 EUR (TTC) Sans montant maximum.
Numéro du lot: 6
Brève description: Viande-charcuterie (produits frais).
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR (TTC) Sans montant maximum.
Numéro du lot: 7
Brève description: Preparations alimentaires elaborees (sandwiches, pains garnis...).
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 4 000 EUR (TTC) Sans montant maximum.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vins regionaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 18 000 EUR (TTC) sans montant maximum.
Numéro du lot: 9
Brève description: Vin rouge.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 500 EUR (TTC) sans montant maximum.
Numéro du lot: 10
Brève description: Boissons (sauf vins).
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 6 000 EUR (TTC) sans montant maximum.
Numéro du lot: 11
Brève description: Chocolats.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC) sans montant maximum.
Numéro du lot: 12
Brève description: Patisseries-viennoiseries.
Description des options:

Les marchés seront conclus pour l'année 2016 et seront reconductibles annuellement de façon tacite pour 2017, 2018 et 2019.

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (Dc1 version 25.08.2014) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,

— déclaration du candidat (Dc2) complétée,

ces deux formulaires sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-candidat

— Si le candidat est en redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures similaires obtenus au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par ressources propres. Paiement par virement dans le délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Sabine Helschger
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du lien « marchés publics » du site http://www.colmar.fr (colonne de gauche sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site http://www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— art. L551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché;

— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;

— art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat;

Source: OJS 2015/S 178-323010 (2015-09-09)

Avis d'attribution de marché (2016-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016900
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323010
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 22.12.2015 et peuvent être consultés sur rdv à la mairie de Colmar, Service de la commande publique, aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30. Les marchés sont conclus pour l'année 2016 et sont reconductibles annuellement de façon tacite pour 2017, 2018 et 2019. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-137363, mise en ligne le 10.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-26 📅
Nom: Transgourmet Alsace
Adresse postale: 43 route d'Illhaeusern
Commune postale: Guémar
Code postal: 68970
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: rue du Marché Gare
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67087

3️⃣
Nom: lot infructueux

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-27 📅
Nom: Pierre Michel
Adresse postale: 12 rue des Frères Peugeot
Commune postale: Sainte-Croix-en-Plaine
Code postal: 68127

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-08 📅
Nom: Sobovia
Adresse postale: 8 rue du Thal
Commune postale: Obernai
Code postal: 67213

7️⃣
Nom: les Fameuses Bretzels de Colmar
Adresse postale: 6 rue des Boulangers
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

8️⃣
Nom: Domaine Viticole de Colmar
Adresse postale: 2 rue du Stauffen

9️⃣
Nom: Vinal (Cave Le Bacchus)
Adresse postale: 24 rue Turenne

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: Adam Boissons
Adresse postale: ZI de la Doller
Commune postale: Guewenheim
Code postal: 68116

1️⃣1️⃣
Nom: Pâtisserie Lorber
Adresse postale: 44 Grand'rue

1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

— Art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2016/S 012-016900 (2016-01-15)

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