Accueil des gens du voyage et des populations migrantes — réalisation d'entretien et d'aménagement en Voirie Réseaux Divers — maintenance et fonctionnement des équipements
Métropole Européenne de Lille
Accueil des gens du voyage et des populations migrantes — réalisation d'entretien et d'aménagement en Voirie Réseaux Divers — maintenance et fonctionnement des équipements.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • GDTP
- • Services de voirie et services de balayage des rues › Services de voirie
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-12 | Avis de marché |
| 2015-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: Pôle aménagement habitat — secrétariat général — 1 rue du Ballon — CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Contact
Courrier électronique: amenagementcadredeviegi@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212240 📞
Fax: +33 320216008 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-287765
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15HAB015P
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropolitain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaire Dc1 ou équivalent.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Représentants du pouvoir adjudicateur et des services concernés.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique appréciée au regard des éléments du mémoire technique mentionnés dans le RC (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lillemetropole-marchepublic.fr 🌏
Nom: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: Pole aménagement et habitat, secrétariat général, 1 rue du Ballon, CS 50749
Pole aménagement et habitat secrétariat général, Bât R+8 — accueil principal les jours ouvrés du lundi au vendredi de 8:00 heures à 18:00 heures / adresse d'envoi, 1 rue du Ballon, CS 50749
URL pour la participation: http://www.lillemetropole-marchepublic.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15HAB015P
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jaquemard Giêlée
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/fr/tribunaux-et-cours/ta-caa 🌏
Fax: +33 320301347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 157-287765 (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 3 période(s) annuelle(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.La reconduction prévue pour ce marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer (article 16 du code des marchés publics)Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les délais d'exécution des prestations seront définis dans chaque bon de commande.La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: Pôle aménagement habitat — secrétariat général — 1 rue du Ballon — CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Contact
Courrier électronique: amenagementcadredeviegi@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212240 📞
Fax: +33 320216008 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-287765
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
1. Garanties professionnelles: compétences /Qualifications
2. Garanties techniques: moyens humains et matériels
3. Garanties financières: chiffre d'affaire en relation avec le montant du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accueil des gens du voyage et des populations migrantes — réalisation d'entretien et d'aménagement en Voirie Réseaux Divers — maintenance et fonctionnement des équipements.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 3 période(s) annuelle(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.
La reconduction prévue pour ce marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer (article 16 du code des marchés publics)
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les délais d'exécution des prestations seront définis dans chaque bon de commande.
La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15HAB015P
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropolitain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaire Dc1 ou équivalent.
Situation économique et financière:
Formulaire Dc2 entièrement renseigné ou équivalent. Le chiffre d'affaires doit être adapté au montant du marché.
Capacité technique et professionnelle: Formulaire Dc2 entièrement renseigné ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités prévues au ccap. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au marché seront financées sur le budget de la Métropole européenne de Lille. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ET de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
Il est également précisé que:
— Un prestataire ne pourra être mandataire que d'un seul groupement.
— Le mandataire d'un groupement ne pourra être membre d'un autre groupement.
En cas de groupement, aucune forme n'est imposée par le pouvoir adjudicateur aux candidats.
Néanmoins, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Représentants du pouvoir adjudicateur et des services concernés.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique appréciée au regard des éléments du mémoire technique mentionnés dans le RC (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lillemetropole-marchepublic.fr 🌏
Nom: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: Pole aménagement et habitat, secrétariat général, 1 rue du Ballon, CS 50749
Pole aménagement et habitat secrétariat général, Bât R+8 — accueil principal les jours ouvrés du lundi au vendredi de 8:00 heures à 18:00 heures / adresse d'envoi, 1 rue du Ballon, CS 50749
URL pour la participation: http://www.lillemetropole-marchepublic.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15HAB015P
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
1. Garanties professionnelles: compétences /Qualifications
2. Garanties techniques: moyens humains et matériels
3. Garanties financières: chiffre d'affaire en relation avec le montant du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jaquemard Giêlée
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/fr/tribunaux-et-cours/ta-caa 🌏
Fax: +33 320301347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 157-287765 (2015-08-12)
Avis d'attribution de marché (2015-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Européenne de Lille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-448934
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-287765
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Électricité.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: Gdtp
Adresse postale: ZI de la Rouge Porte
Commune postale: Halluin
Code postal: 59431
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe-ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe-ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 320311347 📠
Source: OJS 2015/S 247-448934 (2015-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Européenne de Lille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-448934
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-287765
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Électricité.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: Gdtp
Adresse postale: ZI de la Rouge Porte
Commune postale: Halluin
Code postal: 59431
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe-ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe-ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 320311347 📠
Source: OJS 2015/S 247-448934 (2015-12-17)
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