Accord-Cadre relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre auprès d'établissements publics locaux d'enseignement et bâtiments administratifs pour la Région Poitou-Charentes
Conseil régional Poitou-Charentes
Accord-Cadre relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre auprès d'établissements publics locaux d'enseignement et bâtiments administratifs pour la Région Poitou-Charentes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A. Ingenierie
- • Agence Sophie Blanchet Architecte Urbaniste
- • Architectes associés SAS
- • Ateliers Montarou et Associés
- • Axe Ingenierie
- • Bet Lesage
- • Betem Centre
- • C2J Ingénierie
- • Cabinet MIT
- • Dumet — Vaulet
- • L'atelier du moulin
- • Orgatec
- • Secoba
- • Sferi
- • Sourd-Durand Architectes
- • TH2i
- • tpf ingenierie
- • Yac Ingénierie
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-17 | Avis de marché |
| 2015-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Poitou-Charentes
Adresse postale: Direction de la commande publique, 15 rue de l'Ancienne Comédie, BP 575
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@cr-poitou-charentes.fr 📧
Téléphone: +33 549384732 📞
Fax: +33 549558296 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-138410
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens mis en oeuvre et schéma d'organisation pour la mission % (40)
2. Composition et cohérence de l'équipe proposée % (30)
3. Proposition d'honoraires (taux de rémunération maximum T1) % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23860001900042
Contact
Point de contact: Macaire Jean-François, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ac_moe
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 078-138410 (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Poitou-Charentes
Adresse postale: Direction de la commande publique, 15 rue de l'Ancienne Comédie, BP 575
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@cr-poitou-charentes.fr 📧
Téléphone: +33 549384732 📞
Fax: +33 549558296 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-138410
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.poitou-charentes.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre auprès d'établissements publics locaux d'enseignement et bâtiments administratifs pour la Région Poitou-Charentes.
Numéro de référence: Ac_moe
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'Intégralité des prestations sera financée essentiellement sur fonds propres de la Région, sauf indication spécifique dans les marchés subséquents.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Accord-Cadre sera conclu avec des prestataires groupés conjoints. Un mandataire sera désigné obligatoirement à la remise de l'offre et sera solidaire de l'ensemble du groupement.
Les candidats doivent se présenter obligatoirement en groupement.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens mis en oeuvre et schéma d'organisation pour la mission % (40)
2. Composition et cohérence de l'équipe proposée % (30)
3. Proposition d'honoraires (taux de rémunération maximum T1) % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23860001900042
Contact
Point de contact: Macaire Jean-François, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ac_moe
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.poitou-charentes.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de Poitiers:
- d'un référé précontractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du marché,
- d'un recours en plein contentieux, conformément au même Code, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet,
- d'un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du Code de Justice Administrative après la signature du contrat.
Avis d'attribution de marché (2015-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 15 rue de l'Ancienne Comédie, CS 70575
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-358017
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-138410
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-16 📅
Nom: A. Ingenierie
Adresse postale: 127 rue de Royan
Commune postale: Saint-Yrieix-sur-Charente
Code postal: 16710
2️⃣
Nom: Cabinet MIT
Adresse postale: 23 rue du Collège
Commune postale: Dangé-Saint-Romain
Code postal: 86220
3️⃣
Nom: Betem Centre
Adresse postale: ZI du Teinchurier
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
4️⃣
Nom: Architectes associes SAS
Adresse postale: 13 rue des Fontenelles
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
5️⃣
Nom: L'Atelier du moulin
Adresse postale: 2 avenue du Dr Dupont
Commune postale: Lussac-les-Châteaux
Code postal: 86320
6️⃣
Nom: Sferi
Adresse postale: 8 impasse des Frênes
Commune postale: Bessines
7️⃣
Nom: TPF Ingénierie
Adresse postale: 27 rue des Près Faucher
8️⃣
Nom: BET Lesage
Adresse postale: 13 av. Dassault — res. Jardins de Bougainville — quai B Tahiti
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
9️⃣
Nom: Agence Sophie Blanchet Architecte Urbaniste
Adresse postale: 41 avenue Michel Crépeau
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
1️⃣0️⃣
Nom: Sourd-Durand Architectes
Adresse postale: 32 rue Thiers
1️⃣1️⃣
Nom: YAC Ingénierie
Adresse postale: 40 route de Clesse
Commune postale: Chiché
Code postal: 79350
1️⃣2️⃣
Nom: Axe ingénierie
Adresse postale: 10
Commune postale: Vouneuil-sous-Biard
Code postal: 86580
1️⃣3️⃣
Nom: Ateliers Montarou et associés
Adresse postale: 8 bd Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
1️⃣4️⃣
Nom: Orgatec
Adresse postale: 9 avenue de la Charente
1️⃣5️⃣
Nom: Secoba
Adresse postale: 20 place Henri Barbusse
1️⃣6️⃣
Nom: Dumet — Vaulet
Adresse postale: 6 rue des 3 Frères — bâtiment A
1️⃣7️⃣
Nom: TH2I
Adresse postale: 1 ter rue des Écoles
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
1️⃣8️⃣
Nom: C2J Ingénierie
Adresse postale: 7 place de la Mairie
Commune postale: Saint-Groux
Code postal: 16230
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 197-358017 (2015-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 15 rue de l'Ancienne Comédie, CS 70575
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-358017
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-138410
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.poitou-charentes.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce nº 15-59718, mise en ligne le 20.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-16 📅
Nom: A. Ingenierie
Adresse postale: 127 rue de Royan
Commune postale: Saint-Yrieix-sur-Charente
Code postal: 16710
2️⃣
Nom: Cabinet MIT
Adresse postale: 23 rue du Collège
Commune postale: Dangé-Saint-Romain
Code postal: 86220
3️⃣
Nom: Betem Centre
Adresse postale: ZI du Teinchurier
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
4️⃣
Nom: Architectes associes SAS
Adresse postale: 13 rue des Fontenelles
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
5️⃣
Nom: L'Atelier du moulin
Adresse postale: 2 avenue du Dr Dupont
Commune postale: Lussac-les-Châteaux
Code postal: 86320
6️⃣
Nom: Sferi
Adresse postale: 8 impasse des Frênes
Commune postale: Bessines
7️⃣
Nom: TPF Ingénierie
Adresse postale: 27 rue des Près Faucher
8️⃣
Nom: BET Lesage
Adresse postale: 13 av. Dassault — res. Jardins de Bougainville — quai B Tahiti
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
9️⃣
Nom: Agence Sophie Blanchet Architecte Urbaniste
Adresse postale: 41 avenue Michel Crépeau
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
1️⃣0️⃣
Nom: Sourd-Durand Architectes
Adresse postale: 32 rue Thiers
1️⃣1️⃣
Nom: YAC Ingénierie
Adresse postale: 40 route de Clesse
Commune postale: Chiché
Code postal: 79350
1️⃣2️⃣
Nom: Axe ingénierie
Adresse postale: 10
Commune postale: Vouneuil-sous-Biard
Code postal: 86580
1️⃣3️⃣
Nom: Ateliers Montarou et associés
Adresse postale: 8 bd Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
1️⃣4️⃣
Nom: Orgatec
Adresse postale: 9 avenue de la Charente
1️⃣5️⃣
Nom: Secoba
Adresse postale: 20 place Henri Barbusse
1️⃣6️⃣
Nom: Dumet — Vaulet
Adresse postale: 6 rue des 3 Frères — bâtiment A
1️⃣7️⃣
Nom: TH2I
Adresse postale: 1 ter rue des Écoles
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
1️⃣8️⃣
Nom: C2J Ingénierie
Adresse postale: 7 place de la Mairie
Commune postale: Saint-Groux
Code postal: 16230
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Poitiers:
— d'un référé précontractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,
— d'un recours en plein contentieux, conformément au même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la signature du contrat.
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