Accord-cadre pour les travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la communauté d'agglomération du Grand Besançon et du centre communal d'action social

Ville de Besançon

Accord-cadre pour les travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-24 Avis de marché
2016-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: Département architecture et bâtiments, 2 rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: sylviane.borey@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381415553 📞
Fax: +33 381415547 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-340414
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Renseignements administratifs: Ville de Besançon — Département architecture et bâtiments — Sylviane Borey: Tél.: +33 381415553. Renseignements techniques: Ville de Besançon — département architecture et bâtiments — Patrick Devillers: Tél.: +33 381415551. patrick.devillers@besancon.fr sylviane.borey@besancon.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
À titre indicatif, les montants des commandes pour la période de comparaison du .1.1.2014 au 31.12.2014 sont les suivants:
(Premier montant en EUR (TTC): marché à bons de commande).
(Deuxième montant en EUR (TTC): marchés subséquents).
Démolitions maçonnerie VRD: 139 710,64 — 78 330,23.
Maçonnerie monuments historiques et patrimoine ancien: 9 183,23 — sans objet.
Carrelage faïence: 35 900,46 — sans objet.
Couverture zinguerie: 89 936,94 — 35 199,36.
Couverture zinguerie monuments historiques et patrimoine ancien: 9 059,75 — sans objet.
Étanchéité élastomère: 272 516,15-73 653,30.
Étanchéité PVC: 14 627,78 — sans objet.
Serrurerie métallerie: 109 777,80 — sans objet.
Plâtrerie, menuiserie, peinture, ravalement: 170 751,65-50 087,29.
Revêtement de sol souple: 122 051,10 — sans objet.
Vitrification parquet: sans objet — sans objet.
Faux plafond: 31 871,21 — sans objet.
Rideaux: 28 179,74 — sans objet.
Chauffage, ventilation, plomberie: 107 790,00-156 765,43.
Électricité, courants faibles: 195 778,91-83 538,75.
Brève description:
Accord-cadre pour les travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS.
Numéro du lot: 1
Brève description: Démolitions, maçonnerie, VRD.
Numéro du lot: 2
Brève description: Maçonnerie monuments historiques et patrimoine ancien.
Numéro du lot: 3
Brève description: Carrelage faïence.
Numéro du lot: 4
Brève description: Couverture zinguerie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture zinguerie monuments historiques et patrimoine ancien.
Numéro du lot: 6
Brève description: Étanchéité élastomère.
Numéro du lot: 7
Brève description: Étanchéité PVC.
Numéro du lot: 8
Brève description: Serrurerie, métallerie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Plâtrerie, menuiserie, peinture, ravalement.
Numéro du lot: 10
Brève description: Revêtement de sol souple.
Numéro du lot: 11
Brève description: Vitrification parquet.
Numéro du lot: 12
Brève description: Faux plafond.
Numéro du lot: 13
Brève description: Rideaux.
Numéro du lot: 14
Brève description: Chauffage, ventilation, plomberie.
Numéro du lot: 15
Brève description: Électricité, courants faibles.
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L: 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les travaux, objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Les qualifications et/ou références sont énoncées dans le cahier des charges.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie ou garantie à première demande, conformément au CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres et emprunts.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cagb
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso
Contact
Point de contact: Sylviane Borey
Nom: Département architecture et bâtiments
Adresse postale: Ville de Besançon
retrait du dossier de consultation: — retrait par voie électronique Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr — retrait sur support papier. Les dossiers devront être demandés par courrier ou par télécopieur à: Ville de Besançon — Département architecture et bâtiments — à l'attention de Sylviane Borey — 25034 Besançon Cedex — Tél.: +33 381415553 — Télécopieur: +33 381415547
sur support papier: Mairie de Besançon — bureau du courrier — entrée C1 — niveau O 2 rue Megevand — 25034 — Besançon Cedex — Par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr/
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://WWW.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Renseignements administratifs: Ville de Besançon — Département architecture et bâtiments — Sylviane Borey: Tél.: +33 381415553.
Renseignements techniques: Ville de Besançon — département architecture et bâtiments — Patrick Devillers: Tél.: +33 381415551.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon (se référer aux coordonnées ci-dessous)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2015/S 188-340414 (2015-09-24)
Avis d'attribution de marché (2016-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079326
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-340414
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-133182, mise en ligne le 25.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-12 📅
Nom: Fratelli Construction
Adresse postale: 9 rue des Champenatres
Commune postale: Serre-les-Sapins
Code postal: 25770
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sncb
Adresse postale: 8 rue Albert Einstein
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000

3️⃣
Nom: SAS Pateu Robert
Adresse postale: 7 rue Albert Thomas — ZI Trépillot

4️⃣
Nom: Cachot et associes
Adresse postale: 88 rue de Besançon
Commune postale: Thise
Code postal: 25220

5️⃣
Nom: Sn smbtp
Adresse postale: rue Bolivert — ZI
Commune postale: Chemaudin
Code postal: 25320

6️⃣

7️⃣
Nom: Entreprise Jacquet
Adresse postale: 6 impasse Edouard Belin
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300

8️⃣

9️⃣
Nom: SARL LO Piccolo
Adresse postale: 9 rue des Champenâtres

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-13 📅
Nom: SARL Preziosa
Adresse postale: 4 route de Tallenay

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-14 📅
Nom: SARL Claude couverture
Adresse postale: 18 rue de Pythagore — ZA Dannemarie

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Société Gilles Grisot
Adresse postale: 40 chemin des Montarmots — ZA des Montarmots

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Franche Comte Étanchéité
Adresse postale: 31 chemin du Grand Buisson

1️⃣7️⃣
Nom: SAS Halle Pays Dolois
Adresse postale: 98 B avenue de la République — BP 5
Commune postale: Tavaux
Code postal: 39500

1️⃣8️⃣
Nom: EURL Metallerie Michel
Adresse postale: ZA A Chenaux — 23 route de Saint-Martin
Commune postale: Pirey
Code postal: 25480

1️⃣9️⃣
Nom: SARL Maraffi
Adresse postale: 27 ZI Les Giranaux
Commune postale: Arc-lès-Gray
Code postal: 70100

2️⃣0️⃣
Nom: Bisontine de peinture
Adresse postale: 21 rue Blanchot

2️⃣1️⃣
Nom: Sarl Eco peinture
Adresse postale: Espace industriel de Beaupré — 7 rue de Terre Rouge — BP 7
Commune postale: Roche-lez-Beaupré

2️⃣2️⃣
Nom: Groupement Bonglet SA (mandataire) — SAS Bernarsd Cola SN
Adresse postale: 330 rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39001

2️⃣3️⃣
Nom: SAS Perrin
Adresse postale: 18 rue Gay Lussac

2️⃣4️⃣
Nom: SARL Technosol
Adresse postale: 11 rue Principale
Commune postale: Bonnenvent-Velloreille
Code postal: 70700

2️⃣5️⃣
Nom: Revetec et Cie
Adresse postale: 8 rue des Artisans
Commune postale: Avanne
Code postal: 25720

2️⃣6️⃣
Nom: SARL Cafraco
Adresse postale: 4 rue du Bois de la Courbe
Commune postale: Chatillon-le-Duc
Code postal: 25870

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: Plafond Laffond
Adresse postale: 7 route de Rougemont
Commune postale: Aitechaux
Code postal: 25110

3️⃣1️⃣
Nom: Groupement F2g (mandataire) / Bole et fils
Adresse postale: 5 rue de Rancenay
Commune postale: Montferrand-le-Château

3️⃣2️⃣
Nom: Cofely Axima
Adresse postale: rue Bois de la Courbe
Commune postale: Châtillon-le-Duc

3️⃣3️⃣
Nom: Eimi services SAS
Adresse postale: 3 rue du Vallon — 25480 École Valentin — BP 3055
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25046

3️⃣4️⃣
Nom: Innovelec
Adresse postale: 14 B rue La Fayette

3️⃣5️⃣
Nom: Electro Vuillez
Adresse postale: 3 rue les Longues Raies

3️⃣6️⃣
Nom: ACS Électricité
Adresse postale: 4 rue de Pesmes
Commune postale: Montboillon
Code postal: 70150

3️⃣7️⃣
Nom: Sodel SAS
Adresse postale: La Belle Étoile
Commune postale: Avanne-Aveney

3️⃣8️⃣
Nom: Vinci Facilities — l'Est électrique
Adresse postale: ZA Les prés Chalots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1
4
2
Source: OJS 2016/S 048-079326 (2016-03-04)
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