Accord cadre pour la réalisation de documents imprimés
Accord cadre pour la réalisation de documents imprimés.
L'objet de cet accord cadre et de ses marchés subséquents est relatif aux besoins de la Communauté d'agglomération du Pays Viennois (Viennagglo) en matière de documents imprimés pour la communication de ses différents services.
L'accord-cadre n'est pas alloti. Il est multi attributaire.
Les marchés publics conclus sur la base de cet accord (dits marchés subséquents) seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord cadre.
Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance d'un besoin. Elle se fera dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Les marchés subséquents pourront être fractionnés à bons de commande en application des articles 76 et 77 du Code des Marchés Publics ou conclus sur une prestation globale et forfaitaire, suivant les besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2015-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-07-17
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Avis de marché
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| 2015-11-12
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Avis d'attribution de marché
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