Accord-cadre pluri-attributaires de prestations de traiteur et plateau-repas pour les sites du CIRAD de l'agglomération de Montpellier

CIRAD

La présente consultation concerne: Accord-cadre pluri-attributaires de prestations de traiteur et plateau-repas pour les sites du CIRAD de l'agglomération de Montpellier
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement, on pour objet la fourniture de prestations de traiteurs pour l'ensemble de services du CIRAD.
Les services concernés par le présent accord-cadre sont situés sur les sites suivants:
— le site CIRAD de Lavalette (commune de Montferrier-sur-Lez),
— le site CIRAD de Baillarguet (commune de Montferrier-sur-Lez),
— la métropole de Montpellier.
Le nombre maximum d'opérateurs économiques (titulaires) avec lequel est conclu le présent accord-cadre est fixé à 3 pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-25 Avis de marché
2016-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2016 au 30.6.2017, sont les suivantes:Cocktail et buffets pour une valeur de 125 000 EUR.Plateau-repas pour une valeur de 45 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cirad
Adresse postale: DGD-RD — DITAM — TA 176/07 — avenue Agropolis
Code postal: 34398
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.cirad.fr 🌏
Courrier électronique: bruno.buffet@cirad.fr 📧
Téléphone: +33 467617161 📞
Fax: +33 467615582 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-343145
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
La forme des marchés à venir est définie par chaque marché subséquent. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://cirad.marcoweb.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fournissent les échantillons selon les dispositions suivantes: Une phase de dégustation est organisée avec les candidats ayant remis une offre recevable, afin d'apprécier la valeur technique de leur offre. En raison du caractère périssable des denrées concernées, la date, le créneau horaire et le lieu seront précisés aux candidats au minimum 5 jours avant la date de la dégustation. Le détail des échantillons demandés pour la dégustation est fourni utlérieurement. Il ne peut porter que sur des menus chiffrés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Dans le cadre de la consultation, une visite sur sites du CIRAD est préconisée, mais non obligatoire. La date de la visite des locaux est arrêtée au jeudi 1.10.2015 à 14:00 au Campus de Lavalette salle 130 bâtiment 4 au CIRAD Montpellier.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: Accord-cadre pluri-attributaires de prestations de traiteur et plateau-repas pour les sites du CIRAD de l'agglomération de Montpellier
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement, on pour objet la fourniture de prestations de traiteurs pour l'ensemble de services du CIRAD.
Les services concernés par le présent accord-cadre sont situés sur les sites suivants:
— le site CIRAD de Lavalette (commune de Montferrier-sur-Lez),
— le site CIRAD de Baillarguet (commune de Montferrier-sur-Lez),
— la métropole de Montpellier.
Le nombre maximum d'opérateurs économiques (titulaires) avec lequel est conclu le présent accord-cadre est fixé à 3 pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Cocktails et buffets
Brève description:
Ce lot comprend les cocktails apéritifs, cocktail déjeunatoires, les buffets chauds ou froids ainsi que les soirées festives.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plateaux-repas
Brève description: Ce lot comprend les plateaux-repas.
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2016 au 30.6.2017, sont les suivantes:
Cocktail et buffets pour une valeur de 125 000 EUR.
Plateau-repas pour une valeur de 45 000 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 2015DTADG08102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération de Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-II du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-I du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-I du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
Sur ressources propres du CIRAD.
Les règlements seront établis conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours fin de mois à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En qualité de membres de plusieurs groupements.
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.
En cas de sous-traitance, le titulaire assurera seul et personnellement, vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, la responsabilité du marché qui lui a été confiée.
La sous-traitance totale est prohibée.
Autres conditions particulières:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
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Chaque titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 16 de l'Ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33159627000016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: La directrice de la DITAM
Bruno Buffet
Adresse du profil d'acheteur: http://marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015DTADG08102
Informations complémentaires
La forme des marchés à venir est définie par chaque marché subséquent.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://cirad.marcoweb.fr.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fournissent les échantillons selon les dispositions suivantes:
Une phase de dégustation est organisée avec les candidats ayant remis une offre recevable, afin d'apprécier la valeur technique de leur offre.
En raison du caractère périssable des denrées concernées, la date, le créneau horaire et le lieu seront précisés aux candidats au minimum 5 jours avant la date de la dégustation.
Le détail des échantillons demandés pour la dégustation est fourni utlérieurement. Il ne peut porter que sur des menus chiffrés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Dans le cadre de la consultation, une visite sur sites du CIRAD est préconisée, mais non obligatoire.
La date de la visite des locaux est arrêtée au jeudi 1.10.2015 à 14:00 au Campus de Lavalette salle 130 bâtiment 4 au CIRAD Montpellier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467541800 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
01/07/2019.
Source: OJS 2015/S 189-343145 (2015-09-25)
Avis d'attribution de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015743
Se réfère à l'avis: 2015/S 189-343145
Numéro JO-S: 11

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique et développement durable (45)
3. Délais d'exécution (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Traiteur Grand
Adresse postale: 530 rue Raymond Recouly, PA de Garosud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.morvan@traiteur-grand.com 📧

2️⃣
Nom: SCIC SARL REPLIC restauration insertion
Adresse postale: 515 rue de l'Industrie
Courrier électronique: montpellier@table-cana.com 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Nom: Arts & saveurs
Adresse postale: 134 montée des Picadous
Commune postale: Montferrier-sur-Lez
Code postal: 34980
Courrier électronique: contact@arts-et-saveurs.fr 📧

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: 530 Raymond Recouly, PA de Garosud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33515962700016
Source: OJS 2016/S 011-015743 (2016-01-13)
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Région:
France Méditerranée Languedoc-Roussillon Hérault
Fournisseurs:
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