Accord-Cadre multi-attributaires pour la réalisation de supports de communication et de papeterie
Commune des Herbiers
Accord-Cadre multi-attributaires (4 attributaires maximum pour les lots 1 et 2 et 3 attributaires maximum pour les lots 3 et 4) pour la réalisation de supports de communication et de papeterie, remise en concurrence à chaque besoin, marchés subséquents conclus sous forme de marchés à bons de commande, Accord-Cadre conclu sans montants minimum ni maximum pour les lots 1, 2 et 3, et avec montant minimum et maximum annuel pour le lot 4.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 2 attributaires sans montant minimum ni maximum: — groupement SARL DL System / SARL Nemo Com'Pack / SARL Imprimerie Verrier — 85
- • 3 attributaires montant minimum annuel 2 000 EUR HT et montant maximum annuel 10 000 EUR HT: — groupement SARL DL System / SARL
- • 4 attributaires sans montant minimum ni maximum: — SARL Garrigues design graphique — 37510 Savonnieres — SARL Zephyr — 85103 Les
- • 4 attributaires sans montant minimum ni maximum: — SAS Imprimerie offset cinq édition — 85150 La Mothe-Achard — SA SCOP imprimer
- • Services de composition › Services de conception graphique
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
- • Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-17 | Avis de marché |
| 2015-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 Rue du Tourniquet, CS 40 209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://lesherbiers.fr 🌏
Téléphone: +33 251910767 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-06-02 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-138335
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Conception et mise en page de supports de communication
Brève description: Conception, mise en page et suivi de l'exécution de supports de communication.
Quantité ou étendue: Accord-Cadre conclu sans montants minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Impression, façonnage et livraison de supports de communication
Brève description:
Intitulé du lot: Réalisation de supports de communication évènementielle, d'adhésifs et de signalétique communication
Brève description:
Quantité ou étendue: Accord-cadre conclu sans montants minimum ni maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Impression, façonnage et livraison de supports de papeterie
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie, 85500 Les Herbiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf Pièces exigées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf Pièces exigées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf Pièces exigées dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics85.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics85.fr 🌏
Nom: Mairie
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, CS 40209
Point de contact: Service commande publique et achats
Lydie Jolivet-Rouzeau
Téléphone: +33 251912979 📞
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr 📧
Fax: +33 251912088 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marchespublics85.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics85.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24 111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44401
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24 111
Source: OJS 2015/S 078-138335 (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 Rue du Tourniquet, CS 40 209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://lesherbiers.fr 🌏
Téléphone: +33 251910767 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-06-02 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-138335
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Un exemplaire du DCE est remis gratuitement à chaque entreprise intéressée. L'Entreprise peut:
- retirer le DCE par courrier adressé à mairie des Herbiers - service Commande Publique et Achats - 6 Rue du Tourniquet - cS 40209 - 85502 Les Herbiers Cedex;
-le retirer sur place à l'adresse suivante Service Commande Publique et Achats - 2 Rue de l'industrie - 85500 Les Herbiers;
-le demander par télécopie adressée au Service Commande Publique et Achats au +33 251912088;
-le télécharger gratuitement sur le site internet https://www.marchespublics85.fr;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre multi-attributaires (4 attributaires maximum pour les lots 1 et 2 et 3 attributaires maximum pour les lots 3 et 4) pour la réalisation de supports de communication et de papeterie, remise en concurrence à chaque besoin, marchés subséquents conclus sous forme de marchés à bons de commande, Accord-Cadre conclu sans montants minimum ni maximum pour les lots 1, 2 et 3, et avec montant minimum et maximum annuel pour le lot 4.
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Intitulé du lot: Conception et mise en page de supports de communication
Brève description: Conception, mise en page et suivi de l'exécution de supports de communication.
Quantité ou étendue: Accord-Cadre conclu sans montants minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
4 titulaires maximum, remise en concurrence à chaque besoin, marchés subséquents conclus sous forme de marchés à bons de commande.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Impression, façonnage et livraison de supports de communication
Brève description:
Impression, façonnage, brochage de supports de communication (affiche, tract, carton d'invitation, guide, magazine, dépliant...), conditionnement et livraison.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réalisation de supports de communication évènementielle, d'adhésifs et de signalétique communication
Brève description:
Réalisation de supports de communication évènementielle (banderole, oriflamme, kakémono, stand type parapluie...), d'adhésifs (marquage de véhicules, sur vitrerie...) et de mobilier de communication (type totem...), conditionnement, livraison et pose (le cas échéant).
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Informations complémentaires sur les lots:
3 titulaires maximum, remise en concurrence à chaque besoin, marchés subséquents conclus sous forme de marchés à bons de commande.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Impression, façonnage et livraison de supports de papeterie
Brève description:
Fourniture, impression, façonnage et livraison franco de port de supports de papeterie nécessaires au fonctionnement des services municipaux.
Quantité ou étendue: , montant minimum annuel 2 000 EUR ht et montant maximum annuel 10 000 EUR (H.T.).
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie, 85500 Les Herbiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf Pièces exigées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf Pièces exigées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf Pièces exigées dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif
ressources propres de la collectivité.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics85.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics85.fr 🌏
Nom: Mairie
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, CS 40209
Point de contact: Service commande publique et achats
Lydie Jolivet-Rouzeau
Téléphone: +33 251912979 📞
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr 📧
Fax: +33 251912088 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marchespublics85.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics85.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Un exemplaire du DCE est remis gratuitement à chaque entreprise intéressée. L'Entreprise peut:
- retirer le DCE par courrier adressé à mairie des Herbiers - service Commande Publique et Achats - 6 Rue du Tourniquet - cS 40209 - 85502 Les Herbiers Cedex;
-le retirer sur place à l'adresse suivante Service Commande Publique et Achats - 2 Rue de l'industrie - 85500 Les Herbiers;
-le demander par télécopie adressée au Service Commande Publique et Achats au +33 251912088;
-le télécharger gratuitement sur le site internet https://www.marchespublics85.fr;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24 111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44401
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24 111
Source: OJS 2015/S 078-138335 (2015-04-17)
Avis d'attribution de marché (2015-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, CS 40 209
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-317125
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-138335
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-24 📅
Nom: 4 attributaires sans montant minimum ni maximum: — SARL Garrigues design graphique — 37510 Savonnieres — SARL Zephyr — 85103 Les Sables-d'Olonnes Cedex — groupement SARL DL System / SARL Nemo Com'Pack / SARL Imprimerie Verrier — 85500 LES HERBIErs — SAS Latitude 6, 44800 Saint-Herblain
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: 4 attributaires sans montant minimum ni maximum: — SAS Imprimerie offset cinq édition — 85150 La Mothe-Achard — SA SCOP imprimerie du Bocage — 85170 Les Lucs-sur-Boulogne — SARL Imprimedia associes — 85600 Bouffere — SA JOUVE — 53101 Mayenne
3️⃣
Nom: 2 attributaires sans montant minimum ni maximum: — groupement SARL DL System / SARL Nemo Com'Pack / SARL Imprimerie Verrier — 85500 Les Herbiers — SA Doublet — 59710 Avelin
4️⃣
Nom: 3 attributaires montant minimum annuel 2 000 EUR HT et montant maximum annuel 10 000 EUR HT: — groupement SARL DL System / SARL Nemo Com'Pack / SARL imprimerie Verrier — 85500 Les Herbiers — SAS imprimerie offset cinq édition — 85150 La Mothe-Achard — SA SCOP imprimerie du Bocage — 85170 Les Lucs-sur-Boulogne
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24 111
Source: OJS 2015/S 174-317125 (2015-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, CS 40 209
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-317125
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-138335
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-57192, mise en ligne le 20.4.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-24 📅
Nom: 4 attributaires sans montant minimum ni maximum: — SARL Garrigues design graphique — 37510 Savonnieres — SARL Zephyr — 85103 Les Sables-d'Olonnes Cedex — groupement SARL DL System / SARL Nemo Com'Pack / SARL Imprimerie Verrier — 85500 LES HERBIErs — SAS Latitude 6, 44800 Saint-Herblain
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: 4 attributaires sans montant minimum ni maximum: — SAS Imprimerie offset cinq édition — 85150 La Mothe-Achard — SA SCOP imprimerie du Bocage — 85170 Les Lucs-sur-Boulogne — SARL Imprimedia associes — 85600 Bouffere — SA JOUVE — 53101 Mayenne
3️⃣
Nom: 2 attributaires sans montant minimum ni maximum: — groupement SARL DL System / SARL Nemo Com'Pack / SARL Imprimerie Verrier — 85500 Les Herbiers — SA Doublet — 59710 Avelin
4️⃣
Nom: 3 attributaires montant minimum annuel 2 000 EUR HT et montant maximum annuel 10 000 EUR HT: — groupement SARL DL System / SARL Nemo Com'Pack / SARL imprimerie Verrier — 85500 Les Herbiers — SAS imprimerie offset cinq édition — 85150 La Mothe-Achard — SA SCOP imprimerie du Bocage — 85170 Les Lucs-sur-Boulogne
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24 111
Source: OJS 2015/S 174-317125 (2015-09-03)
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