Accord cadre — impressions diverses

Ville de Petit-Quevilly

Accord-cadre impressions diverses.
Description succincte du marché:
Lot 1: impressions papiers classiques: pochettes Kraft, enveloppes, affiche, programme, liasses ordre de services, têtes de lettre...
Lot 2: photocopies couleur: journal interne, affiches, programmes, tracts, invitations, coupons réponse...
Lot 3: impressions diverses: Kakémonos, autocollants...

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-16 Avis de marché
2015-01-21 Informations complémentaires
2015-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Quevilly
Adresse postale: BP 202
Code postal: 76141
Commune postale: Le Petit-Quevilly Cedex
Contact
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date limite de soumission: 2015-02-26 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-021383
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Marchés à bons de commandes avec un minimum et un maximum et un opérateur économique. Lot 1: impressions papiers classiques: Seuils annuels minimum 8 000 EUR HT — maximum 42 000 EUR HT. Lot 2: photocopies couleur: Seuils annuels minimum 3 400 EUR HT — maximum 19 000 EUR HT. Lot 3: impressions diverses: Seuils annuels minimum 3 400 EUR HT — maximum 17 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Accord-cadre avec plusieurs attributaires pour les lots 1 et 3, avec un seul attributaire pour le lot 2. Nombre maximum de participants à l'accord cadre envisagé (lots 1 et 3): 3. Marché attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises. Accord-cadre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Négociations: ne sont pas autorisées. Concernant les recours, les candidats peuvent s'adresser à la direction de l'administration générale et des affaires juridiques à Gautier Poupon au +33 235637510. Le dossier peut être téléchargé gratuitement à l'adresse électronique: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation 15mpq001). La remise des offres est transmise par lettre recommandée avec accusé réception, par porteur ou par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site http://www.mpe76.fr (référence de la consultation 15mpq001). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Montant de l'accord cadre:
Lot 1: impressions papiers classiques:
Seuils annuels minimum 8 000 EUR HT — maximum 42 000 EUR HT.
Lot 2: photocopies couleur:
Seuils annuels minimum 3 400 EUR HT — maximum 19 000 EUR HT.
Lot 3: impressions diverses:
Seuils annuels minimum 3 400 EUR HT — maximum 17 000 EUR HT.
Fréquence des marchés subséquents: à la survenance du besoin.
Brève description:
Accord-cadre impressions diverses.
Description succincte du marché:
Lot 1: impressions papiers classiques: pochettes Kraft, enveloppes, affiche, programme, liasses ordre de services, têtes de lettre...
Lot 2: photocopies couleur: journal interne, affiches, programmes, tracts, invitations, coupons réponse...
Lot 3: impressions diverses: Kakémonos, autocollants...
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: impressions papiers classiques
Brève description:
Pochettes Kraft, enveloppes, affiche, programme, liasses ordre de services, têtes de lettre...
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Photocopies couleur
Brève description: Journal interne, affiches, programmes, tracts, invitations, coupons réponse...
Informations complémentaires sur les lots: Demande d'échantillons pour le lot 2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Impressions diverses
Brève description: Kakémonos, autocollants...
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Petit-Quevilly, 76140 Le Petit-Quevilly.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1).
Situation juridique:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Références professionnelles et capacité techniques:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou; à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Possibilité d'utiliser le DC2.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou; à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— possibilité d'utiliser le DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget communal — paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-03-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Qualité environnementale (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Petit-Quevilly
Commune postale: Petit-Quevilly Cedex
Adresse postale: Direction de la communication, BP 202, place Henri Barbusse
Téléphone: +33 235637531 📞
Fax: +33 235637575 📠
Adresse postale: BP 202, place Henri Barbusse
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Marchés à bons de commandes avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.
Lot 1: impressions papiers classiques:
Seuils annuels minimum 8 000 EUR HT — maximum 42 000 EUR HT.
Lot 2: photocopies couleur:
Seuils annuels minimum 3 400 EUR HT — maximum 19 000 EUR HT.
Lot 3: impressions diverses:
Seuils annuels minimum 3 400 EUR HT — maximum 17 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Accord-cadre avec plusieurs attributaires pour les lots 1 et 3, avec un seul attributaire pour le lot 2.
Nombre maximum de participants à l'accord cadre envisagé (lots 1 et 3): 3.
Marché attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.
Accord-cadre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Négociations: ne sont pas autorisées.
Concernant les recours, les candidats peuvent s'adresser à la direction de l'administration générale et des affaires juridiques à Gautier Poupon au +33 235637510.
Le dossier peut être téléchargé gratuitement à l'adresse électronique: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation 15mpq001).
La remise des offres est transmise par lettre recommandée avec accusé réception, par porteur ou par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site http://www.mpe76.fr (référence de la consultation 15mpq001).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2015/S 014-021383 (2015-01-16)
Informations complémentaires (2015-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date limite de soumission: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026861
Se réfère à l'avis: 2015/S 14-021383
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2015/S 017-026861 (2015-01-21)
Avis d'attribution de marché (2015-04-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bp 202

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-153194
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
MINIMUM: 8000 EUR HT - MAXIMUM: 42 000 EUR HT.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Petit-Quevilly, 76140 Le Petit Quevilly

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur Technique (30)
3. Qualité Environnementale (20)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: c/F autres informations multi attributaires
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-23 📅
Nom: Ingenidoc c/f autres informations
Adresse postale: rue du Pré de la Roquette, parc de la Vente Olivier
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800

3️⃣
Nom: c/f autres informations multi attributaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 085-153194 (2015-04-28)
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Fournisseurs:
C/f Autres Informations Multi Attributaires Ingenidoc c/f autres informations
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services d'impression