Accord-cadre — fourniture de denrées alimentaires en circuit court à destination des restaurants scolaires des collèges de Carcassonne et des services du Conseil général
Conseil général de l'Aude
Accord-cadre — fourniture de denrées alimentaires en circuit court à destination des restaurants scolaires des collèges de Carcassonne et des services du Conseil général.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits de panification › Pain
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cg11.fr 📧
Téléphone: +33 468116884 📞
Fax: +33 468116893 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date limite de soumission: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-009039
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Viande de bœuf
Brève description: Bœuf.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Viande de veau
Brève description: Viande de veau.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Viande d'agneau
Brève description: Viande d'agneau.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Viande de porc
Brève description: Viande de porc.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Volaille
Brève description: Viande de volaille.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Produits laitiers
Brève description: Produits laitiers.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Produits de la mer
Brève description: Produits de la mer.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Épicerie sèche
Brève description: Épicerie sèche.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pain et viennoiserie
Brève description: Pain et viennoiserie.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fruits frais
Brève description: Fruits frais.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Légumes frais
Brève description: Légumes frais.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Fruits et légumes 4ème gamme
Brève description: Fruits et légumes 4ème gamme.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fruits de 5ème gamme
Brève description: Fruits de 5ème gamme.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Glaces
Brève description: Glaces.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14C0007
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du produit (40)
2. Performances en matière de protection de l'environnement (30)
3. Services proposés pour la réalisation de la prestation (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Nom: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Point de contact: Camille Utheza
Téléphone: +33 468116721 📞
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics, bureau 2.091
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C0007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 008-009039 (2015-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Les quantités commandées à titre indicatif en 2014 figurent dans le bordereau indicatif des quantités.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cg11.fr 📧
Téléphone: +33 468116884 📞
Fax: +33 468116893 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date limite de soumission: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-009039
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés: offre:
— acte d'engagement,
— bordereau indicatif des quantités,
— cadre mémoire technique,
— fiches techniques (voir cadre de mémoire technique),
— tableau de saisonnalité (voir cadre de mémoire technique).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre — fourniture de denrées alimentaires en circuit court à destination des restaurants scolaires des collèges de Carcassonne et des services du Conseil général.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Viande de bœuf
Brève description: Bœuf.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Viande de veau
Brève description: Viande de veau.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Viande d'agneau
Brève description: Viande d'agneau.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Viande de porc
Brève description: Viande de porc.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Volaille
Brève description: Viande de volaille.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Produits laitiers
Brève description: Produits laitiers.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Produits de la mer
Brève description: Produits de la mer.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Épicerie sèche
Brève description: Épicerie sèche.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pain et viennoiserie
Brève description: Pain et viennoiserie.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fruits frais
Brève description: Fruits frais.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Légumes frais
Brève description: Légumes frais.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Fruits et légumes 4ème gamme
Brève description: Fruits et légumes 4ème gamme.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fruits de 5ème gamme
Brève description: Fruits de 5ème gamme.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Glaces
Brève description: Glaces.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14C0007
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC1 (lettre de candidature).
Imprimé DC2 (attestations sur l'honneur).
Pouvoir de la personne à engager le candidat.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: les crédits émaneront du budget propre du département et du budget de chaque établissement pour les collèges.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du produit (40)
2. Performances en matière de protection de l'environnement (30)
3. Services proposés pour la réalisation de la prestation (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Nom: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Point de contact: Camille Utheza
Téléphone: +33 468116721 📞
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics, bureau 2.091
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C0007
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés: offre:
— acte d'engagement,
— bordereau indicatif des quantités,
— cadre mémoire technique,
— fiches techniques (voir cadre de mémoire technique),
— tableau de saisonnalité (voir cadre de mémoire technique).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 008-009039 (2015-01-09)
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