Accord cadre de fourniture de carburants

Avis de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue: Minimum 170 000 litres de gazole et 20 000 litres de gnr.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMC du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine
Adresse postale: BP 10023
Code postal: 79403
Commune postale: Saint-Maixent-l'École
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: accueil@smc79.fr 📧
Téléphone: +33 549053710 📞
Fax: +33 549050009 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date limite de soumission: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-242769
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gazole et gnr pour les besoins des services.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gazole
Brève description: Fourniture de gazole.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 170000 litres et maximum 350000 litres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gazole non routier
Brève description: Fourniture de gnr.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 20000 litres et maximum 60000 litres.
Numéro de référence: 20122808
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI de Sainte Eanne, 79800 Sainte Eanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir réglement de consultation.
Situation économique et financière: Voir réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir réglement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement des services.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SMC
Nom: M. le président du SMC syndicat mixte à la carte
Adresse postale: boite postale 10023
Point de contact: Marc Morin
Courrier électronique: mmorin@smc79.fr 📧
Nom: Syndicat mixte à la carte du Haut Val de Sévre et Sud Gatine
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20122808

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 132-242769 (2015-07-07)