Accompagnement de la CNAF dans le développement d'un dispositif de formation à distance relative aux métiers de la relation de service, de la paye et de la gestion administrative du personnel au sein de la branche Famille

CNAF

Le marché a pour objet l'accompagnement des équipes de production des formations métiers de la branche Famille du régime général de la sécurité sociale dans la conception et le développement d'un dispositif de formation ouverte et à distance.
Les prestations comprennent:
— la réalisation d'un diagnostic sur les conditions de développement de nouvelles modalités pédagogiques pour les dispositifs d'accompagnement des métiers de la branche afin de sortir du « tout présentiel » ;
— la formalisation d'un plan d'action afin d'assurer une montée en charge progressive des parcours de formation intégrant du e-learning;
— la réalisation de maquettes préfigurant les futurs produits du Centre national d'appui aux métiers (CNAM).
Le présent marché se décompose en trois phases techniques, comme suit:
— phase 1: diagnostic permettant d'évaluer la pertinence d'intégrer de la formation ouverte et à distance (FOAD) dans les dispositifs d'accompagnement des métiers de la relation de service, de la gestion administrative du personnel et de la paye de la branche Famille;
— phase 2: formalisation d'un plan d'action pour assurer une montée en charge des formations à distance;
— phase 3: maquettage des futurs produits de formation du Centre national d'appui aux métiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ernst and Young

Qui ?

• CNAF

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises › Services d'accompagnement professionnel

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-20	Avis de marché
2016-01-29	Avis en cas de transparence ex ante volontaire
2016-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'accompagnement professionnel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'accompagnement professionnel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnaf
Adresse postale: 32 avenue de la Sibelle
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.caf.fr 🌏
Courrier électronique: demat@cnaf.fr 📧
Téléphone: +33 145656834 📞
Fax: +33 145655294 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261702
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission électronique par la plateforme www.meoss.fr pour les documents écrits. Le dossier de consultation peut être: — téléchargé par voie électronique par le candidat en se connectant à la plateforme www.meoss.fr; — adressé par lettre recommandée avec avis de réception sur demande; — retiré sur demande écrite, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Mode de transmission des candidatures et des offres: support électronique ou support papier. Jusqu'à la date de remise des offres, les plis sont: — soit déposés par voie électronique sur meoss.fr au format «Word, Excel, Power Point dans les versions pack microsoft office 2010 ou versions antérieures» ou au format à la norme ODF 1.2. Ou au format PDF. La transmission électronique se fait par l'envoi d'un seul dossier contenant la candidature et l'offre; — soit envoyés par lettre recommandée avec avis de réception à la CNAF; — soit déposés à l'accueil de la Cnaf,Contre récépissé. Les sous-critères de la valeur technique sont les suivants: 1) Pertinence et adéquation de la méthodologie proposée au regard du besoin exprimé par la personne publique: 25 points; 2) Composition de l'équipe proposée pour l'exécution des prestations: nombre et profils des intervenants dont ceux réalisant la formation visée à l'article 5.3.1 du Cahier technique de la consultation no14/15 (diplômes, qualifications, expérience des intervenants en lien avec l'objet du marché...etc.): 20 points; 3) Qualité des modalités d'organisation des prestations, appréciée notamment au regard d'un calendrier prévisionnel de réalisation des prestations: 15 points. Renvoi au Iii.3.2 du présent avis, les candidats indiquent les profils et les qualifications professionnelles des intervenants durant l'exécution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission électronique par la plateforme www.meoss.fr pour les documents écrits. Le dossier de consultation peut être:

— téléchargé par voie électronique par le candidat en se connectant à la plateforme www.meoss.fr;

— adressé par lettre recommandée avec avis de réception sur demande;

— retiré sur demande écrite, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Mode de transmission des candidatures et des offres: support électronique ou support papier.

Jusqu'à la date de remise des offres, les plis sont:

— soit déposés par voie électronique sur meoss.fr au format «Word, Excel, Power Point dans les versions pack microsoft office 2010 ou versions antérieures» ou au format à la norme ODF 1.2. Ou au format PDF. La transmission électronique se fait par l'envoi d'un seul dossier contenant la candidature et l'offre;

— soit envoyés par lettre recommandée avec avis de réception à la CNAF;

— soit déposés à l'accueil de la Cnaf,Contre récépissé.

Les sous-critères de la valeur technique sont les suivants:

1) Pertinence et adéquation de la méthodologie proposée au regard du besoin exprimé par la personne publique: 25 points;

2) Composition de l'équipe proposée pour l'exécution des prestations: nombre et profils des intervenants dont ceux réalisant la formation visée à l'article 5.3.1 du Cahier technique de la consultation no14/15 (diplômes, qualifications, expérience des intervenants en lien avec l'objet du marché...etc.): 20 points;

3) Qualité des modalités d'organisation des prestations, appréciée notamment au regard d'un calendrier prévisionnel de réalisation des prestations: 15 points.

Renvoi au Iii.3.2 du présent avis, les candidats indiquent les profils et les qualifications professionnelles des intervenants durant l'exécution du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent:

— la réalisation d'un diagnostic sur les conditions de développement de nouvelles modalités pédagogiques pour les dispositifs d'accompagnement des métiers de la branche afin de sortir du « tout présentiel » ;

— la formalisation d'un plan d'action afin d'assurer une montée en charge progressive des parcours de formation intégrant du e-learning;

— la réalisation de maquettes préfigurant les futurs produits du Centre national d'appui aux métiers (CNAM).

Le présent marché se décompose en trois phases techniques, comme suit:

— phase 1: diagnostic permettant d'évaluer la pertinence d'intégrer de la formation ouverte et à distance (FOAD) dans les dispositifs d'accompagnement des métiers de la relation de service, de la gestion administrative du personnel et de la paye de la branche Famille;

— phase 2: formalisation d'un plan d'action pour assurer une montée en charge des formations à distance;

— phase 3: maquettage des futurs produits de formation du Centre national d'appui aux métiers.

Durée de l'accord: 7 mois
Numéro de référence: 14/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations s'effectuent principalement dans les locaux du titulaire. Le titulaire est cependant amené à se déplacer au siège de la personne publique dont l'adresse est fixée à l'article 3 du règlement de la consultation: pour la réunion de lancement, prévue à l'article 5.2.1 du CTC no14/15; pour la réunion bilan à l'issue de la phase 1, prévue à l'article 5.2.1 du CTC no14/15; pour la réunion bilan à l'issue de la phase 2, prévue à l'article 5.3.1 du CTC no14/15; pour la réunion bilan à l'issue de la phase 3, prévue à l'article 5.4 du CTC no14/15; pour l'ensemble des réunions organisées au cours de la phase 3, selon les modalités précisées à l'article 5.4 du CTC no14/15. Le titulaire est également amené à se déplacer dans les locaux du Centre national d'appui aux métiers (CNAM) situés à Paris, pour la formation visée à l'article 5.3.1 du CTC no14/15.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— identification du candidat ou du mandataire: nom ou dénomination et adresse du siège social; adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro de SIRET;

— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;

— le nom de la personne ou des personnes ayant le pouvoir d'engager la société parmi lesquelles figure le signataire des documents; une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements;

Le candidat peut fournir les imprimés Dc1 et Dc2 disponibles sur www.economies.gouv.fr/daj/marches-publics/rubriques formulaires.

L'imprimé Dc1 est dûment rempli, daté et signé en original.

Le dossier de consultation des entreprises contient une Dc1 et Dc2 adaptées à la présente procédure par le pouvoir adjudicateur.

En cas de groupement: — identification des membres du groupement et du mandataire et habilitation du mandataire par ses co-traitants (nom ou dénomination et adresse du siège social, adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro de Siret), (cf. Imprimé Dc1).

Chaque membre du groupement produit les mêmes documents que ceux qui sont exigés du candidat tels qu'énoncés ci-dessus ainsi que toutes les informations relatives aux capacités financières, techniques et professionnelles indiquées ci-dessous (cf. Imprimé DC 2).

Prise en compte d'opérateurs économiques, le candidat doit:

— justifier des capacités de cet ou ces opérateurs économiques par la production des mêmes documents que ceux qui sont exigés du candidat;

— apporter la preuve qu'il disposera des moyens de cet ou ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché par la production d'un engagement écrit de l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible. Pour les sociétés nouvellement créées, le candidat pourra fournir toutes indications concises, utiles permettant de juger de sa capacité financière à exécuter le marché (le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 CNAF).

Capacité technique et professionnelle:

— l'effectif du candidat le plus récent;

— la liste détaillée des principales références, en lien avec l'objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet (détaillé), le montant (volume financier Ht), la date (l'année) et le destinataire public ou privé (cf. Imprimé Dc2 CNAF).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: le mode de règlement choisi est le virement.

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par la personne publique ou, si elle est postérieure, à compter de la date du service fait constaté par la personne publique.

Le versement d'une avance est prévu dans le cadre du présent marché.

Le nantissement ou la cession de créance s'effectue conformément aux articles 106 et suivants du code des marchés publics.

Le versement d'acomptes et de règlements partiels définitifs est prévu dans les conditions du présent marché.

Le marché est financé par les fonds propres de l'établissement public.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse nationale des allocations familiales
Commune postale: Paris Cedex
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_s8XocCy2YV 🌏
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14/15
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission électronique par la plateforme www.meoss.fr pour les documents écrits. Le dossier de consultation peut être:

— téléchargé par voie électronique par le candidat en se connectant à la plateforme www.meoss.fr;

— adressé par lettre recommandée avec avis de réception sur demande;

— retiré sur demande écrite, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Mode de transmission des candidatures et des offres: support électronique ou support papier.

Jusqu'à la date de remise des offres, les plis sont:

— soit déposés par voie électronique sur meoss.fr au format «Word, Excel, Power Point dans les versions pack microsoft office 2010 ou versions antérieures» ou au format à la norme ODF 1.2. Ou au format PDF. La transmission électronique se fait par l'envoi d'un seul dossier contenant la candidature et l'offre;

— soit envoyés par lettre recommandée avec avis de réception à la CNAF;

— soit déposés à l'accueil de la Cnaf,Contre récépissé.

Les sous-critères de la valeur technique sont les suivants:

1) Pertinence et adéquation de la méthodologie proposée au regard du besoin exprimé par la personne publique: 25 points;

2) Composition de l'équipe proposée pour l'exécution des prestations: nombre et profils des intervenants dont ceux réalisant la formation visée à l'article 5.3.1 du Cahier technique de la consultation no14/15 (diplômes, qualifications, expérience des intervenants en lien avec l'objet du marché...etc.): 20 points;

3) Qualité des modalités d'organisation des prestations, appréciée notamment au regard d'un calendrier prévisionnel de réalisation des prestations: 15 points.

Renvoi au Iii.3.2 du présent avis, les candidats indiquent les profils et les qualifications professionnelles des intervenants durant l'exécution du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics, (il ne peut être saisi que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire du marché), direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, Bureau du conseil aux acheteurs, Bâtiment Condorcet
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics 🌏
Fax: +33 144970646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970823 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 142-261702 (2015-07-20)

Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 550 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-037368
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-261702
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce n° 15-112241, mise en ligne le 21.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Attribution du marché
Nom: Ernst and Young
Adresse postale: 1/2 place des Saisons
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Courrier électronique: herve.de.la.chapelle@fr.ey.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics, (il ne peut être saisi que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire du marché), direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau du conseil aux acheteurs, Bâtiment condorcet
Source: OJS 2016/S 023-037368 (2016-01-29)

Avis d'attribution de marché (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 550 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-105211
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-28 📅
Adresse postale: 1-2 place des Saisons, Paris La Défense 1
Courrier électronique: nathalie.van.vliet@fr.ey.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics, (il ne peut être saisi que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire du marché), direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau du conseil aux acheteurs, bâtiment Condorcet
Source: OJS 2016/S 061-105211 (2016-03-24)

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