2015ac01 Carburants
Sictom Sud Allier
Accord-Cadre pour la fourniture de gasoil, GNR, fioul, et solution aqueuse à base d'urée type AD Blue.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mazout › Fioul domestique
- • Préparations chimiques spéciales › Additifs chimiques
- • Pétrole et distillats › Gasoils
- • Allier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-29 | Avis de marché |
| 2015-10-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom Sud Allier
Adresse postale: Les Bouillots
Code postal: 03500
Commune postale: Bayet
Contact
Courrier électronique: stheveniot@sictom-sud-allier.fr 📧
Téléphone: +33 470455167 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270564
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1 Solution aqueuse à base d'urée type AD Blue
Brève description: Lot 1 Solution aqueuse à base d'urée type AD Blue.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Gasoil
Brève description: Lot 2 Gasoil.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Fioul domestique
Brève description: Lot 3 Fioul domestique.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Gasoil non routier
Brève description: Lot 4 Gasoil non routier.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015AC01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Bouillots, 03500 Bayet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur les ressources propres du Syndicat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 250300050
Contact
Point de contact: M. Courtadon Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015AC01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 147-270564 (2015-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom Sud Allier
Adresse postale: Les Bouillots
Code postal: 03500
Commune postale: Bayet
Contact
Courrier électronique: stheveniot@sictom-sud-allier.fr 📧
Téléphone: +33 470455167 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270564
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Pour les lots 1 — 3 et 4 l'attribution des marchés subséquent intervient à chaque survenance du besoin du pouvoir adjudicateur.
Pour le lot 2, la survenance du besoin est quasi hebdomadaire.
Accord-Cadre pour la fourniture de gasoil, GNR, fioul, et solution aqueuse à base d'urée type AD Blue.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Solution aqueuse à base d'urée type AD Blue
Brève description: Lot 1 Solution aqueuse à base d'urée type AD Blue.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Gasoil
Brève description: Lot 2 Gasoil.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Fioul domestique
Brève description: Lot 3 Fioul domestique.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Gasoil non routier
Brève description: Lot 4 Gasoil non routier.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015AC01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Bouillots, 03500 Bayet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur les ressources propres du Syndicat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 250300050
Contact
Point de contact: M. Courtadon Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015AC01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 147-270564 (2015-07-29)
Avis d'attribution de marché (2015-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mvilain@sictom-sud-allier.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 206-373646
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-270564
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Bouillots, 03500 Bayet
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Engagement du candidat sur le respect des délais des marchés subséquent (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-05 📅
Nom: Faurie Moulins
Adresse postale: Rd 707 ZAC Avermes Cap Nord
Commune postale: Avermes
Code postal: 03000
2️⃣
Nom: Jeudy Boucé
Adresse postale: 4 route de Montaigu
Commune postale: Boucé
Code postal: 03150
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Charvet la Mure Bianco
Adresse postale: 86 rue de l'Industrie
Commune postale: Creuzier-le-Vieux
Code postal: 03300
7️⃣
Nom: Charvet la mure bianco
Adresse postale: 86 rue de l'industrie
8️⃣
Nom: Charvet La Mure Bianco
9️⃣
Adresse postale: 86 f rue de l'Industrie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 206-373646 (2015-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mvilain@sictom-sud-allier.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 206-373646
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-270564
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-118040, mise en ligne le 29.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Bouillots, 03500 Bayet
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Engagement du candidat sur le respect des délais des marchés subséquent (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-05 📅
Nom: Faurie Moulins
Adresse postale: Rd 707 ZAC Avermes Cap Nord
Commune postale: Avermes
Code postal: 03000
2️⃣
Nom: Jeudy Boucé
Adresse postale: 4 route de Montaigu
Commune postale: Boucé
Code postal: 03150
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Charvet la Mure Bianco
Adresse postale: 86 rue de l'Industrie
Commune postale: Creuzier-le-Vieux
Code postal: 03300
7️⃣
Nom: Charvet la mure bianco
Adresse postale: 86 rue de l'industrie
8️⃣
Nom: Charvet La Mure Bianco
9️⃣
Adresse postale: 86 f rue de l'Industrie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 206-373646 (2015-10-20)
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