2015025 — transports sanitaires terrestres et transports de corps depuis les sites du CHVSM (55)

CH Verdun Saint Mihiel

2015025 — transports sanitaires terrestres et transports de corps depuis les sites du CHVSM (55).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ambulances et Taxis Alain Nicolas et fils
• GMEC Ambulances d'Anthouard
• SARL ADN ambulances

Qui ?

• CH Verdun Saint Mihiel

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-11	Avis de marché
2015-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Quantité ou étendue:

Les marchés conclus prendront la forme de marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, fondés sur l'article 77 du code des marchés publics. Le détail des prestations attendues pour chaque lot est précisé aux CCAP et CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Verdun Saint Mihiel
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard — BP 20713
Code postal: 55107
Commune postale: Verdun Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chvsm.org/ 🌏
Courrier électronique: pyclaude@ch-verdun.fr 📧
Téléphone: +33 329838560 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 093-167214
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2015025 — transports sanitaires terrestres et transports de corps depuis les sites du CHVSM (55).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transports sanitaires internes entre les sites de Verdun
Brève description: Transports sanitaires internes entre les sites de Verdun.
Quantité ou étendue: 1921 transports par an (données 2014).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transports sanitaires réalisés depuis les sites de Verdun pour consultation vers d'autres établissements
Brève description:

Transports sanitaires réalisés depuis les sites de Verdun pour consultation vers d'autres établissements.

Quantité ou étendue: 837 transports par an (données 2014).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Transports sanitaires réalisés depuis le site de Saint-Mihiel
Brève description: Transports sanitaires réalisés depuis le site de Saint-Mihiel.
Quantité ou étendue: 233 transports par an (données 2014).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transports de corps sans mise en bière réalisés depuis les sites de Verdun vers le funérarium du site Saint Nicolas
Brève description:

Transports de corps sans mise en bière réalisés depuis les sites de Verdun vers le funérarium du site Saint Nicolas.

Quantité ou étendue: 111 transports par an (données 2014).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Les marchés seront reconductibles expressément 2 fois pour une durée maximale de 12 mois par reconduction. Les titulaires du marché ne pourront s'opposer à la reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015025

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de sa candidature, le candidat devra fournir:

— le formulaire DC 1 dûment rempli et complété par le candidat,

— le formulaire DC 2 dûment rempli et complété par le candidat (y compris les rubriques chiffre d'affaire et moyens du candidat), le cas échéant complété par des annexes,

— un extrait Kbis de moins de 3 mois,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— les certificats et agréments nécessaires à la réalisation des prestations objet du marché,

— à l'appréciation du candidat, tout renseignement lui permettant d'établir sa capacité à exécuter le marché ou d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques, financières.

Situation économique et financière:

Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à indiquer dans le Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire (à indiquer dans le DC 2),

— déclaration indiquant les moyens humains et techniques du candidat et les moyens humains et techniques attribués au marché,

— copie des agréments et autorisations permettant d'exercer l'activité objet du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement du marché est assuré par les ressources de l'établissement au titre des dépenses de titre des dépenses du titre II. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels de l'établissement pour les exercices considérés. Le paiement s'effectue par virement administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics le délai global de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture. Le paiement est effectué par le comptable de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En application de l'article 51 du code des marchés publics les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. L'un des opérateurs économiques est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Celui-ci représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement. En cas de groupement conjoint le mandataire du groupement devra obligatoirement être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur (article 51-ii du code des marchés publics). Les offres sont présentées par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.

Autres conditions particulières:

Les titulaires devront posséder les certificats et agréments nécessaires à la réalisation des prestations objet du marché ainsi qu'une assurance en cours de validité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Claude Pierre-Yves
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Verdun Saint-Mihiel
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-08-01 📅
Date de fin: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place la Carrière, CO no38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Nom: Comités consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 093-167214 (2015-05-11)

Avis d'attribution de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 293 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Verdun Saint-Mihiel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-241308
Se réfère à l'avis: 2015/S 93-167214
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-72181, mise en ligne le 11.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: GMEC Ambulances d'Anthouard
Adresse postale: 8 place Saint Nicolas
Commune postale: Verdun
Code postal: 55100

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-02 📅
Nom: SARL ADN ambulances
Adresse postale: 3 avenue Aristide Briand
Commune postale: Belleville-sur-Meuse
Code postal: 55430

4️⃣
Nom: Ambulances et Taxis Alain Nicolas et fils
Adresse postale: Carrefour de l'Europe
Commune postale: Haudainville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place la Carrière, CO nº 38
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2015/S 131-241308 (2015-07-07)

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