2015 DFA 33g — marchés à bons de commande pour la fourniture de produits d'épicerie et de boissons pour les services de la collectivité parisienne en 3 lots séparés
Département de Paris
Marchés à bons de commande pour la fourniture de produits d'épicerie et de boissons pour les services de la collectivité parisienne en 3 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.scotto@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359040
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'épicerie sucrée et salée issus pour partie de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de boissons issues pour partie de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de biscuits artisanaux (réservé Esat)
Brève description: Fourniture de biscuits artisanaux (réservé Esat).
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015G12012230
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Se reporter à l'article 2.1 du RC no 2015g12012230.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article 2.1 du RC no 2015g12012230.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP1 Fournitures et services — domaine fonctionnement des services
M. Scotto Thomas
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 17 boulevard Morland — horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Point de contact: Bureau des marchés — bureau nº 3094 (3è étage)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015G12012230
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 198-359040 (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Quantité ou étendue:
Lot 1: fourniture de produits d'épicerie sucrée et salée issus pour partie de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable:Seuil global minimum pour 4 ans HT: 66 000 EUR HTSeuil global maximum pour 4 ans HT: 200 000 EUR HTLes seuils globaux seront répartis de la façon suivante:Ville:Seuil minimum pour 4 ans HT: 60 000 EUR HTSeuil maximum pour 4 ans HT: 180 000 EUR HTDépartement:Seuil minimum pour 4 ans HT: 6 000 EUR HTSeuil maximum pour 4 ans HT: 20 000 EUR HTLot 2: fourniture de boissons issues pour partie de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable:Seuil global minimum pour 4 ans HT: 160 000 EUR HTSeuil global maximum pour 4 ans HT: 460 000 EUR HTVille:Seuil minimum pour 4 ans HT: 140 000 EUR HTSeuil maximum pour 4 ans HT: 400 000 EUR HTDépartement:Seuil minimum pour 4 ans HT: 20 000 EUR HTSeuil maximum pour 4 ans HT: 60 000 EUR HTLot 3: fourniture de biscuits artisanaux (réservé Esat):Seuil global minimum pour 4 ans HT: 10 000 EUR HTSeuil global maximum pour 4 ans HT: 40 000 EUR HTVille:Seuil minimum pour 4 ans HT: 8 000 EUR HTSeuil maximum pour 4 ans HT: 30 000 EUR HTDépartement:Seuil minimum pour 4 ans HT: 2 000 EUR HTSeuil maximum pour 4 ans HT: 10 000 EUR HT
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.scotto@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359040
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
La durée du marché se définit comme suit: 2 ans à compter de la date de notification du marché.
Le marché est reconductible 1 fois par tacite reconduction dans les mêmes termes.
Le lot 3 est réservé aux entreprises adaptées et aux Esat.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande pour la fourniture de produits d'épicerie et de boissons pour les services de la collectivité parisienne en 3 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'épicerie sucrée et salée issus pour partie de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable
Brève description:
Fourniture de produits d'épicerie sucrée et salée issus pour partie de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable.
Informations complémentaires sur les lots:
D'une durée initiale de 24 mois, le marché est reconductible une fois, tacitement, dans les mêmes termes par le pouvoir adjudicateur.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de boissons issues pour partie de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable
Brève description:
Fourniture de boissons issues pour partie de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de biscuits artisanaux (réservé Esat)
Brève description: Fourniture de biscuits artisanaux (réservé Esat).
Quantité ou étendue:
Lot 1: fourniture de produits d'épicerie sucrée et salée issus pour partie de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable:
Seuil global minimum pour 4 ans HT: 66 000 EUR HT
Seuil global maximum pour 4 ans HT: 200 000 EUR HT
Les seuils globaux seront répartis de la façon suivante:
Ville:
Seuil minimum pour 4 ans HT: 60 000 EUR HT
Seuil maximum pour 4 ans HT: 180 000 EUR HT
Département:
Seuil minimum pour 4 ans HT: 6 000 EUR HT
Seuil maximum pour 4 ans HT: 20 000 EUR HT
Lot 2: fourniture de boissons issues pour partie de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable:
Seuil global minimum pour 4 ans HT: 160 000 EUR HT
Seuil global maximum pour 4 ans HT: 460 000 EUR HT
Seuil minimum pour 4 ans HT: 140 000 EUR HT
Seuil maximum pour 4 ans HT: 400 000 EUR HT
Seuil minimum pour 4 ans HT: 20 000 EUR HT
Seuil maximum pour 4 ans HT: 60 000 EUR HT
Lot 3: fourniture de biscuits artisanaux (réservé Esat):
Seuil global minimum pour 4 ans HT: 10 000 EUR HT
Seuil global maximum pour 4 ans HT: 40 000 EUR HT
Seuil minimum pour 4 ans HT: 8 000 EUR HT
Seuil maximum pour 4 ans HT: 30 000 EUR HT
Seuil minimum pour 4 ans HT: 2 000 EUR HT
Seuil maximum pour 4 ans HT: 10 000 EUR HT
Numéro de référence: 2015G12012230
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
— imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations indiquées à l'article 2.1 du RC no 2015g12012230.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article 2.1 du RC no 2015g12012230.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement du Département de Paris, de la Ville de Paris, les budgets annexes et les états spéciaux d'arrondissement.
Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.
Il est prévu le versement d'une avance sur le lot 2.
Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Il s'agit de marchés traités à prix unitaires révisables pour toute la durée du marché.
Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013.
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Il est interdit aux candidats de présenter, par lot, plusieurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP1 Fournitures et services — domaine fonctionnement des services
M. Scotto Thomas
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 17 boulevard Morland — horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Point de contact: Bureau des marchés — bureau nº 3094 (3è étage)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015G12012230
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
La durée du marché se définit comme suit: 2 ans à compter de la date de notification du marché.
Le marché est reconductible 1 fois par tacite reconduction dans les mêmes termes.
Le lot 3 est réservé aux entreprises adaptées et aux Esat.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 198-359040 (2015-10-08)
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