2015-dafj-tissusameublement
Epcmdn-Versailles
Le présent marché a pour objet la fourniture (livraison comprise) de tissus d'ameublement pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles dans le cadre du projet de remeublement du lieudit de la « maison de la Reine » au hameau du Petit Trianon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-24 | Avis de marché |
| 2016-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tissu d'ameublement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tissu d'ameublement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-340781
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tissus d'ameublement en toile
Brève description: Tissus d'ameublement en toile.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tissus d'ameublement en soie
Brève description: Tissus d'ameublement en soie.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 2015-DAFJ-TissAmeubTrianon
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique et de la logistique (SCPL) — secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_moIT64HCl-&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et domaine national de Versailles
Commune postale: Versailles
Point de contact: Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_moIT64HCl-&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_moIT64HCl-&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-DAFJ-TissAmeubTrianon
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 188-340781 (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tissu d'ameublement
Quantité ou étendue:
Montant minimum: Montant de la partie à prix global et forfaitaire.Montant maximum: Montant de la partie à prix global et forfaitaire x 1,5.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tissu d'ameublement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-340781
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr
Le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord-cadre au sens du droit de l'union Européenne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture (livraison comprise) de tissus d'ameublement pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles dans le cadre du projet de remeublement du lieudit de la « maison de la Reine » au hameau du Petit Trianon.
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Intitulé du lot: Tissus d'ameublement en toile
Brève description: Tissus d'ameublement en toile.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tissus d'ameublement en soie
Brève description: Tissus d'ameublement en soie.
Quantité ou étendue:
Montant minimum: Montant de la partie à prix global et forfaitaire.
Montant maximum: Montant de la partie à prix global et forfaitaire x 1,5.
L'EPV se réserve la possibilité, sous réserve des dispositions juridiques régissant le futur marché et des conditions de mise en œuvre de la présente procédure, d'avoir recours à la passation de tout avenant, entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne, qui s'avèrerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément à l'article 43 du CMP (incluse dans Dc1 du Minefi joint, à compléter dater et signer ou sur papier libre).
Si le signataire des documents n'est pas le représentant légal du candidat, ce dernier doit établir un pouvoir daté et signé en original.
Déclaration sur l'honneur du respect des obligations d'emploi mentionnées aux articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du Travail.
Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat.
Règlement par virement bancaire.
Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique et de la logistique (SCPL) — secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_moIT64HCl-&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et domaine national de Versailles
Commune postale: Versailles
Point de contact: Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_moIT64HCl-&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_moIT64HCl-&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-DAFJ-TissAmeubTrianon
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr
Le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord-cadre au sens du droit de l'union Européenne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 188-340781 (2015-09-24)
Avis d'attribution de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015-dafj-tissusameublement
Brève description:
Valeur totale du marché: 103739.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Tissu d'ameublement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Versailles
Contact
Fax: +33 030837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280311
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-340781
Numéro JO-S: 155
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-14 📅
2015-12-17 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique et de la logistique (SCPL) — secteur marchés publics, à l'attention de Mme Christelle Schaal
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr. 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 155-280311 (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015-dafj-tissusameublement
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture (livraison comprise) de tissus d'ameublement pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles dans le cadre du projet de remeublement du lieudit de la «Maison de la Reine» au hameau du Petit Trianon.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Tissu d'ameublement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Versailles
Contact
Fax: +33 030837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280311
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-340781
Numéro JO-S: 155
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture (livraison comprise) de tissus d'ameublement pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles dans le cadre du projet de remeublement du lieudit de la «Maison de la Reine» au hameau du Petit Trianon.
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L'EPV se réserve la possibilité, sous réserve des dispositions juridiques régissant le futur marché et des conditions de mise en œuvre de la présente procédure, d'avoir recours à la passation de tout avenant, entendu au sens du droit national et/ou de l'Union européenne, qui s'avèrerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-14 📅
2015-12-17 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique et de la logistique (SCPL) — secteur marchés publics, à l'attention de Mme Christelle Schaal
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr. 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 155-280311 (2016-08-10)
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