2015-dafj-metauxprec

Epcmdn-Versailles

Le marché a pour objet des prestations d'entretien/restauration d'oeuvres ou éléments d'oeuvres en métaux précieux (bronzes, cuivre, laiton, argent, etc...) relevant des collections de l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
A titre accessoire le marché prévoit également la réalisation de restitutions mineures qui s'avèreraient nécessaires en vue de la restauration d'une oeuvre isolée ou relevant d'un ensemble plus important auquel elle appartient.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Epcmdn-Versailles

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de musées › Services de conservation des objets exposés et des spécimens

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-11	Avis de marché
2016-04-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Quantité ou étendue:

Montant minimum du marché: sans montant minimummontant maximum du marché: sans montant maximumpour information, à titre indicatif et non contractuel, les consommations estimées sur 12 mois s'élèvent à 55 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conservation des objets exposés et des spécimens 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-207048
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

L'Introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative. les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne. Il est indiqué que le présent avis fait l'objet d'une publication non obligatoire au JOUE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

A titre accessoire le marché prévoit également la réalisation de restitutions mineures qui s'avèreraient nécessaires en vue de la restauration d'une oeuvre isolée ou relevant d'un ensemble plus important auquel elle appartient.

Quantité ou étendue:

Montant minimum du marché: sans montant minimum

montant maximum du marché: sans montant maximum

pour information, à titre indicatif et non contractuel, les consommations estimées sur 12 mois s'élèvent à 55 000 EUR HT.

Description des options:

Marché reconductible.

par ailleurs, l'epv se réserve la possibilité, sous réserve des dispositions juridiques régissant le futur marché et des conditions de mise en oeuvre de la présente procédure, d'avoir recours à la passation de tout avenant et/ou tout marché complémentaire, entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne, qui s'avèrerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-DAFJ-Metauxprec
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).

Capacité technique et professionnelle:

Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre);

Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur budget de l'epv et/ou mécénat;

Règlement par virement bancaire;

Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique et de la logistique (SCPL) — secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_0AG886XCvD&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique et de la logistique (SCPL) — secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_0AG886XCvD&v=1&selected=0 🌏
Nom: établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — secteur des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_0AG886XCvD&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-DAFJ-Metauxprec
Informations complémentaires

L'Introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.

les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr

le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne.

Il est indiqué que le présent avis fait l'objet d'une publication non obligatoire au JOUE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 114-207048 (2015-06-11)

Avis d'attribution de marché (2016-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conservation des objets exposés
Valeur totale du marché: 220 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conservation des objets exposés 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-13 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-132327
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-207048
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15-DAFJ-053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-04 📅
Nom: Olivier Morel
Adresse postale: 60 rue des Orteaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Anthemios
Adresse postale: 15 cité Aubry

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-15 📅
Nom: Établissement de Chant-Viron
Adresse postale: 11 bis villa des Basses Bruyères
Commune postale: Asnières
Code postal: 92600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: http://achatpublic.com/sdm/ent/gen-detail.do?PCSLID=CSL_2015_0AG886XCvD&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 075-132327 (2016-04-13)

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