2015_20403_0051 Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille lots 1 à 40

Ville de Marseille

Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-15	Avis de marché
2016-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:

Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.La présente consultation a pour objet: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de Marseille.La ville de Marseille décline 4 temps d'intervention dans la journée de l'enfant:— les temps d'activités périscolaires (TAP),— garderie* du matin (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi),— les temps récréatifs de restauration* (TRR) pour les écoles élémentaires uniquement,— garderie* du soir (lundi, mardi, jeudi et vendredi).* Pour ces trois derniers temps, la ville de Marseille se réserve la possibilité de les mettre en œuvre en tant que de besoin.Les écoles sont réparties en 2 territoires TAP:— les 2ème, 8ème, 10ème, 12ème, 14ème et 16ème arrondissements, les TAP se déroulent le mardi de 13:30 à 16:30— les 7ème, 9ème, 11ème, 13ème et 15ème arrondissements, les TAP se déroulent le jeudi de 13:30 à 16:30.Le présent marché globalise et rationalise l'offre d'activités périscolaires en direction des écoliers de la commune de Marseille en regroupant les prestations d'accueil et d'animation périscolaires.Ainsi, les activités périscolaires, pour 77 écoles maternelles et élémentaires de la commune, se déclinent en 4 temps d'intervention dans la journée de l'enfant: les TAP, les garderies du matin, les TRR (uniquement pour les élémentaires) et les garderies du soir.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville — quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date limite de soumission: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447417
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

La durée du marché se définit comme suit: le marché est conclu pour une période initiale débutant le 15.6.2016 et se terminant le 15.6.2017. Il pourra être reconduit deux fois pour une durée d'une année scolaire (aux dates définies par le calendrier scolaire établi par le ministère de l'éducation nationale) dans la limite de 2 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. Le représentant du pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché; il est considéré avoir accepté la reconduction si aucune décision n'est transmise avant ce délai. conformément à l'article 16 du CMP, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas donner suite à la consultation pour tout motif d'intérêt général. Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants applicables à tous les lots: 1°) Valeur technique de l'offre 60 points maximum: La valeur technique sera appréciée à partir des informations qui figureront dans le mémoire technique. Un mémoire technique vierge est fourni au candidat. Il comporte un cadre de réponse que le candidat est invité à renseigner. La valeur technique sera évaluée selon les sous-critères suivants: Adéquation et qualification du personnel affecté à l'exécution des prestations objet du marché (Diplômes et qualification): 25 points. Garanties pédagogiques: Diversité des activités proposées, présentation des activités proposées, ancienneté de l'équipe pédagogique: 35 points. Le total des points relatif à la valeur technique constituera la valeur technique (Vt) du candidat, le maximum pouvant être de 60 points. Après élimination éventuelle des offres irrégulières ou inapropriées, la notation du candidat (I) sera effectuée à l'aide de la formule suivante: vt = 60*(vt(i)/vt(m)) Dans laquelle: VT est la note finale attribuée à la valeur technique du candidat (i). VT(i) est la valeur technique obtenue par le candidat (i). VT(m) est la valeur technique obtenue par le candidat ayant la meilleure offre. 2) Prix de l'offre 40 points maximum: La comparaison des prix est effectuée sur la base de la somme totale des prix proposés par les candidats sur le détail quantitatif estimatif (DQE). La note maximum est de 40 points. Après élimination des offres anormalement basses, la notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée à l'aide de la formule suivante: N(I) = 40*p(m)/p(i) dans laquelle: N(I) est la note attribuée à l'offre de prix du candidat (i) p(i) est le prix de l'offre du candidat (i) p(m) est le prix de l'offre la moins disante Ces prix sont réputés inclure l'intégralité des prestations définies dans les clauses du CCAP. Analyse du prix de l'offre: Prix unitaires: La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du détail quantitatif estimatif (DQE) complété par le candidat. Ce dernier complètera le bordereau des prix unitaires (BPU) ainsi que le DQE fournis en indiquant les prix unitaires et totaux. Chaque candidat veillera à la concordance entre le BPU et DQE. En cas de discordance entre ces 2 documents, c'est le prix unitaire figurant sur le BPU qui prévaudra et le DQE sera corrigé en conséquence. Évaluation finale: Les offres sont classées suivant la valeur de la note N correspondant à la note définitive. L'entreprise classée première est celle ayant la note la plus élevée en application de la formule suivante: N(Note définitive) = N(I) + vt Conformément aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec tous les candidats à l'exception de ceux ayant remis une offre inappropriée, avant attribution du marché par la Commission d'appel d'offres. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante: De 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, hors weekend et jours fériés. Ville de Marseille Service jeunesse (DGECS) 34 rue de Forbin 13002 Marseille Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis par courrier aux candidats sur demande envoyée: — par courrier à l'adresse suivante: Ville de Marseille Service jeunesse (DGECS) 34 rue de Forbin 13233 Marseille Cedex 20 — par courriel :nhecham@mairie-marseille.fr ou jbenhaim@mairie-marseille.fr Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Des demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées au représentant du pouvoir adjudicateur, par écrit, au plus tard 10 (dix) jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée au plus tard 7 (sept) jours calendaires avant la date limite de remise des plis, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation. Renseignements complémentaires d'ordre administratif Entité administrative: Point(s) de contact: Naïma Hecham — jean-Michel Benhaim. Courriel(s): nhecham@mairie-marseille.fr ou jbenhaim@mairie-marseille.fr Adresse postale: Service jeunesse — 34 rue de Forbin — 13233 Marseille Cedex 20. Téléphone: +33 491554510 ou +33 491145664. Renseignements complémentaires d'ordre technique. Entité administrative: Point(s) de contact: Marie-Noelle Birot Courriel(s): mnbirot@mairie-marseille.fr ou cfreddi@mairie-marseille.fr Adresse postale: Service jeunesse — 34 rue de Forbin — 13233 Marseille Cedex 20 Téléphone: +33 49114564859 Pour les marchés à bons de commande seulement: La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Informations complémentaires

La durée du marché se définit comme suit: le marché est conclu pour une période initiale débutant le 15.6.2016 et se terminant le 15.6.2017.

Il pourra être reconduit deux fois pour une durée d'une année scolaire (aux dates définies par le calendrier scolaire établi par le ministère de l'éducation nationale) dans la limite de 2 reconductions.

La reconduction du marché se fera de manière tacite.

Le représentant du pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché; il est considéré avoir accepté la reconduction si aucune décision n'est transmise avant ce délai.

conformément à l'article 16 du CMP, le titulaire ne peut refuser la reconduction.

En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Le pouvoir adjudicateur peut ne pas donner suite à la consultation pour tout motif d'intérêt général.

Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants applicables à tous les lots:

1°) Valeur technique de l'offre 60 points maximum:

La valeur technique sera appréciée à partir des informations qui figureront dans le mémoire technique.

Un mémoire technique vierge est fourni au candidat. Il comporte un cadre de réponse que le candidat est invité à renseigner.

La valeur technique sera évaluée selon les sous-critères suivants:

Adéquation et qualification du personnel affecté à l'exécution des prestations objet du marché (Diplômes et qualification): 25 points.

Garanties pédagogiques: Diversité des activités proposées, présentation des activités proposées, ancienneté de l'équipe pédagogique: 35 points.

Le total des points relatif à la valeur technique constituera la valeur technique (Vt) du candidat, le maximum pouvant être de 60 points.

Après élimination éventuelle des offres irrégulières ou inapropriées, la notation du candidat (I) sera effectuée à l'aide de la formule suivante:

vt = 60*(vt(i)/vt(m))

Dans laquelle:

VT est la note finale attribuée à la valeur technique du candidat (i).

VT(i) est la valeur technique obtenue par le candidat (i).

VT(m) est la valeur technique obtenue par le candidat ayant la meilleure offre.

2) Prix de l'offre 40 points maximum:

La comparaison des prix est effectuée sur la base de la somme totale des prix proposés par les candidats sur le détail quantitatif estimatif (DQE).

La note maximum est de 40 points.

Après élimination des offres anormalement basses, la notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée à l'aide de la formule suivante:

N(I) = 40*p(m)/p(i)

dans laquelle:

N(I) est la note attribuée à l'offre de prix du candidat (i)

p(i) est le prix de l'offre du candidat (i)

p(m) est le prix de l'offre la moins disante

Ces prix sont réputés inclure l'intégralité des prestations définies dans les clauses du CCAP.

Analyse du prix de l'offre:

Prix unitaires:

La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du détail quantitatif estimatif (DQE) complété par le candidat.

Ce dernier complètera le bordereau des prix unitaires (BPU) ainsi que le DQE fournis en indiquant les prix unitaires et totaux.

Chaque candidat veillera à la concordance entre le BPU et DQE. En cas de discordance entre ces 2 documents, c'est le prix unitaire figurant sur le BPU qui prévaudra et le DQE sera corrigé en conséquence.

Évaluation finale:

Les offres sont classées suivant la valeur de la note N correspondant à la note définitive. L'entreprise classée première est celle ayant la note la plus élevée en application de la formule suivante:

N(Note définitive) = N(I) + vt

Conformément aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec tous les candidats à l'exception de ceux ayant remis une offre inappropriée, avant attribution du marché par la Commission d'appel d'offres.

Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante:

De 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, hors weekend et jours fériés.

Ville de Marseille

Service jeunesse (DGECS)

34 rue de Forbin

13002 Marseille

Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis par courrier aux candidats sur demande envoyée:

— par courrier à l'adresse suivante:

Ville de Marseille

Service jeunesse (DGECS)

34 rue de Forbin

13233 Marseille Cedex 20

— par courriel :nhecham@mairie-marseille.fr ou jbenhaim@mairie-marseille.fr

Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr

Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.

Des demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées au représentant du pouvoir adjudicateur, par écrit, au plus tard 10 (dix) jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée au plus tard 7 (sept) jours calendaires avant la date limite de remise des plis, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.

Renseignements complémentaires d'ordre administratif

Entité administrative:

Point(s) de contact: Naïma Hecham — jean-Michel Benhaim.

Courriel(s): nhecham@mairie-marseille.fr ou jbenhaim@mairie-marseille.fr

Adresse postale: Service jeunesse — 34 rue de Forbin — 13233 Marseille Cedex 20.

Téléphone: +33 491554510 ou +33 491145664.

Renseignements complémentaires d'ordre technique.

Entité administrative:

Point(s) de contact: Marie-Noelle Birot

Courriel(s): mnbirot@mairie-marseille.fr ou cfreddi@mairie-marseille.fr

Adresse postale: Service jeunesse — 34 rue de Forbin — 13233 Marseille Cedex 20

Téléphone: +33 49114564859

Pour les marchés à bons de commande seulement:

La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.

Lots 1 à 40:

La ville de Marseille décline 4 temps d'intervention dans la journée de l'enfant:

— les temps d'activités périscolaires (TAP),

— garderie* du matin (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi),

— les temps récréatifs de restauration* (TRR) pour les écoles élémentaires uniquement,

— garderie* du soir (lundi, mardi, jeudi et vendredi).

* pour ces 3 derniers temps, la ville de Marseille se réserve la possibilité de les mettre en œuvre en tant que de besoin.

Les écoles sont réparties en 2 territoires TAP:

— les 2

— les 7

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille
Brève description:

Groupe scolaire 2.05 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire François Moisson et de la maternelle République Moisson — 13002.

Valeur estimée hors TVA: 31 248 💰
156 240 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Groupe scolaire 7.02 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Bompard + Section Enfantine — 13007.

Valeur estimée hors TVA: 14 616 💰
73 080 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Groupe scolaire 8.02 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Bonneveine Zenatti et de la maternelle Bonneveine Zenatti — 13008.

Valeur estimée hors TVA: 25 488 💰
127 440 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Groupe scolaire 8.03 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Cité Azoulay et de la maternelle Cité Azoulay — 13008.

Valeur estimée hors TVA: 26 892 💰
134 460 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Groupe scolaire 8.06 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Grand Saint Giniez et de la maternelle Grand Saint Giniez — 13008.

Valeur estimée hors TVA: 20 484 💰
102 420 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Groupe scolaire 8.08 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Jean Mermoz et de la maternelle Jean Mermoz — 13008.

Valeur estimée hors TVA: 34 848 💰
174 240 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Groupe scolaire 8.09 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Lapin Blanc 1 et de la maternelle Lapin Blanc et de la maternelle Sainte Catherine — 13008.

Valeur estimée hors TVA: 29 448 💰
147 240 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:

Groupe scolaire 8.10 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Lapin Blanc 2 Neiges et de la maternelle Lapin Blanc des Neiges — 13008.

Valeur estimée hors TVA: 23 184 💰
115 920 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:

Groupe scolaire 8.14 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Prado Plage et de la maternelle Prado Plage — 13008.

Valeur estimée hors TVA: 24 336 💰
121 680 💰
Numéro du lot: 10
Brève description:

Groupe scolaire 8.15 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Raymond Teisseire et de la maternelle Raymond Teisseire — 13008.

Valeur estimée hors TVA: 37 152 💰
185 760 💰
Numéro du lot: 11
Brève description:

Groupe scolaire 8.16 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Le Rouet et de la maternelle Le Rouet — 13008.

Valeur estimée hors TVA: 32 544 💰
162 720 💰
Numéro du lot: 12
Brève description:

Groupe scolaire 8.18 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Sainte Anne et de la maternelle Sainte Anne — 13008.

Valeur estimée hors TVA: 36 504 💰
182 520 💰
Numéro du lot: 13
Brève description:

Groupe scolaire 9.14 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire La Rouvière et de la maternelle La Rouvière — 13009.

Valeur estimée hors TVA: 31 644 💰
158 220 💰
Numéro du lot: 14
Brève description:

Groupe scolaire 10.06 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Menpenti et de la maternelle Menpenti — 13010.

Valeur estimée hors TVA: 36 396 💰
181 980 💰
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille
Brève description:

Groupe scolaire 10.09 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Loup Gabriel Faure — 13010.

Valeur estimée hors TVA: 13 068 💰
65 340 💰
Numéro du lot: 16
Brève description:

Groupe scolaire 10.12 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire La Sauvagère + Section Enfantine — 13010.

Valeur estimée hors TVA: 18 720 💰
93 600 💰
Numéro du lot: 17
Brève description:

Groupe scolaire 10.15 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Capelette Curtel et de la maternelle Capelette Curtel — 13010.

Valeur estimée hors TVA: 21 132 💰
105 660 💰
Numéro du lot: 18
Brève description:

Groupe scolaire 11.01 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Accates la Valentine + Section Enfantine — 13011.

Valeur estimée hors TVA: 15 516 💰
77 580 💰
Numéro du lot: 19
Brève description:

Groupe scolaire 11.02 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Air Bel et de la maternelle Air Bel — 13011.

Valeur estimée hors TVA: 29 340 💰
146 700 💰
Numéro du lot: 20
Brève description:

Groupe scolaire 11.11 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Millière et de la maternelle Millière — 13011.

Numéro du lot: 21
Brève description:

Groupe scolaire 12.09 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Les Lierres — 13012.

Valeur estimée hors TVA: 7 164 💰
35 820 💰
Numéro du lot: 22
Brève description:

Groupe scolaire 12.12 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Petit Bosquet + Annexe et de la maternelle Petit Bosquet — 13012.

Valeur estimée hors TVA: 26 640 💰
133 200 💰
Numéro du lot: 23
Brève description:

Groupe scolaire 13.03 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Bouge et de la maternelle Bouge — 13013.

Valeur estimée hors TVA: 20 232 💰
101 160 💰
Numéro du lot: 24
Brève description:

Groupe scolaire 13.08 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Malpassé et de la maternelle Malpassé les Floralies — 13013.

Valeur estimée hors TVA: 25 236 💰
126 180 💰
Numéro du lot: 25
Brève description:

Groupe scolaire 13.09 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Malpassé les Lauriers et de la maternelle Malpassé les Lauriers — 13013.

Valeur estimée hors TVA: 23 436 💰
117 180 💰
Numéro du lot: 26
Brève description:

Groupe scolaire 13.21 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Jérôme les Lilas et de la maternelle Saint Jérôme les Lilas — 13013.

Valeur estimée hors TVA: 25 740 💰
128 700 💰
Numéro du lot: 27
Brève description:

Groupe scolaire 13.24 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint-Just Corot et de la maternelle Saint-Just Corot — 13013.

Numéro du lot: 28
Brève description:

Groupe scolaire 14.01 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire La Busserine et de la maternelle La Busserine — 13014.

Valeur estimée hors TVA: 30 744 💰
153 720 💰
Numéro du lot: 29
Brève description:

Groupe scolaire 2.05 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Clair Soleil et de la maternelle Clair Soleil — 13014.

Valeur estimée hors TVA: 24 588 💰
122 940 💰
Numéro du lot: 30
Brève description:

Groupe scolaire 14.09 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Merlan et de la maternelle Merlan — 13014.

Valeur estimée hors TVA: 22 284 💰
111 420 💰
Numéro du lot: 31
Brève description:

Groupe scolaire 14.11 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint-Barthélemy les Flamants et de la maternelle Saint-Barthélemy les Flamants — 13014.

Numéro du lot: 32
Brève description:

Groupe scolaire 14.13 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint-Gabriel et de la maternelle Saint-Gabriel — 13014.

Numéro du lot: 33
Brève description:

Groupe scolaire 15.04 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire La Cabucelle et de la maternelle Bernabo et de la maternelle La Cabucelle — 13015.

Valeur estimée hors TVA: 37 908 💰
189 540 💰
Numéro du lot: 34
Brève description:

Groupe scolaire 15.05 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Les Borels et de la maternelle Les Borels — 13015.

Numéro du lot: 35
Brève description:

Groupe scolaire 15.11 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire N.D Limite Fabrettes et de la maternelle N.D Limite Chateau Burzio — 13015.

Valeur estimée hors TVA: 22 536 💰
112 680 💰
Numéro du lot: 36
Brève description:

Groupe scolaire 15.12 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire N.D Limite HLM Perrin et de la maternelle N.D Limite HLM Perrin — 13015.

Numéro du lot: 37
Brève description:

Groupe scolaire 15.17 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Joseph Servière et de la maternelle Saint Joseph Servière — 13015.

Valeur estimée hors TVA: 19 080 💰
95 400 💰
Numéro du lot: 38
Brève description:

Groupe scolaire 15.19 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Louis Gare et de la maternelle Saint Louis Gare — 13015.

Numéro du lot: 39
Brève description:

Groupe scolaire 15.24 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Verduron Haut et de la maternelle Verduron Haut — 13015.

Numéro du lot: 40
Brève description:

Groupe scolaire 16.03 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint André Barnier et de la maternelle Saint André Barnier — 13016.

Quantité ou étendue:

Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.

La présente consultation a pour objet: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de Marseille.

La ville de Marseille décline 4 temps d'intervention dans la journée de l'enfant:

— les temps d'activités périscolaires (TAP),

— garderie* du matin (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi),

— les temps récréatifs de restauration* (TRR) pour les écoles élémentaires uniquement,

— garderie* du soir (lundi, mardi, jeudi et vendredi).

* Pour ces trois derniers temps, la ville de Marseille se réserve la possibilité de les mettre en œuvre en tant que de besoin.

Les écoles sont réparties en 2 territoires TAP:

— les 2

— les 7

Le présent marché globalise et rationalise l'offre d'activités périscolaires en direction des écoliers de la commune de Marseille en regroupant les prestations d'accueil et d'animation périscolaires.

Ainsi, les activités périscolaires, pour 77 écoles maternelles et élémentaires de la commune, se déclinent en 4 temps d'intervention dans la journée de l'enfant: les TAP, les garderies du matin, les TRR (uniquement pour les élémentaires) et les garderies du soir.

Numéro de référence: 2015_20403_0051

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1) à signer en original par une personne ayant le pouvoir d'engager l'opérateur économique candidat, et dans le cas d'un groupement, par chacun des membres du groupement.

En l'absence du Dc1, il faudra fournir:

— déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat,…

… justifiant qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir (Dc1),

… justifiant ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1 et s du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'UE,

… justifiant, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 et s. Du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales telles qu'elle résulte du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (Dc1),

— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1),

— les documents attestant des pouvoirs des personnes signataires habilitées à engager le candidat. Dans le cas d'un groupement, fournir la preuve de ce pouvoir pour chaque membre du groupement,

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

2. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) ou:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices devront fournir:

— copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),

— montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— une présentation d'une liste des principaux services effectué(e)s au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par ressources budgétaires propres.

Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.

Le marché est à prix unitaire.

Le marché est conclu à prix révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.

Forme des groupements acceptés:

Les entreprises soumissionnaires pourront si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.

Elles ne peuvent modifier la composition de leur groupement entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.

l'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire:

Aucune forme de groupement, conjoint ou solidaire, n'est exigée après attribution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille, service jeunesse
Adresse postale: 34 rue de Forbin
Point de contact: Naïma Hecham ou Jean-Michel Benhaim
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille, service des marchés publics
Adresse postale: 39 bis rue Sainte
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-06-15 📅
Date de fin: 2017-06-14 📅
2017-06-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015_20403_0051
Informations complémentaires

La durée du marché se définit comme suit: le marché est conclu pour une période initiale débutant le 15.6.2016 et se terminant le 15.6.2017.

Il pourra être reconduit deux fois pour une durée d'une année scolaire (aux dates définies par le calendrier scolaire établi par le ministère de l'éducation nationale) dans la limite de 2 reconductions.

La reconduction du marché se fera de manière tacite.

Le représentant du pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché; il est considéré avoir accepté la reconduction si aucune décision n'est transmise avant ce délai.

conformément à l'article 16 du CMP, le titulaire ne peut refuser la reconduction.

En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Le pouvoir adjudicateur peut ne pas donner suite à la consultation pour tout motif d'intérêt général.

Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants applicables à tous les lots:

1°) Valeur technique de l'offre 60 points maximum:

La valeur technique sera appréciée à partir des informations qui figureront dans le mémoire technique.

Un mémoire technique vierge est fourni au candidat. Il comporte un cadre de réponse que le candidat est invité à renseigner.

La valeur technique sera évaluée selon les sous-critères suivants:

Adéquation et qualification du personnel affecté à l'exécution des prestations objet du marché (Diplômes et qualification): 25 points.

Garanties pédagogiques: Diversité des activités proposées, présentation des activités proposées, ancienneté de l'équipe pédagogique: 35 points.

Le total des points relatif à la valeur technique constituera la valeur technique (Vt) du candidat, le maximum pouvant être de 60 points.

Après élimination éventuelle des offres irrégulières ou inapropriées, la notation du candidat (I) sera effectuée à l'aide de la formule suivante:

vt = 60*(vt(i)/vt(m))

Dans laquelle:

VT est la note finale attribuée à la valeur technique du candidat (i).

VT(i) est la valeur technique obtenue par le candidat (i).

VT(m) est la valeur technique obtenue par le candidat ayant la meilleure offre.

2) Prix de l'offre 40 points maximum:

La comparaison des prix est effectuée sur la base de la somme totale des prix proposés par les candidats sur le détail quantitatif estimatif (DQE).

La note maximum est de 40 points.

Après élimination des offres anormalement basses, la notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée à l'aide de la formule suivante:

N(I) = 40*p(m)/p(i)

dans laquelle:

N(I) est la note attribuée à l'offre de prix du candidat (i)

p(i) est le prix de l'offre du candidat (i)

p(m) est le prix de l'offre la moins disante

Ces prix sont réputés inclure l'intégralité des prestations définies dans les clauses du CCAP.

Analyse du prix de l'offre:

Prix unitaires:

La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du détail quantitatif estimatif (DQE) complété par le candidat.

Ce dernier complètera le bordereau des prix unitaires (BPU) ainsi que le DQE fournis en indiquant les prix unitaires et totaux.

Chaque candidat veillera à la concordance entre le BPU et DQE. En cas de discordance entre ces 2 documents, c'est le prix unitaire figurant sur le BPU qui prévaudra et le DQE sera corrigé en conséquence.

Évaluation finale:

Les offres sont classées suivant la valeur de la note N correspondant à la note définitive. L'entreprise classée première est celle ayant la note la plus élevée en application de la formule suivante:

N(Note définitive) = N(I) + vt

Conformément aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec tous les candidats à l'exception de ceux ayant remis une offre inappropriée, avant attribution du marché par la Commission d'appel d'offres.

Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante:

De 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, hors weekend et jours fériés.

Ville de Marseille

Service jeunesse (DGECS)

34 rue de Forbin

13002 Marseille

Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis par courrier aux candidats sur demande envoyée:

— par courrier à l'adresse suivante:

13233 Marseille Cedex 20

— par courriel :nhecham@mairie-marseille.fr ou jbenhaim@mairie-marseille.fr

Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr

Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.

Des demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées au représentant du pouvoir adjudicateur, par écrit, au plus tard 10 (dix) jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée au plus tard 7 (sept) jours calendaires avant la date limite de remise des plis, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.

Renseignements complémentaires d'ordre administratif

Entité administrative:

Point(s) de contact: Naïma Hecham — jean-Michel Benhaim.

Courriel(s): nhecham@mairie-marseille.fr ou jbenhaim@mairie-marseille.fr

Adresse postale: Service jeunesse — 34 rue de Forbin — 13233 Marseille Cedex 20.

Téléphone: +33 491554510 ou +33 491145664.

Renseignements complémentaires d'ordre technique.

Point(s) de contact: Marie-Noelle Birot

Courriel(s): mnbirot@mairie-marseille.fr ou cfreddi@mairie-marseille.fr

Adresse postale: Service jeunesse — 34 rue de Forbin — 13233 Marseille Cedex 20

Téléphone: +33 49114564859

Pour les marchés à bons de commande seulement:

La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 246-447417 (2015-12-15)

Avis d'attribution de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015 20403 0051
Brève description:

Avis D'Attribution — prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille en 40 LOTS — le présent marché globalise et rationalise l'offre d'activités périscolaires en direction des écoliers de la commune de Marseille en regroupant les prestations d'accueil et d'animation périscolaires. Ainsi, les activités périscolaires, pour 77 écoles maternelles et élémentaires de la commune, se déclinent en 4 temps d'intervention dans la journée de l'enfant: les TAP, les garderies du matin, les TRR (uniquement pour les élémentaires) et les garderies du soir.

Valeur totale du marché: 13 998 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr 🌏
Courrier électronique: dgaj-dmp@mairie-marseille.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235387
Se réfère à l'avis: 2015/S 246-447417
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Il a été attribué 36 lots sur 40. Les lots no 23, 34, 37 et 38 en fait l'objet d'un avis de non attribution au Boamp/Joue no 16-91567 du 04/07/2016. le marché est conclu pour une période initiale débutant le 15 juin 2016 et se terminant le 14 juin 2017. Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions. La reconduction du marché s'effectuera de manière tacite. Conformément à l'article 16 du CMP, le titulaire ne peut refuser la reconduction. service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille — direction générale des services — services Juridiques — service des Marchés Publics — 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. Fax 04 91 55 19 27 tél 04 91 55 19 30.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Groupe scolaire 2.05 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire François Moisson et de la maternelle République Moisson — 13002
Groupe scolaire 7.02 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Bompard + Section Enfantine — 13007
Groupe scolaire 8.02 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Bonneveine Zenatti et de la maternelle Bonneveine Zenatti — 13008
Groupe scolaire 8.03 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Cité Azoulay et de la maternelle Cité Azoulay — 13008
Groupe scolaire 8.06 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Grand Saint Giniez et de la maternelle Grand Saint Giniez — 13008
Groupe scolaire 8.08 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Jean Mermoz et de la maternelle Jean Mermoz — 13008
Groupe scolaire 8.09 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Lapin Blanc 1 et de la maternelle Lapin Blanc et de la maternelle Sainte Catherine — 13008
Groupe scolaire 8.10 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Lapin Blanc 2 Neiges et de la maternelle Lapin Blanc des Neiges — 13008
Groupe scolaire 8.14 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Prado Plage et de la maternelle Prado Plage — 13008
Groupe scolaire 8.15 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Raymond Teisseire et de la maternelle Raymond Teisseire — 13008
Groupe scolaire 8.16 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Le Rouet et de la maternelle Le Rouet — 13008
Groupe scolaire 8.18 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Sainte Anne et de la maternelle Sainte Anne — 13008
Groupe scolaire 9.14 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire La Rouvière et de la maternelle La Rouvière — 13009
Groupe scolaire 10.06 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Menpenti et de la maternelle Menpenti — 13010
Groupe scolaire 10.09 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Loup Gabriel Faure — 13010
Groupe scolaire 10.12 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire La Sauvagère + Section Enfantine — 13010
Groupe scolaire 10.15 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Capelette Curtel et de la maternelle Capelette Curtel — 13010
Groupe scolaire 11.01 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Accates la Valentine + Section Enfantine — 13011
Groupe scolaire 11.02 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Air Bel et de la maternelle Air Bel — 13011
Groupe scolaire 11.11 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Millière et de la maternelle Millière — 13011
Groupe scolaire 12.09 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Les Lierres — 13012
Groupe scolaire 12.12 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Petit Bosquet + Annexe et de la maternelle Petit Bosquet — 13012
Groupe scolaire 13.08 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Malpassé et de la maternelle Malpassé les Floralies — 13013
Groupe scolaire 13.09 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Malpassé les Lauriers et de la maternelle Malpassé les Lauriers — 13013
Groupe scolaire 13.21 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Jérôme les Lilas et de la maternelle Saint Jérôme les Lilas — 13013
Groupe scolaire 13.24 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Just Corot et de la maternelle Saint Just Corot — 13013
Brève description:

Groupe scolaire 13.24 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Just Corot et de la maternelle Saint Just Corot — 13013.

Intitulé du lot: Groupe scolaire 14.01 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire La Busserine et de la maternelle La Busserine — 13014
Groupe scolaire 2.05 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Clair Soleil et de la maternelle Clair Soleil — 13014
Groupe scolaire 14.09 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Merlan et de la maternelle Merlan — 13014
Groupe scolaire 14.11 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Barthélemy les Flamants et de la maternelle Saint Barthélemy les Flamants — 13014
Brève description:

Groupe scolaire 14.11 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Barthélemy les Flamants et de la maternelle Saint Barthélemy les Flamants — 13014.

Intitulé du lot: Groupe scolaire 14.13 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Gabriel et de la maternelle Saint Gabriel — 13014
Brève description:

Groupe scolaire 14.13 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint Gabriel et de la maternelle Saint Gabriel — 13014.

Intitulé du lot: Groupe scolaire 15.04 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire La Cabucelle et de la maternelle Bernabo et de la maternelle La Cabucelle — 13015
Groupe scolaire 15.11 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire N.D Limite Fabrettes et de la maternelle N.D Limite Chateau Burzio — 13015
Groupe scolaire 15.12 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire N.D Limite HLM Perrin et de la maternelle N.D Limite HLM Perrin — 13015
Groupe scolaire 15.24 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Verduron Haut et de la maternelle Verduron Haut — 13015
Groupe scolaire 16.03 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Saint André Barnier et de la maternelle Saint André Barnier — 13016

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur tehcnique
Veleur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-13 📅
2016-06-01 📅
0016-06-13 📅
2016-06-14 📅

Référence
Informations complémentaires

Il a été attribué 36 lots sur 40.

Les lots no 23, 34, 37 et 38 en fait l'objet d'un avis de non attribution au Boamp/Joue no 16-91567 du 04/07/2016.

le marché est conclu pour une période initiale débutant le 15 juin 2016 et se terminant le 14 juin 2017.

Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions. La reconduction du marché s'effectuera de manière tacite.

Conformément à l'article 16 du CMP, le titulaire ne peut refuser la reconduction.

service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille — direction générale des services — services Juridiques — service des Marchés Publics — 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. Fax 04 91 55 19 27 tél 04 91 55 19 30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 131-235387 (2016-07-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)