2015-19

Caisse nationale RSI

La présente consultation concerne les activités d'exploitation, de gestion des infrastructures, déployées dans les centres de production et le support aux utilisateurs réalisé au centre de services national.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-18 Avis de marché
2016-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Quantité ou étendue:
Les quantités prévisionnelles sur la durée du marché sont indiquées dans les fichiers «Cadre de réponse financier» joint au DCE.23 000 000
Valeur totale du marché: 7 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse nationale RSI
Adresse postale: 264 avenue du Président Wilson
Code postal: 93457
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@rsi.fr 📧
Fax: +33 177930353 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452168
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Contact — demandes de renseignements complémentaires: service marchés publics, télécopieur: +33 177930353, mail: marches.publics@rsi.fr Lieux d'exécution du marché: Site 1 siège de la Caisse nationale du Régime social des indépendants situé au 264 avenue du Président Wilson, 93457 La Plaine-Saint-Denis Cedex. Site 2: Centre de production de Valbonne: 06560 Valbonne. Site 3: Centre de production de Toulouse: 31676 Labège. Site 4: Centre de qualification de Strasbourg: 67013 Strasbourg. Obtention des documents de la consultation: le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à tout candidat en ayant fait la demande par télécopie au: +33 177930353 (à l'attention du service marchés publics) ou par mail à l'adresse suivante: marches.publics@rsi.fr, en rappelant la référence 2015-19. Il ne sera délivré qu'un seul dossier par candidat. Il peut également être retiré sur le portail de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achatpublic.com Remise des plis. Chaque candidat doit déposer son pli (contenant candidature et offre) sur le portail de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com Pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontre, les candidats peuvent contacter les conseillers techniques du site: e-mail: support@achatpublic.com; tél: +33 892232120 (0,34 c/min). Les questions relatives au dossier de consultation des entreprises devront être formulées par écrit au plus tard le 16.2.2016 à 12:00. Les réponses aux questions posées par l'ensemble des candidats leur seront communiquées au plus tard le 23.2.2016 par écrit. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les activités d'exploitation, de gestion des infrastructures, déployées dans les centres de production et le support aux utilisateurs réalisé au centre de services national.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Exploitation
Brève description:
Assurer la délivrance et la régularité de la fourniture de la production informatique à l'ensemble des utilisateurs internes et externes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: MCO des infrastructures
Brève description:
Maintenir en conditions opérationnelles les infrastructures techniques et assurer la fourniture de l'énergie informatique.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Support aux caisses
Brève description:
Fournir le support aux utilisateurs des caisses régionales et de la Caisse nationale.
Quantité ou étendue:
Les quantités prévisionnelles sur la durée du marché sont indiquées dans les fichiers «Cadre de réponse financier» joint au DCE.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 264 avenue du Président Wilson, 93457 La Plaine-Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (imprimé Dc1),
— la déclaration du candidat (imprimé Dc2) et son annexe,
— la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée faisant état de la non-interdiction de soumissionner du candidat,
— la déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-5 et L 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— le justificatif du pouvoir de la personne habilitée à engager la société candidate,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du lot, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: ressources propres. Modalités de paiement: paiement dans un délai de 30 jours maximum par virement bancaire à compter de la date de réception de la demande.
Une avance peut-être accordée au titulaire conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics français.
Le titulaire a droit au versement d'un acompte conformément à l'article 91 du code des marchés publics français.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent librement candidater au présent marché sous la forme de leur choix. Sont admises les candidatures individuelles, de personnes physiques ou morales, et les candidatures groupées au sens de l'article 51 du CMP.
Toutefois, un même opérateur économique, quel que soit son statut, ne pourra candidater au marché à la fois en tant que candidat individuel et dans le cadre d'un groupement dont il serait membre.
De la même manière, un opérateur économique ne pourra être membre de deux groupements différents qui candidateraient respectivement au même marché.
Le non-respect de ces prescriptions engendrera le rejet de la totalité des candidatures concernées par cette situation.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Il s'agit d'un marché public à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le directeur général de la caisse nationale RSI
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse nationale du RSI
Adresse postale: 260-264 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_DWalYXF2Ol 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-19
Informations complémentaires
Contact — demandes de renseignements complémentaires: service marchés publics, télécopieur: +33 177930353, mail: marches.publics@rsi.fr
Lieux d'exécution du marché:
Site 1 siège de la Caisse nationale du Régime social des indépendants situé au 264 avenue du Président Wilson, 93457 La Plaine-Saint-Denis Cedex.
Site 2: Centre de production de Valbonne: 06560 Valbonne.
Site 3: Centre de production de Toulouse: 31676 Labège.
Site 4: Centre de qualification de Strasbourg: 67013 Strasbourg.
Obtention des documents de la consultation: le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à tout candidat en ayant fait la demande par télécopie au: +33 177930353 (à l'attention du service marchés publics) ou par mail à l'adresse suivante: marches.publics@rsi.fr, en rappelant la référence 2015-19. Il ne sera délivré qu'un seul dossier par candidat.
Afficher plus
Il peut également être retiré sur le portail de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Remise des plis. Chaque candidat doit déposer son pli (contenant candidature et offre) sur le portail de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com
Pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontre, les candidats peuvent contacter les conseillers techniques du site: e-mail: support@achatpublic.com; tél: +33 892232120 (0,34 c/min).
Les questions relatives au dossier de consultation des entreprises devront être formulées par écrit au plus tard le 16.2.2016 à 12:00.
Les réponses aux questions posées par l'ensemble des candidats leur seront communiquées au plus tard le 23.2.2016 par écrit.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 248-452168 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 115 598 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦
Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Services d'assistance informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-341247
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452168
Numéro JO-S: 190

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournir le support aux utilisateurs des caisses régionales et de la caisse nationale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 264 avenue du Président Wilson — 93457 La plaine Saint-Denis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse des besoins et des risques de l'offre par rapport aux exigences du dossier de consultation des entreprises
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité des procédures proposées (dont démarche qualité et ébauche du plan d'assurance qualité et PAS)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence du dimensionnement des prestations, de la répartition des profils, de la séniorité et des profils proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation globale et de la méthodologie proposées pour l'exécution du marché
Pondération du prix: 40
50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 190-341247 (2016-09-28)
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Fournisseurs:
ATOS GFI Informatique
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de maintenance des systèmes et... Services d'aide aux utilisateurs et... Services informatiques Services d'assistance et de conseils... Services d'assistance informatique